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377 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Agriculture 1971-2011
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 189 - Projets d'arrêtés, arrêtés et levées d'arrêtés. 1999-2006
      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 190 - Crises agricoles : correspondance, notes et rapports. 1999-2006

      Contient notamment un dossier relatif à la crise de l'oeuf (1998-1999), à la dioxine (1999), à la mortalité des animaux durant la canicule de 2003, aux difficultés rencontrés par les pêcheurs de civelles (2006) et un dossier relatif à l'indice des fermages (2006).

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 191 - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : correspondance. 1992-2009
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 192 - Chambre d'agriculture : sessions. 2006-2007

      Ordre du jour, documents préparatoires, notes et délibérations.

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 193 - Fédération départementale des Chasseurs du Morbihan : correspondance, notes. 2006-2011

      Contient notamment un dossier relatif au plan "sanglier" (2011).

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 194 - Office national de la chasse et de la faune sauvage : correspondance, plaquette de présentation, rapports. 2005-2011
      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 195 - Société protectrice des animaux de Vannes : correspondance, notes, statuts et comptes annuels. 1971-2007
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan