Imprimer cette page

Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Installations classées agricoles

Critère(s) de recherche: Les Fougerets

1 réponse dans cet inventaire

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Nom du producteur
    Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Installations classées agricoles
  • Présentation du contenu

    Ce versement est constitué de dossiers d'installations classées pour des élevages (porcs, bovins, volailles, ...).

  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes, sans toutefois tenir compte des particules "Le", "La" ou "Les".

  • Modalités d'entrée

    Versement du 11 décembre 2015

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

  • Statut juridique
    Archives publiques

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale des territoires et de la mer
  • Descripteurs matières
    installation classée