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Archives communales de Camoël (1782-1981)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 30/12-13 - Série K - Élections et personnel 1848-1952
    • 3 ES 30/12 - Listes électorales et d'émargement (1848, 1855, 1893). 1848-1937
    • 3 ES 30/13 - Plébiscite et sénatus-consulte : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1870).

      Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1887-1913).

      Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1854-1910).

      Elections au Conseil de La République : procès-verbal des opérations électorales (1952).

      Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1855-1907).

      Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1858-1910).

      Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1852-1853) et correspondance relative au fonctionnement et à la composition du conseil municipal à la suite de décès et de démissions des membres. Arrêté préfectoral instituant une délégation spécialisée habilitée à prendre les mêmes décisions que le conseil municipal (1889-1942).

      Elections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux (1927).

      Elections à la chambre et au tribunal de commerce : listes des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce (1910-1932), listes électorales pour les juges au tribunal de commerce de Vannes (1883-1912), listes des électeurs aptes à élire les juges au tribunal de commerce de Lorient (1924-1938).

      Personnel communal : délibération municipale relative à la nomination d'un garde-champêtre (1858), et arrêté municipal portant nomination d'un cantonnier (1858). 1848-1952