Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2262 W

Dates extrêmes : 1944 - 1991

Métrage linéaire : 1.2

Auteur : Marie Géraud sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2017

Producteur : Maison d'arrêt de Vannes Maison d'arrêt de Vannes

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Maison d'arrêt de Vannes

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des cahiers d'ordre de service, des registres d'écrou, des registres de contrôle nominatif  de la maison d'arrêt ainsi que des registres d'écrou de la maison de correction.

   

• Historique de la conservation

  Versement du 22 mai 2017

   

   

• Modalités d'entrée

  2017-05-22 versement numéro2017-0089viaMaison d'arrêt de Vannes

  versement

• Modalités d'accès

  Archives publiques
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

  
  

  Publiable sur internet

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs organismes

  Maison d'arrêt (Vannes, Morbihan, France) / Maison de correction (Vannes, Morbihan, France)