Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2159 W 1 à 259

Dates extrêmes : 1957 - 2015

Métrage linéaire : 6

Importance matérielle (nombre d'articles) : 259

Auteur : Sophie Kergosien ; cordonné par Marielle Duflos

Année de publication : 2019

Producteur : Direction départementale des territoires et de la mer Direction départementale des territoires et de la mer

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale des territoires et de la mer

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers documentaires classés par commune relatif à l'aménagement du territoire.

   

• Modalités d'entrée

  Versement en date du 25 mai 2016.

• Modalités d'accès

  Conformément au code du patrimoine en vigueur, certains dossiers peuvent être constitués d'actes notariés communicables après un délai de 75 ans ou des documents relevant de la vie privée communicables après un délai de 50 ans. Toutefois la majorité des documents étant des coupures de presse, la communication se fera par extraction.

  
  

  Publiable sur internet

  
  

  Conformément au code du patrimoine en vigueur, certains dossiers peuvent être constitués d'actes notariés communicables après un délai de 75 ans ou des documents relevant de la vie privée communicables après un délai de 50 ans. Toutefois la majorité des documents étant des coupures de presse, la communication se fera par extraction.

• Modalités de reproduction

  Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan (France)

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de l'équipement du Morbihan

• Descripteurs matières

  équipement