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PréfectureCabinet du préfet

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377 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Administration générale 1986-2010
    Lieu : Morbihan

    • Demandes d'intervention du Préfet 1987-2010
      Lieu : Morbihan

      • Par communes 1988-2010

        Dossiers de demandes d'intervention du Préfet émanant d'élus, d'institutions, de représentants d'associations et de particuliers.

        Correspondance, bordereaux d'envoi, pièces justificatives.

        Lieu : Morbihan

      • Par thématiques 1987-2010

        Dossiers de demandes d'intervention du Préfet émanant d'élus, d'institutions, de représentants d'associations et de particuliers.

        Correspondance, bordereaux d'envoi, pièces justificatives.

        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 153 - Contraventions 2005-2008
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan

        • Etrangers 1998-2008
          Lieu : Morbihan

        • Subventions exceptionnelles de l'Etat 1987-2010
          Lieu : Morbihan

          • 2012 W 157 - 1987-1995 1987-1995 1987-1995

            Dossiers de demandes de subventions : correspondance, extraits de délibérations municipales, plans, devis et budgets prévisionnels.

            Contient notamment le dossier relatif au projet de construction de salle de sports/salles polyvalents de la Mairie de Pleucadeuc (1987), au projet de contournement du bourg de Séné (1989), au projet de construction de la nouvelle mairie de Séné (1990) et au projet de restauration de l'église paroissiale de Priziac (1994).

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            Lieu : Morbihan

          • 2012 W 158 - 2005-2010 2005-2010 2005-2010

            Copies des courriers d'attributions adressés aux élus.

            Lieu : Morbihan

    • Voeux et motions 2005-2010

      Extraits des délibérations des conseils municipaux et communautaires, représentations syndicales et associatives, correspondance.

      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 159 - 2005-2007 2005-2007 2005-2007

        Contient notamment une motion de soutien à la candidature de la ville de Paris pour l'organisation des Jeux olympiques 2012 (2005), un voeu pour le renforcement des Réseau d'Aide Spécialisée aux Enfants en difficulté (2005), une motion d'opposition à la signalisation bilingue en pays "Gallo" (2005), de maintien de la voie sacrée de Bar-Le-Duc à Verdun (2005), de soutien à Ingrid Betancourt (2006), un voeu relatif au projet de ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de Loire (2006), une motion...

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        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 160 - 2008-2009 2008-2009 2008-2009

        Contient notamment un voeu de maintien des tribunaux d'instance (2008), une motion de soutien aux agriculteurs et producteurs de lait (2009), un voeu contre la culture O. G. M. (2009) et en faveur de l'appel "Ultimatum climatique" (2009).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 161 - 2010 2010 2010

        Contient notamment une motion en faveur du projet de développement éolien (2010) et du maintien des services publics (2010).

        Lieu : Morbihan

    • Correspondance 1986-2010
      Lieu : Morbihan

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