Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Recherches et protection des eaux souterraines Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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- Alimentation en eau potable
  - Recherches et protection des eaux souterraines

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Alimentation en eau potable 1943 - 2005
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  Recherches et protection des eaux souterraines 1943 - 2005
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    2176 W 1 - Allaire. 1943-1943
    Recherches en eau : rapport.
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    2176 W 2 - Bignan. 1996-1996
    Ferme expérimentale de Kerguéhennec, projet d'irrigation: étude géologique.
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    2176 W 3 - Brandérion. 1961-1999
    Recherches en eau : rapports, fiches, inventaires des forages, notes, plans.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 4 - Bubry et Plouay. 1986-1998
    Recherches en eau : arrêté, marché, convention, procès-verbal de réception des travaux, graphiques, pièces comptables, plans, correspondance.
    
    Ce dossier concerne les captages de Botconan et Kerpicaut en Bubry, et Manébail en Plouay.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 5 - Bubry. 1999-1999
    Captages de Botconan, mise en place de périmètres de protection : rapports.
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    2176 W 6 - Bubry, Inguiniel, Plouay et Quistinic. 1994-1996
    Recherches en eau : arrêté, délibérations, marché, inventaires des sources, pièces comptables, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 7 - Bubry, Calan, Inguiniel et Plouay. 1996-1996
    Décharges, projet de réhabilitation : compte rendu de visite, correspondance.
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    2176 W 8 - Campénéac et Ménéac. 1994-1998
    Recherches en eau : arrêté, marché, autorisations des propriétaires, procès-verbal de réception des travaux, graphiques, résultats d'analyses, pièces comptables, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 9 - Carentoir. 1991-2002
    Recherches en eau : arrêtés, certificats, marché, relevés techniques, graphiques, pièces comptables, plans, correspondance.
    
    Ce dossier concerne les forages de Siloret.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    Crach. 1981 - 1999
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      2176 W 10 - Centre d'aide par le travail Saint-Georges. 1981-1994
      Recherches en eau : résultats d'analyses, plans, correspondance.
      
      Ce dossier concerne le forage de Rosnarho.
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      2176 W 11 - Conserverie alimentaire Le Val d'Amour. 1998-1999
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    2176 W 12 - Crach, Locmariaquer et Saint-Philibert. 1981-1988
    Mise en place de l'assainissement collectif : rapport, inventaires des forages sur la commune de Crach, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 13 - Gourin. 1976-2003
    Recherches en eau, forages dans d'anciennes ardoisières : comptes rendus de travaux, autorisations d'accès sur une propriété privée, comptes rendus de réunions, rapports, inventaires des forages, relevés techniques, graphiques, photographies, articles de presse, pièces de comptables, notes, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 14 - Grand-Champ. 1976-1992
    Forages de Lost er Lenn et Kerbouleven : comptes rendus de réunions, comptes rendus de travaux, rapport, inventaires des forages, relevés techniques, graphiques, pièces comptables, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    Groix. 1990 - 1997
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      2176 W 15 - Prospection géophysique, forages et suivi du chantier : délibérations, marchés, correspondance. 1991-1997
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      2176 W 16 - Recherches en eau, exécution des travaux : déclarations de sondages, rapport, compte rendu de réunion, procès-verbal de réception des travaux, inventaires des forages, relevés techniques, articles de presse, pièces comptables, plans, correspondance. 1990-1996
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 17 - Guégon. 1976-1992
    Situation des forages communaux : comptes rendus de travaux, inventaires des forages, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 18 - Guémené-sur-Scorff, Langoëlan, Locmalo, Plöerdut et Séglien. 2004-2005
    Recherches en eau : rapports.
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    2176 W 19 - Cantons de Guémené-sur-Scorff, de Gourin et du Faouët. 1980-1981
    Projet de décharges contrôlées d'ordures ménagères, étude de sites : rapports, notes pièces comptables, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 20 - Guer, Beignon et Saint-Malo-de-Beignon. 1981-1998
    Recherches en eau et suivi des forages : comptes rendus de réunions, marché, procès-verbal de réception des travaux, inventaires des forages, graphiques, relevés techniques, pièces comptables, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 21 - Guiscriff. 1982-1995
    Recherches en eau et pompages d'essais à Pont Malagas : relevés techniques, graphiques, plans, pièces comptables.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 22 - Hoëdic. 1989-1990
    Recherches en eau : inventaires des captages et puits de l'île, relevés techniques, graphiques, pièces comptables, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 23 - Houat. 1963-1998
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 24 - Île-d'Arz. 1972-1987
    Etude d'assainissement : relevés techniques, mémoire d'un élève ingénieur.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 25 - Inzinzac-Lochrist. 1983-1987
    Prélèvements d'eau dans des exploitations agricoles : avis de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), résultats d'analyses, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 26 - Josselin. 1981-1992
    Recherches en eau : inventaires des forages, relevés techniques, résultats d'analyses, notes, pièces comptables, plans, correspondance.
    
