Présentation des notices

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  Modernisation de l'Etat 2004 - 2014
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    Accès aux services dans les territoires ruraux 2005 - 2014
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      2257 W 3 - Cartographie de l'existant en octobre 2005 2005-2014

      Décrets, rapports, questionnaires, tableaux, notes, diaporama, compte-rendu de réunion, correspondance.

      Recensement des commerces et services de proximité dans chaque commune, ainsi que des zones éligibles aux aides à l'installation des médecins généralistes.

      
      
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      Concertation. 2005 - 2006
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        2257 W 4 - Méthodologie. 2005-2006

        Circulaire, cartes, notes, comptes rendus de réunions, questionnaires, diaporamas, articles de presse, rapports, correspondance.

        
        
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        2257 W 5 - Rencontres avec les élus. 2005-2006

        Loi, diaporamas, listes des participants, comptes rendus de réunions, tableaux, notes, discours, correspondance.

        Réunions avec les élus des îles du Morbihan, les élus des communes morbihannaises du Pays de Redon, les élus du Pays de Ploërmel et les élus du pays de Pontivy.

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).

        
        
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      2257 W 6 - Pôle de compétences "services en milieu rural", réunion. 2006-2006

      Décret, notes, compte-rendu de réunion, correspondance.

      
      
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      2257 W 7 - Commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics (C.D.O.M.S.P.), réunions. 2006-2008

      Loi, décrets, circulaire, arrêté, listes nominatives d'élus, comptes rendus de réunions, notes, diaporama, discours, rapport, correspondance.

      
      
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      2257 W 8 - Assises des territoires ruraux. 2009-2010

      Questionnaire, notes, discours, rapport, liste de participants, compte-rendu de réunion, correspondance.