Présentation des notices

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  2029 W 1-56 - Alimentation en eau potable - Assainissement - Déchetteries 1952-2008
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    2029 W 1 - Baud. 1983-2005

    Extension de la zone artisanale du Bas-Talvern : études (1983-1984). Zone industrielle du Dressève : dossier de lotissement (1989-1990). Zone industrielle de Ty-Er-Douar : plans de récolement (1992-2005).

    Non communicable jusqu'en :

    2126

    Lieu : Baud

    
    
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    2029 W 2 - Bieuzy. 1983-2000

    Lotissement communal du Bois de sapins : plan de récolement des eaux pluviales (1983). Diagnostic des infrastructures d'assainissement : rapport (2000).

    Non communicable jusqu'en :

    2121

    Lieu : Bieuzy

    
    
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    2029 W 3 - Bignan. 1981-2003

    Réseaux de canalisations : plans de récolement.

    Non communicable jusqu'en :

    2124

    Lieu : Bignan

    
    
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    2029 W 4 - Billio. 1992-2002

    Réseaux de canalisations : plans de récolement.

    Non communicable jusqu'en :

    2123

    Lieu : Billio

    
    
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    2029 W 5 - Bréhan. 1983-2005

    Aménagement des réseaux d'assainissement du bourg : plans des travaux et plans de récolement (1983-2005). Aménagement du centre-bourg : photographies et plans des réseaux (1998-1999). Aménagement et extension des bassins de lagunage : plans des travaux (1984-2003). Pont des Vallées et pont de Tymadeuc : plans (1990-1995).

    Non communicable jusqu'en :

    2126

    Lieu : Bréhan

    
    
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    2029 W 6 - Buléon. 1990-2000

    Réseau d'assainissement du bourg : plans (s.d.). Réseau d'assainissement de la zone d'activités de Maigris : plan de récolement (1991-2000). Construction d'un pont-bascule : plans (1990).

    Non communicable jusqu'en :

    2121

    Lieu : Buléon

    
    
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    2029 W 7 - Cléguérec. 1980-2000

    Réseau d'assainissement du bourg : plans (1980-2000). Projet d'aménagement du plan d'eau de Pontouar : plans (1980). Projet d'aménagement d'une déchetterie : plans (1993-1994).

    Non communicable jusqu'en :

    2121

    Lieu : Cléguérec

    
    
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    2029 W 8 - Crédin. 1992-1995

    Réseau d'assainissement du bourg : plans.

    Non communicable jusqu'en :

    2116

    Lieu : Crédin

    
    
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    2029 W 9 - Guéhenno. 1976-2003

    Aménagement et extension du réseau d'assainissement : plans (1977-2003). Aménagement d'un terrain de camping : dossier de projet (1976).

    Non communicable jusqu'en :

    2124

    Lieu : Guéhenno

    
    
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    2029 W 10 - Gueltas. 1970-2003

    Aménagement et extension du réseau d'assainissement : plans (1970-2003). Aménagement et exploitation des bassins de lagunage : plans et cahier des charges (1993-1997).

    Non communicable jusqu'en :

    2124

    Lieu : Gueltas

    
    
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    2029 W 11 - Guénin. 1984-2002

    Aménagement du réseau d'assainissement : plans (1984-2002). Projet d'aménagement de bassins de lagunage : plans (1989).

    Non communicable jusqu'en :

    2123

    Lieu : Guénin

    
    
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    2029 W 12-13 - Guern. 1964-2003

    Lieu : Guern

    
    
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      2029 W 12 - Aménagement du réseau d'assainissement : dossier de marché (1964) et plans de récolement (2003). Construction d'une station d'épuration : dossier de marché (1965-1967). Aménagement de bassins de lagunage : plans (1992-1995). 1964-2003

      Non communicable jusqu'en :

      2124

      Lieu : Guern

      
      
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      2029 W 13 - Aménagement d'un plan d'eau à Ponterre : dossier de marché (1988-1990). Aménagement de lotissements communaux : plans des réseaux (1979-2001). Projet de réseau téléphonique : plans (1977). Réfection des ponts de Corn-er-Pont (1976) et Kersallouse (1977-1978) : plans. 1976-2001

      Non communicable jusqu'en :

      2122

      Lieu : Guern

      
      
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    2029 W 14 - Kerfourn. 1965-2003

    Avant-projet d'assainissement du bourg : plans (1965-1985). Réseaux de canalisations : plans de récolement (1981-2003). Aménagement de bassins de lagunage : dossier de déclaration (1996). Lotissements communaux : dossier de demande d'autorisation de lotir (1975-1987).