    Ces recherches concernent une entreprise de salaisons, l'hôpital et la station d'épuration.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 27 - Lanester. 1981-1990
    Recherches en eau : relevés techniques, résultats d'analyses, articles de presse, plans, correspondance.
    
    Ces recherches concernent un projet de pataugeoire au sein du centre aéré de Saint-Niau.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 28 - Langonnet. 1965-1996
    Recherches en eau : délibération, avant-projet, dossier technique, comptes rendus de travaux, rapports, inventaires des forages, relevés techniques, graphiques, notes, pièces comptables, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 29 - Languidic. 1977-1996
    Recherches en eau : arrêtés, comptes rendus de travaux, inventaires des forages, rapport, relevés techniques, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 30 - Lizio. 1970-2004
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 31 - Locmaria-Grandchamp. 1975-1984
    Projet d'exploitation d'une décharge contrôlée d'ordures ménagères : arrêté, étude d'impact, compte rendu de visite.
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    2176 W 32 - Locminé. 1976-1982
    Captages d'eau, surveillance : comptes rendus de travaux, inventaires des forages, étude géologique et hydrogéologique, note, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    Mauron. 1977 - 2001
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      2176 W 33 - Station expérimentale bovine et ovine à La Touche es Bouvier : graphique, comptes rendus de travaux, rapport d'étude, déclaration de prélèvements d'eau, résultats d'analyses, relevés techniques, pièces comptables, plans, correspondance. 1977-1979
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
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      2176 W 34 - Embouteillage d'eau de source en forêt de Paimpont, projet : délibération, proposition d'étude, rapports, pièces comptables, correspondance. 1992-1994
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      2176 W 35 - Le Moulin du Rox, recherches en eau : arrêté, délibérations, procès-verbal de réception des travaux, avenants, marché, statuts du syndicat départemental de l'eau, budget primitif, graphiques, propositions d'étude, pièces comptables, plans, correspondance. 1993-2001
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    2176 W 36 - Meucon. 1972-1989
    Traitement d'eau de source, réalisation d'une installation de stérilisation au camp militaire : plans.
    Délai de communicabilité :
    INCOMMUNICABLE
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    2176 W 37 - Mohon. 1997-1997
    Sablière des Burnous, extension : étude d'impact écologique.
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    2176 W 38 - Mohon et Les Forges. 2000-2004
    Recherches en eau : rapports, plans.
    
    Ce dossier concerne des forages en forêt de Lanouée.
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    2176 W 39 - Monteneuf. 1993-2001
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
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    2176 W 40 - Monterblanc et Saint-Nolff. 1996-1999
    Recherches en eau : délibérations, rapport, inventaires des forages, pièces comptables, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 41 - Moustoir-Remungol. 1961-1982
    Recherches en eau : comptes rendus de travaux, inventaires des forages, relevés techniques, résultats d'analyses, plans.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 42 - Naizin. 1975-1991
    Etudes sur la qualité de l'eau : arrêté, comptes rendus de travaux, inventaires des forages, rapports, mémoire d'un élève ingénieur, projet de convention, relevés techniques, graphiques, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 43 - Neulliac. 1977-1996
    Captages, protection : rapports, fiches descriptives parcellaires, comptes rendus de travaux, inventaires des forages, relevés techniques, graphiques, résultats d'analyses, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 44 - Pleucadeuc. 1978-1992
    Projet de reconversion en déchetterie ou plan d'eau : rapports, comptes rendus de travaux, résultats d'analyses, notes, plans, correspondance.
    
