Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Réseaux d'alimentation en eau potable et assainissement Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Travaux réalisés par les syndicats 1959 - 2010
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  Syndicat à vocation multiple d'Auray / Syndicat mixte d'Auray, Belz, Quiberon, Pluvigner 1992 - 2005
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    2166 W 153 - Liaison Grand-Champ - Station de Tréauray : plan de récolement. 1992
    Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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    Auray 1995 - 2004
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      2166 W 154 - Eau potable : plans de récolement. 1995-2004
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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    Belz 1995 - 2004
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      2166 W 155 - Eau potable : plans de récolement. 1995-2004
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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    Brech 1996 - 2004
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      2166 W 156 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2004
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    Carnac 1995 - 2004
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      2166 W 157 - Eau potable : plans de récolement. 1995-2004
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    Crach 1995 - 2004
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      2166 W 158 - Eau potable : plans de récolement. 1995-2004
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    Erdeven 1996 - 2004
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      2166 W 159 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2004
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    Etel 1996 - 2005
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      2166 W 160 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2005
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    Hoedic 2004 - 2004
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      2166 W 161 - Eau potable : plan de récolement. 2004
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    Île-d'Houat 1997 - 1997
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      2166 W 162 - Eau potable : plan de récolement. 1997
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    La Trinité-sur-Mer 1996 - 2004
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      2166 W 163 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2004
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    Locmariaquer 1997 - 2004
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      2166 W 164 - Eau potable : plans de récolement. 1997-2004
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    Locoal-Mendon 1995 - 2004
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      2166 W 165 - Eau potable : plans de récolement. 1995-2004
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    Ploemel 1996 - 2004
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      2166 W 166 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2004
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    Plouharnel 1996 - 2003
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      2166 W 167 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2003
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    Plumergat 2004 - 2004
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      2166 W 168 - Eau potable : plan de récolement. 2004
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    Plumergat et Grand-Champ 1992 - 1993
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      2166 W 169 - Station de Tréauray, réservoir de Lesquegue et liaison avec Grand-Champ : plans de récolement. 1992-1993
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    Pluneret 1996 - 2004
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      2166 W 170 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2004
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    Quiberon 1996 - 2004
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      2166 W 171 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2004
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    Saint-Philibert 1995 - 2004
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      2166 W 172 - Eau potable : plans de récolement. 1995-2004
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    Saint-Pierre-Quiberon 1995 - 2004
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      2166 W 173 - Eau potable : plans de récolement. 1995-2004
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    Sainte-Anne-d'Auray 1996 - 2002
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      2166 W 174 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2002
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  Syndicat d'expansion économique / Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Baud 1992 - 2010
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    Baud 1992 - 2003
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      2166 W 175 - Eaux usées : plans de récolement. 1992-2003
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      2166 W 176 - Eau potable : plans de récolement. 1992-2003
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    Baud et Camors 2000 - 2000
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      2166 W 177 - Eau potable : plan de récolement. 2000
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    Bieuzy 1999 - 1999
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      2166 W 178 - Eau potable : plans de récolement. 1999
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    Camors 2002 - 2002
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      2166 W 179 - Eau potable : plans de récolement. 2002
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    Guénin 2000 - 2002
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      2166 W 180 - Eau potable : plans de récolement. 2000-2002
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    Guern 1998 - 2004
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      2166 W 181 - Eau potable : plans de récolement. 1998-2004
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    Guern et Bieuzy 2004 - 2004
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      2166 W 182 - Eau potable : plans de récolement. 2004
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    Melrand 2002 - 2003
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      2166 W 183 - Eau potable : plans de récolement. 2002-2003
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    Pluméliau 1999 - 2005
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      2166 W 184 - Eau potable : plans de récolement. 1999-2005
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    Saint-Barthélémy 2000 - 2010
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      2166 W 185 - Eau potable : plans de récolement. [2000-2010]
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  Communauté de commmunes / Syndicat intercommunal à vocation multiple de Belle-Île 1994 - 2005
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    Bangor 2001 - 2001
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      2166 W 186 - Eau potable : plan de récolement. 2001
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    Le Palais 1994 - 2001
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      2166 W 187 - Eau potable : plans de récolement. 1994-2001
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    Locmaria 2005 - 2005
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      2166 W 188 - Bâche : plan. 2005
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    Sauzon 2001 - 2001
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      2166 W 189 - Eau potable : plans de récolement. 2001
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  Syndicat de Bieuzy 1976 - 1983
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    2166 W 190 - Eau potable : plans. 1976-1983
