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Direction départementale des territoires et de la mer - Remembrement

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Présentation des notices

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  • Opérations de remembrement 1997 - 2013
    • Dossiers administratifs et techniques de remembrement 1997 - 2009
      • Saint-Vincent-sur-Oust 2003 - 2008
        • 2234 W 23 - Pré-étude écologique du site de l'Île aux Pies et étude foncière. 2003