    Non communicable jusqu'en :

    2124

    Lieu : Kerfourn

    
    
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    2029 W 15 - Kergrist. 1976-2002

    Réseaux de la commune : plans de récolement (1976-2002). Étude de zonage d'assainissement (1997). Aménagement de bassins de lagunage : dossier de marché (1998-2002). Lotissements communaux : dossier de demande d'autorisation de lotir (1978-1983).

    Non communicable jusqu'en :

    2123

    Lieu : Kergrist

    
    
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    2029 W 16 - La Chapelle-Neuve. 1963-2001

    Réseaux d'assainissement du bourg : dossier de projet (1963-1964). Réseaux d'assainissement de la commune : plans de récolement (1997-1999). Lotissements communaux : dossier de demande d'autorisation de lotir (1999-2001).

    Non communicable jusqu'en :

    2122

    Lieu : La Chapelle-Neuve

    
    
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    2029 W 17-19 - Le Sourn. 1964-2006

    Lieu : Le Sourn

    
    
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      2029 W 17 - Réseaux de canalisations : plans de récolement. 1979-2006

      Non communicable jusqu'en :

      2127

      Lieu : Le Sourn

      
      
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      2029 W 18 - Réseaux d'assainissement du bourg : dossiers de projet, dossiers de marché et plans d'exécution (1964-2003). Lotissements communaux : dossier de demande d'autorisation de lotir (1969-1981). 1964-2003

      Non communicable jusqu'en :

      2124

      Lieu : Le Sourn

      
      
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      2029 W 19 - Construction d'un réservoir d'eau potable au lieu-dit La Pierre-Fendue : dossier de consultation des entreprises (1996-1999). Création d'un plan d'eau sur le ruisseau du moulin de Kerdisson : dossier de consultation des entreprises (1996-1999). 1996-1999

      Non communicable jusqu'en :

      2120

      Lieu : Le Sourn

      
      
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    2029 W 20-21 - Locminé. 1969-2001

    Lieu : Locminé

    
    
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      2029 W 20 - Réseaux : plans de récolement. 1969-1998

      Non communicable jusqu'en :

      2119

      Lieu : Locminé

      
      
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      2029 W 21 - Diagnostics des réseaux d'assainissement : plans, rapports, correspondance, dossier de consultation des entreprises (1981-1995). Extension de la station d'épuration de Kersorn : dossier de marché et étude géotechnique (1971-1994). Plan d'eau du Bois d'Amour, aménagement d'un déversoir ; dévasage ; projet d'installation d'un aquarium : plans, correspondance (1990-2001). 1971-2001

      Non communicable jusqu'en :

      2122

      Lieu : Locminé

      
      
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    2029 W 22-23 - Malguénac. 1969-2002

    Lieu : Malguénac

    
    
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      2029 W 22 - Extension des réseaux de canalisations : dossiers de marché et plans de récolement. 1975-2000

      Non communicable jusqu'en :

      2121

      Lieu : Malguénac

      
      
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      2029 W 23 - Aménagement des bassins de lagunage : dossier de marché (1990-1991). Réhabilitation de la décharge de Kervézet : études préalables et dossier de marché (1999-2002). Lotissements communaux : dossier de demande d'autorisation de lotir et dossiers de marché (1969-1999). 1969-2002

      Non communicable jusqu'en :

      2123

      Lieu : Malguénac

      
      
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    2029 W 24 - Melrand. 1986-2006

    Extension des réseaux de canalisations et aménagement de bassins de lagunage : dossiers de marché et plans de récolement.

    Non communicable jusqu'en :

    2127

    Lieu : Melrand

    
    
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    2029 W 25-26 - Moréac. 1977-2003

    Lieu : Moréac

    
    
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      2029 W 25 - Réseaux de canalisations : plans de récolement (1977-1999). Réseaux d'assainissement du centre-bourg : dossier de marché et plans d'exécution (1998-1999). Aménagement du quartier Le Champ des oiseaux : dossier de projet (1985-2003). 1977-2003

      Non communicable jusqu'en :

      2124

      Lieu : Moréac

      
      
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      2029 W 26 - Extension de la la zone artisanale du Barderff : dossier de demande d'autorisation de lotir, correspondance. 1987-1991

      Non communicable jusqu'en :

      2112

      Lieu : Moréac

      
      
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    2029 W 27 - Moustoir-Ac. 1987-2001

    Réseaux de canalisations : plans de récolement (1987-2001). 2ème tranche des travaux de canalisations : dossier de projet (s. d.). Aménagement de bassins de lagunage : dossier de déclaration (2000). Lotissements communaux : plans (2000).

    Non communicable jusqu'en :

    2122

    Lieu : Moustoir-Ac

    
    
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    2029 W 28 - Naizin. 1978-2000

    Réseaux de canalisations : plans de récolement (1983-1995). Aménagement du centre-bourg : plans (1978-2000). Lotissements communaux : plans (1985-1994).

