Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2341 W 1 à 18

Dates extrêmes : 2007 - 2012

Métrage linéaire : 0.83

Importance matérielle (nombre d'articles) : 18

Auteur : Sophie Servais coordonné par Marielle Duflos

Année de publication : 2019

Producteur : Service Prévention Accessibilité Construction Education et Sécurité Direction départementale des territoires et de la mer Service Prévention Accessibilité Construction Education et Sécurité Direction départementale des territoires et de la mer

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Service Prévention Accessibilité Construction Education et Sécurité Direction départementale des territoires et de la mer

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des comptes rendus de la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité.

   

• Modalités d'entrée

  Versement en date du 22 août 2018

• Modalités d'accès

  Conformément au code du patrimoine en viguer, les documents sont librement communicables.

  
  

  Publiable sur internet

  
  

  Conformément au code du patrimoine en viguer, les documents sont librement communicables.

• Modalités de reproduction

  Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan (France)

• Descripteurs matières

  équipement collectif