Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale de Locqueltas

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 120 / 1-2 - Administration générale 1870-1939
    • 2 O 120 /1 - Administration de la commune 1906-1933
      • 2 O 120/1 - Élus et conseil municipal : délibérations, rapport de l'ingénieur principal du service vicinal, correspondance. - Souscription d'une assurance pour les bâtiments scolaires de Lesben, autorisation donnée au maire (1906). Réclamation d'un particulier au sujet du traitement de l'ancien maire (1925). Déplacement des matériaux des monuments funéraires, demande de renseignements (1928). Travaux de construction et d'entretien des chemins de la commune, concours de l'ingénieur du service vicinal (1932). Désignation d'un lieu de stationnement pour les nomades (1933). 1906-1933
    • 2 O 120 / 2 - Finances 1870-1939
      • 2 O 120/2 - Impôts : délibérations, listes des contribuables les plus imposés, correspondance. - Vote d'impositions extraordinaires (1870-1880). Fixation de la redevance à percevoir sur les propriétaires de distributeurs automatiques d'essence (1927). Taxe sur les chiens (1939).

        Emprunts, travaux d'électrification rurale (1) : arrêtés préfectoraux, délibérations, pièces comptables, correspondance (1926-1935).

        Revenus, vente de l'ancienne école publique du bourg : arrêté préfectoral, délibération, rapport du préfet, correspondance (1937-1938). 1870-1939