    Non communicable jusqu'en :

    2121

    Lieu : Naizin

    
    
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    2029 W 29 - Neulliac. 1971-2002

    Réseaux de canalisations : plans de récolement (1973-2002). Établissement de collecteurs d'eaux pluviales : plans (1971-1976). Lotissements communaux : plans (1975-1985). Fermeture de la décharge d'ordures ménagères de Stumo : plans, correspondance (1986-1987).

    Non communicable jusqu'en :

    2123

    Lieu : Neulliac

    
    
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    2029 W 30-31 - Noyal-Pontivy. 1952-2004

    Lieu : Noyal-Pontivy

    
    
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      2029 W 30 - Réseaux de canalisations : plans de récolement (1966-2000). Réseau des eaux pluviales : dossier de projet et plans (1952-1999). Lotissements communaux : dossier de demande d'autorisation de lotir, plans (1966-1997). 1952-2000

      Non communicable jusqu'en :

      2121

      Lieu : Noyal-Pontivy

      
      
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      2029 W 31 - Mise en place et extension du réseau de canalisations de gaz : dossier de projet (1985-1988). Aérodrome de Pontivy : avant-projet de plan de masse (1996-2004). 1985-2004

      Non communicable jusqu'en :

      2125

      Lieu : Noyal-Pontivy

      
      
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    2029 W 32 - Pleugriffet. 1990-2006

    Mise en place et extension du réseau d'assainissement : plans (1990-2004). Lotissements communaux : plans (2002-2006).

    Non communicable jusqu'en :

    2127

    Lieu : Pleugriffet

    
    
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    2029 W 33 - Plumelec. 1974-2003

    Réseaux de canalisations : plans de récolement (1974-2003). Aménagement d'un camping et des abords de la piscine : dossier de projet (1997-1998). Lotissements communaux : dossier de demande d'autorisation de lotir, plans (1981-2002).

    Non communicable jusqu'en :

    2124

    Lieu : Plumelec

    
    
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    2029 W 34 - Pluméliau. 1977-2002

    Réseaux de canalisations : plans de récolement (1977-2002). Réseau d'électricité et de télécommunications : plans (1994). Lotissements communaux : dossier de demande d'autorisation de lotir (1991-1999).

    Non communicable jusqu'en :

    2123

    Lieu : Pluméliau

    
    
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    2029 W 35-36 - Plumelin. 1987-2005

    Lieu : Plumelin

    
    
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      2029 W 35 - Réseaux de canalisations : plans de récolement (1997-2005). Mise en place et extension du réseau d'assainissement : plans (1996-2001). Aménagement du centre-bourg : plans (1999-2002). 1996-2005

      Non communicable jusqu'en :

      2126

      Lieu : Plumelin

      
      
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      2029 W 36 - Aménagement de bassins de lagunage : dossier d'incidence et dossier d'étude de sols (1996-1997). Lotissements communaux, dossier de demande d'autorisation de lotir, plans des réseaux (1987-2003). 1987-2003

      Non communicable jusqu'en :

      2124

      Lieu : Plumelin

      
      
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    2029 W 37-40 - Pontivy. 1967-2005

    Lieu : Pontivy

    
    
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      2029 W 37-38 - Plans de récolement. 1967-2001

      Non communicable jusqu'en :

      2122

      Lieu : Pontivy

      
      
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        2029 W 37 - Réseaux de canalisations du centre-ville. 1967-2001

        Non communicable jusqu'en :

        2122

        Lieu : Pontivy

        
        
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        2029 W 38 - Réseaux de canalisations de Stival, du quartier de Kerjalotte, Saint-Niel, de la zone d'activité de Signan et des rives du Blavet. 1969-1999

        Non communicable jusqu'en :

        2120

        Lieu : Pontivy

        
        
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      2029 W 39 - Travaux sur les réseaux de canalisations : plans et rapports justificatifs. 1975-2005

      Non communicable jusqu'en :

      2126

      Lieu : Pontivy

      
      
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      2029 W 40 - Création d'une décharge d'ordures ménagères : dossier de projet (1974-1980). Traitement des boues de la station d'épuration : rapport d'étude, comptes rendus de réunion, correspondance (1997-1999). 1974-1999

      Lieu : Pontivy

      
      
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    2029 W 41 - Radenac. 1999-2002

    Réseaux d'assainissement : plans des travaux (1999-2002). Création d'une station d'épuration : dossier de projet (2000-2001).

    Non communicable jusqu'en :

    2123

    Lieu : Radenac

    
    
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    2029 W 42 - Réguiny. 2001

    Réseaux de canalisations : plans des travaux et plans de récolement.