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  Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Brandérion et Landévant 1991 - 1994
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    Brandérion 1991 - 1994
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      2166 W 191 - Eau potable : plans de récolement. 1991-1994
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    Languidic 1992 - 1994
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      2166 W 192 - Eau potable : plans de récolement. 1992-1994
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  Syndicat intercommunal à vocation multiple de Carentoir et sa région 1993 - 2004
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    Carentoir 1993 - 2004
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      2166 W 193 - Eaux usées : plans de récolement. 1993
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      2166 W 194 - Eau potable : plans de récolement. 1994-2004
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      2166 W 195 - Eaux usées et eau potable : plan de récolement. 2003
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    Carentoir et Saint-Nicolas-du-Tertre 1994 - 1994
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      2166 W 196 - Eau potable : plan de récolement. 1994
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    Quelneuc 1994 - 2003
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      2166 W 197 - Eau potable : plans de récolement. 1994-2003
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    Saint-Nicolas-du-Tertre 1994 - 2003
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      2166 W 198 - Eau potable : plans de récolement. 1994-2003
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    Tréal 2000 - 2002
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      2166 W 199 - Eaux usées : plan de récolement. 2000
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      2166 W 200 - Eau potable : plans de récolement. 2000-2002
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  Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable d'Elven 1994 - 2001
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    Elven 2001 - 2001
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      2166 W 201 - Eau potable : plan de récolement. 2001
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    Elven et Saint-Nolff 1994 - 1994
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      2166 W 202 - Eau potable : plan des conduites. 1994
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    Monterblanc 1994 - 1994
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      2166 W 203 - Eau potable : plan des canalisations. 1994
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  Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Grand-Champ 2002 - 2002
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    Plescop 2002 - 2002
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      2166 W 204 - Eau potable : plan d'ensemble. 2002
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  Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région d'Hennebont et Port-Louis 1996 - 2006
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    Caudan 2000 - 2003
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      2166 W 205 - Eau potable : plans de récolement. 2000-2003
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    Gâvres 1997 - 2004
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      2166 W 206 - Eau potable : plans de récolement. 1997-2004
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    Hennebont 1996 - 2005
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      2166 W 207 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2005
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    Inzinzac-Lochrist 1996 - 2004
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      2166 W 208 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2004
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    Kervignac 1996 - 2006
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      2166 W 209 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2006
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    Locmiquélic 1999 - 2004
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      2166 W 210 - Eau potable : plans de récolement. 1999-2004
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    Merlevenez 1996 - 2005
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      2166 W 211 - Eau potable : plans de récolement. 1996-2005
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    Nostang 2000 - 2005
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      2166 W 212 - Eau potable : plans de récolement. 2000-2005
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    Plouhinec 1997 - 2004
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      2166 W 213 - Eau potable : plans de récolement. 1997-2004
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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    Riantec 1997 - 2002
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      2166 W 214 - Eau potable : plans de récolement. 1997-2002
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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    Sainte-Hélène 1999 - 2001
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      2166 W 215 - Eau potable : plans de récolement. 1999-2001
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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  Communauté de communes/ Syndicat du pays de Josselin 1990 - 2007
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    Guégon 2000 - 2007
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      2166 W 216 - Eau potable : plans de récolement. 2000-2007
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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    Guillac 2005 - 2005
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      2166 W 217 - Eau potable : plan de récolement. 2005
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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    Josselin 1992 - 2006
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      2166 W 218 - Eau potable : plans de récolement. 1992-2006
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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      2166 W 219 - Eaux usées : plan de récolement. 2001
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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      2166 W 220 - Eau potable et eaux usées : plan de récolement. 2005
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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    La Croix-Helléan 1999 - 1999
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      2166 W 221 - Eau potable : plan de récolement. 1999
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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    Lanouée 2003 - 2003
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      2166 W 222 - Eau potable : plan de récolement. 2003
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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    Saint-Servant-sur-Oust 1990 - 2000
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      2166 W 223 - Eau potable : plan de récolement. [1990-2000]
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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      2166 W 224 - Station de traitement : schéma de construction du bâtiment. 2000
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
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  Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de La Trinité-Porhoët et Mohon 1989 - 1989
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    La Trinité-Porhoët 1989 - 1989
    Type de document : plan
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      2166 W 225 - Eau potable : plan de récolement. 1989
      Délai de communicabilité : Communication soumise à autorisation
      Type de document : plan
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    Mohon et Saint-Malo-des-Trois-Fontaines 1989 - 1989
    Type de document : plan

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