Direction départementale des territoires et de la mer. Centre d'application du droit des sols du Faouet. Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Autorisations d'utilisation des sols 2008 - 2015
Lieu : Le Faouët (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / permis de démolir / autorisation d'urbanisme
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  Permis de démolir 2009 - 2015
  Lieu : Le Faouët (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / permis de démolir / autorisation d'urbanisme
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    2488 W 118 - 2009-2015 2009-2015
    2009 (Guiscriff, Kernascléden, Le Croisty, Langonnet). 2010 (Guiscriff, Langonnet, Le Croisty, Ploërdut). 2011 (Langonnet). 2013 (Guiscriff, Locmalo, Priziac). 2014 (Guémené-sur-Scorff, Guiscriff, Le Croisty, Meslan). 2015 (Guiscriff).
    Lieu : Le Faouët (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / permis de démolir / autorisation d'urbanisme