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Archives communales de La Chapelle-Caro (1808-1912)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 37/1 - Série D - Administration générale de la commune 1808-1905
    • 3 ES 37/1 - Délibérations du conseil municipal (contient également des actes d'état-civil pour 1833-1834) (1808-1819).
      Registre des délibérations du Conseil municipal (1819-1860).
      Inventaires des archives de la commune et rapports de l'archiviste départemental (1830-1905). 1808-1905
  • 3 ES 37/2-3 - Série F - Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques, travail 1846-1906
  • 3 ES 37/18, 4-9 - Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesure 1822-1866
  • 3 ES 37/10 - Série H - Affaires militaires 1817-1890
    • 3 ES 37/10 - État de situation des jeunes gens des classes de 1817 à 1831.
      Tableau de recensement des classes (années manquantes : 1829-1837 et 1846)
      État de recensement des hommes appartenant aux classes 1855-1866.
      Logement et cantonnement des troupes (1880-1884). 1817-1890
  • 3 ES 37/11 - Série I - Police, hygiène publique et justice 1851-1904
  • 3 ES 37/12 - Série K - Élections, personnel communal, protocole et distinctions honorifiques 1826-1900
    • 3 ES 37/12 - Liste des électeurs (1831-1899).
      Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale de la commune (1834-1846).
      Procès-verbaux de l'élection des membres du conseil municipal (1852-1921).
      Arrêtés préfectoraux nommant un membre du conseil municipal ou confirmant l'élection du maire, (8 p.) (1826-1832).
      Procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire et de ses adjoints (1871-1896).
      Procès-verbaux de l'élection des membres du Conseil général et des conseils d'arrondissement (1861-1892).
      Procès-verbaux de l'élection pour l'Assemblée législative (Corps législatif puis Assemblée Nationale, puis Chambre des Députés (1852-1898).
      Procès-verbaux des élections sénatoriales (1876-1900).
      Procès-verbal du vote sur le plébiscite (1851).
      Procès-verbal du vote sur l'acceptation du Sénat consulté.
      Pièces annexes aux élections : arrêté préfectoral annulant l'élection d'un membre du Conseil municipal (1846), arrêté de clôture de la liste électorale (1851), liste d'émargement (1892). 1826-1900
  • 3 ES 37/13 - Série L - Finances communales 1822-1900
    • 3 ES 37/13 - Budgets et chapitres additionnels (1826-1900).
      Compte de la commune présenté au Conseil de Préfecture par le receveur municipal (années manquantes : 1825, 1829, 1832).
      Comptes de gestion présentés par le receveur municipal (1874-1900).
      État de situation que présente au Conseil municipal le receveur pour l'exercice (1844). 1822-1900
  • 3 ES 37/14 - Série M - Édifices et monuments appartenant à la Commune, à l'Etat et au Département 1852-1891
  • 3 ES 37/15 - Série N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux 1853-1912
  • 3 ES 37/16 - Série O - Travaux publics, voirie, transports publics, navigation et régime des eaux 1853-1905
    • 3 ES 37/16 - Procès-verbal de délits en matière de grande voirie (3 p.).
      Chemin ordinaire n° 2 (1 p.) (1858).
      Clauses et conditions imposées aux entrepreneurs de bâtiments communaux et départementaux (1882).
      Chemin de fer : ballastage et pose des voies de la ligne (1880-1905).
      Chemins ruraux n° 1-3 (avec plans) (1886-1890).
      Route nationale n° 166 : bail d'entretien (1909-1913). 1853-1905
  • 3 ES 37/17 - Série Q - Assistance et prévoyance 1841-1900
    • 3 ES 37/17 - État des mendiants domiciliés ou résidant habituellement dans la commune ; état des mendiants étrangers à la commune ; état des mendiants étrangers à la commune ; état des indigents non mendiants, (3 p.) (1841).
      Listes nominatives des pauvres de la commune (3 p.) (1855-1857).
      Service des enfants assistés et secourus temporairement (1 registre) (1879-1886).
      Commissions administratives des hospices des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale gratuite : délibérations du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués (2 p.) (1893-1896).
      Renouvellement partiel du bureau d'assistance médicale gratuite, (3 p.).
      Assistance médicale gratuite : listes nominatives (4 p.) (1898-1900). 1841-1900