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Direction départementale des territoires et de la mer - Remembrement

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Présentation des notices

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  • Opérations de remembrement 1997 - 2013
    • Dossiers administratifs et techniques de remembrement 1997 - 2009
      • Pénestin 1997 - 2008
        • 2234 W 18 - Enquête sur le périmètre et le classement des terres : registre de réclamation, lettres de réclamations ou d'observations, décisions de la commission communale d'aménagement foncier. 1998-2002