    Ce dossier concerne les anciennes carrières de Boisel.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 45 - Ploërmel. 1992-1993
    Anciennes carrières de Cô, étude hydrogéologique : arrêté, rapports, procès-verbal de réunion, déclarations de prélèvement d'eaux, résultats d'analyses, plans, correspondance.
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    2176 W 46 - Plouray. 1996-1997
    Ruisseau de Saint-Delec, projet de retenue d'eau : rapports, convention, plan, correspondance.
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    Pluvigner. 1992 - 1999
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      Village de Filérit. 1992 - 1999
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        2176 W 47 - Recherches en eau : relevés techniques, résultats d'analyses, pièces comptables, plans, correspondance. 1992-1996
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        2176 W 48 - Mise en place de périmètre de protection : rapports. 1999-1999
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      2176 W 49 - Village de Kergoudeler. 1994-1996
      Recherches en eau : arrêté, délibérations, relevés techniques, graphiques, mémoire justificatif, pièces comptables, plans, correspondance.
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    2176 W 50 - Questembert. 1947-1993
    Recherches en eau : rapports, relevés techniques, graphiques, pièces comptables, plans.
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    2176 W 51 - Quiberon. 1947-2001
    Recherches en eau, forages de Parco : relevés techniques, rapport de visite, plans (1947-1948) ; forages de particuliers : correspondance (2001).
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 52 - Roudouallec. 1989-1990
    Projet de carrière à Saint-Goazec (Finistère), étude d'impact hydrogéologique : rapports, inventaires des forages, pièces comptables, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    Saint-Aignan. 1998 - 1998
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      2176 W 53 - Recherches en eau : délibération, relevés techniques, rapport, pièces comptables, correspondance.
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      2176 W 54 - Association syndicale d'adduction d'eau du Courboulo en Saint-Aignan, demande de protection des ouvrages alimentant l'association en eau potable : rapport. 1998-1998
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 55 - Saint-Congard. 1964-1993
    Recherches en eau : arrêté, plans, correspondance.
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    2176 W 56 - Saint-Laurent-sur-Oust. 1994-1998
    Recherches en eau : rapports, suivi de chantier, plans, correspondance.
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    2176 W 57 - Saint-Malo-de-Beignon. 2004-2004
    Captage de Bel-Air, mise en place de périmètres de protection : rapport.
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    Saint-Nolff. 1953 - 1996
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      2176 W 58 - Captages d'eau de Cosquéric, Kerhon, Trefflis et Saint-Colombier, mise en place de périmètres de sécurité : arrêtés, délibérations, conventions, compte rendu de réunion, rapports, inventaires des forages, états parcellaires, certificats, mémoire explicatif, dossiers techniques, registres d'enquête, pétition, résultats d'analyses, relevés techniques, plans, correspondance. 1953-1989
      Ces captages sont destinés à l'alimentation en eau de la commune de Séné.
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
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      2176 W 59 - Etude de zonage d'assainissement : arrêté, rapports, plans. 1996-1996
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    2176 W 60 - Sainte-Brigitte. 1995-1999
    Protection des captages de Gouvello : autorisations des propriétaires, compte rendu de travaux, résultats d'analyses, relevés techniques, graphiques, pièces comptables, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 61 - Sarzeau, Sulniac et Theix. 1999-2003
    Recherches en eau : rapports, marchés, accords pour forages, résultats d'analyses, pièces comptables, plans, correspondance.
    
    Il s'agit des captages de Kerblay en Sarzeau, Lostihuel en Sulniac et Kervitré en Theix.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 62 - Sérent, Guégon et Quily. 1991-2000
    Recherches en eau : arrêté, délibération, compte rendu de réunion, marché, déclarations de travaux, certificat, avenants, procès-verbal de réception des travaux, propositions d'études, rapport, liste nominative de propriétaires, pièces comptables, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    Silfiac. 1978 - 1987
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      2176 W 63 - Alimentation en eau des communes de Silfiac, Sainte-Brigitte et Cléguérec : délibération, compte rendu de travaux, comptes rendus de visites, graphiques, relevés techniques, plans, correspondance. 1978-1985
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      2176 W 64 - Projet de décharge à La Villeneuve, examen des risques pour la qualité de l'eau : rapports. 1987-1987
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    Syndicat intercommunal pour l'alimentation en eau potable (S.I.A.E.P.) de l'Ellé. 1978 - 2001
    Recherche d'eau dans les trois cantons du nord-ouest du département.
    
    Elles sont entreprises par le S.I.A.E.P. de l'Ellé sur son territoire et ceux du S.I.A.E.P. de Guémené-sur-Scorff, des communes de Guiscriff, de Roudouallec et de Langonnet.
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      2176 W 65 - Dossier technique : délibérations, rapports, convention, certificats, bilans de recherche, accords pour forages, inventaires des forages, compte rendu de réunion, relevés techniques, graphiques, pièces comptables, plans, correspondance. 1978-2001
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
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      2176 W 66 - Travaux de recherche (lot A) : délibérations, rapport, marché, convention, pièces comptables, correspondance. 1995-2001
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
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      2176 W 67 - Etudes liées aux travaux (lot B) : délibérations, marché, pièces comptables, correspondance. 1994-2001
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 68 - Syndicat intercommunal pour l'alimentation en eau potable (S.I.A.E.P.) de la région de Hennebont Port-Louis. 1997-2001
    Recherches de sites de pompages sur le territoire du SIAEP : rapports, mémoire de maîtrise (extraits), pièces comptables, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 69 - Syndicat intercommunal pour l'alimentation en eau potable (S.I.A.E.P.) de la région de La Trinité-Porhoët. 2001-2001
    Recherches en eau, appel d'offres : dossiers de candidature.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 70 - Syndicat intercommunal pour l'alimentation en eau potable (S.I.A.E.P.) de la région de Saint-Avé Meucon. 1997-2000
    Recherche de sites de pompages sur le territoire du SIAEP : délibérations, marché, convention, avenant, relevés techniques, graphiques, pièces comptables, plans, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
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    2176 W 71 - Theix. 1986-1986
    Décharge contrôlée d'ordures ménagères, projet d'extension : avis de l'hydrogéologue agréé.
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    Vannes. 1974 - 1996
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      2176 W 72 - Recherches en eau : comptes rendus de travaux, inventaires des forages. 1976-1996
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
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      2176 W 73 - Captages de Meucon, mise en place des périmètres de protection : rapports, plans, correspondance. 1974-1988
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      2176 W 74 - Cité administrative, pollution par fuite d'hydrocarbures : rapports, plans, correspondance. 1996-1996