    Non communicable jusqu'en :

    2122

    Lieu : Réguiny

    
    
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    2029 W 43 - Remungol. 1971-2005

    Réseaux de canalisations : plans des travaux et plans de récolement.

    Non communicable jusqu'en :

    2126

    Lieu : Remungol

    
    
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    2029 W 44 - Rohan. 1990-1995

    Aménagement de la place du monument : dossier de projet (1993-1995). Évacuation des eaux pluviales du terrain de camping : dossier de projet (1990).

    Non communicable jusqu'en :

    2116

    Lieu : Rohan

    
    
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    2029 W 45 - Saint-Aignan. 1993-1996

    Réseaux de canalisations : plans de récolement (1993-1996). Travaux d'assainissement : dossiers de marché (1993-1995). Aménagement de bassins de lagunage : dossier de marché (1993).

    Non communicable jusqu'en :

    2117

    Lieu : Saint-Aignan

    
    
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    2029 W 46 - Saint-Allouestre. 1981-2001

    Réseaux de canalisations : plans de récolement (1994-2001). Travaux d'assainissement : plans (1981-1995). Aménagement de bassins de lagunage : dossier de projet (1992).

    Non communicable jusqu'en :

    2122

    Lieu : Saint-Allouestre

    
    
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    2029 W 47 - Saint-Barthélémy. 1994-2003

    Réseaux de canalisations : plans de récolement.

    Non communicable jusqu'en :

    2123

    Lieu : Saint-Barthélémy

    
    
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    2029 W 48 - Sainte-Brigitte. 1997-2005

    Aménagement d'une station d'épuration par filtres plantés de roseaux (1997-2004). Projets de travaux sur les réseaux d'assainissement et de gaz : plans (2005).

    Non communicable jusqu'en :

    2126

    Lieu : Sainte-Brigitte

    
    
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    2029 W 49 - Saint-Gérand. 1962-1994

    Projet d'aménagement du centre-bourg : plans (1989-1994). Travaux d'assainissement : dossier d'autorisation (1962-1981). Aménagement d'une décharge de déchets inertes : dossier de projet (1982-1983). Lotissements communaux : dossier de demande d'autorisation de lotir, plans des marchés et plans de récolement (1974-1983).

    Non communicable jusqu'en :

    2104

    Lieu : Saint-Gérand

    
    
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    2029 W 50-51 - Saint-Gonnery. 1972-2008

    Lieu : Saint-Gonnery

    
    
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      2029 W 50 - Aménagement d'un plan d'eau au bourg : dossiers de marché et d'exécution des travaux (1973-1977). Établissement d'une passerelle pour piétons à Hilvern : dossier de projet (1972-1973). 1972-1977

      Non communicable jusqu'en :

      2098

      Lieu : Saint-Gonnery

      
      
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      2029 W 51 - Lotissements communaux : dossiers de demande d'autorisation de lotir, dossiers de marchés et plans de récolement. 1974-2008

      Non communicable jusqu'en :

      2129

      Lieu : Saint-Gonnery

      
      
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    2029 W 52 - Saint-Jean-Brévelay. 1975-2002

    Aménagement du centre-bourg : plans des réseaux de canalisations (1998-2000). Lotissements communaux : plans de récolement (1975-2002).

    Non communicable jusqu'en :

    2123

    Lieu : Saint-Jean-Brévelay

    
    
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    2029 W 53-54 - Saint-Thuriau. 1972-2003

    Lieu : Saint-Thuriau

    
    
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      2029 W 53 - Réseaux de canalisations : plans de récolement. 1972-2003

      Non communicable jusqu'en :

      2124

      Lieu : Saint-Thuriau

      
      
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      2029 W 54 - Construction d'un poste de refoulement : dossier de marché (1988-1989). Réseaux d'assainissement : dossiers de projet (1984-1992). 1984-1992

      Non communicable jusqu'en :

      2113

      Lieu : Saint-Thuriau

      
      
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    2029 W 55 - Séglien. 1988

    Réseaux d'assainissement : plans.

    Non communicable jusqu'en :

    2109

    Lieu : Séglien

    
    
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    2029 W 56 - Silfiac. 1972-2004

    Réseaux d'assainissement : plans de récolement (2003-2004). Travaux sur les réseaux d'assainissement : plans (2002-2003). Aménagement de bassins de lagunage : dossier d'appel d'offres (2002). Aménagement du plan d'eau de Pont-Samuel : dossier de projet et dossier d'appel d'offres (1972-1976). Lotissement communal de Kerjoseph : dossier de demande d'autorisation de lotir (1982).

    Non communicable jusqu'en :

    2125

    Lieu : Silfiac