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Archives communales de Belz (1807-1869)

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Commune de Belz
  • Présentation du producteur

    Située dans la ria d'Étel au sud du Morbihan, Belz est limitée à l'est par Locoal-Mendon et au sud par Étel et Erdeven.

    La présence de nombreux monuments mégalithiques et les découvertes archéologiques du XIXe siècle attestent d'une occupation du territoire dès la période néolithique.

    A partir...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé est constitué des documents produits par la commune dans le cadre de ses activités, de 1807 à 1869. Il comprend un cahier des délibérations (1836-1838), des recensements de la population (1836, 1846) et un recensement de la garde nationale (1831). Il est également composé d'un dossier sur la commission de statistique cantonale du canton de Belz de 1852 à 1869 constitué des documents relatifs à son fonctionnement (arrêtés de nomination, procès-verbaux de séance) et aux données collectées par la commission, notamment en matière de statistique agricole. En ce qui concerne le cadastre, on trouve les calques du plan cadastral (1845), deux états de section (1810) et une matrice des propriétés foncières (1823-1845).

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts...

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  • Mode de classement

    Le fonds déposé est classé selon le cadre de classement réglementaire en série fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratifs : séries AA à II pour...

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  • Historique de la conservation

    Les archives ont été conservées en mairie, jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales. Elles sont alors majoritairement en bon état de conservation, à l'exception du plan cadastral (1845).

    Plusieurs dépôts ont été effectués. En 1951 sont pris en charge des recensements de la population. En...

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  • Modalités d'entrée

    Le dépôt date de 1951 et 1985.

    Il est antérieur aux nouvelles dispositions introduites par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 212-11 et L 212-12 du code du patrimoine.

    Commune de plus de 2 000 habitants, Belz peut déposer ses archives, après délibération du conseil...

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  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG, Louis et ESTIENNE, Charles. Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles, série E, supplément, 1ère partie (tome IV). 1881. p.26-27. Comprend un index alphabétique général.

    France, archives départementales du Morbihan. FB 662

    Louis...

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  • Modalités d'accès

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme numérique ou microfilmée, afin de préserver les originaux. Des postes informatiques et des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme numérique ou microfilmée, afin de préserver les originaux. Des postes informatiques et des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme numérique ou microfilmée, afin de préserver les originaux. Des postes informatiques et des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme numérique ou microfilmée, afin de préserver les originaux. Des postes informatiques et des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Des photocopies peuvent être réalisées à titre onéreux à l'exception des documents fragiles, scellés, parcheminés, de grand format. Il est également possible d'effectuer des prises de vue sans flash. En cas d'exploitation commerciale, des droits sont à acquitter (voir le réglement général de...

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  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires
    • Pour retracer l'histoire de la paroisse et commune de Belz ainsi que celle de ses habitants, l'étude du fonds communal déposé peut s'accompagner de la consultation des fonds ou parties de fonds suivants :
      • Sous-séries 3 E, 4 E et 5 E - Registres paroissiaux et d'état civil...
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  • Bibliographie
    • Ouvrages généraux
      • DANIGO, Joseph. Églises et chapelles du doyenné de Belz. Bannalec : s.n., 1986. HB 4658
      • GILLIOUARD, Édouard. Petite histoire de la paroisse et de la commune de Belz, des origines à la fin du XVIIIe siècle. Châtelaudren : s.n., 1976. 127 p. HB 3218
      • LE FLOHIC (collectif). Le patrimoine des communes du Morbihan. Charenton-le-Pont : Flohic Éditions, 1996. Tome I, Belz, p. 151-152. HB 7122/1
      • LE MENÉ, Joseph Marie. Histoire des paroisses du diocèse de Vannes. Vannes : Galles, 1891. Tome I, Belz, p. 56-61. HB 69/1
    • Bulletins paroissiaux
      • Bulletin paroissial de Belz. 1935-1991. IB 410
      • Chrétiens ensemble : paroisses de Belz, Locoal, Mendon et Ploemel. 1992-2005. IB 410
      • Reflets de nos paroisses : journal interparoissial de Belz, Locoal, Mendon et Ploemel. 2011-2014. IB 410
    • Bulletins municipaux
      • Belz : bulletin d'informations municipales. 1985-2012. EB 554
      • Belz magazine. 1990-1994. EB 698
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Belz (Morbihan, France)