Présentation des notices

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  3 ES 56/1-186 - Séries modernes (postérieures à 1790) 1807-1985
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    3 ES 56/32-57 - Série G - Contributions, administrations financières 1818-1971
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      3 ES 56/32-53 - Impôts directs 1818-1964
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        3 ES 56/32-42 - Cadastre 1819-1964
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          3 ES 56/32 - Plan cadastral napoléonien. [1830]

          Comprend le tableau d'assemblage (échelle 1/10 000) et les trois planches composant la section unique (échelle 1/2 500) : 1ère subdivision (parcelles n° 1-1457), 2e subdivision (parcelles n° 1458-1798), 3e subdivision (parcelles n° 1799-2876).

          Sujet : cadastre

          Type de document : plan cadastral

          
          
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          3 ES 56/33-35 - Matrices des propriétés foncières. 1829-1914
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            3 ES 56/33 - Folios 1-398. 1829-1914

            Comprend un état de section et une table alphabétique des propriétaires.

            Données techniques : Registre

            Sujet : cadastre

            Type de document : état de section / matrice cadastrale

            
            
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            3 ES 56/34 - Folios 399-698. 1829-1914

            Comprend un tableau des augmentations et diminutions.

            Données techniques : Registre

            Sujet : cadastre

            Type de document : matrice cadastrale

            
            
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            3 ES 56/35 - Folios 699-846. 1829-1914

            Données techniques : Registre

            Sujet : cadastre

            Type de document : matrice cadastrale

            
            
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            3 ES 56/36 - Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1912

            Cases 1-127

            Comprend une table alphabétique des propriétaires, un relevé du revenu des propriétés bâties, un état récapitulatif des revenus imposables, un tableau des augmentations et des diminutions.

            Sujet : cadastre

            Type de document : matrice cadastrale

            
            
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          3 ES 56/37 - Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1915-1931

          Cases 1-120.

          Comprend une table des propriétaires.

          Données techniques : Registre

          Sujet : cadastre

          Type de document : matrice cadastrale

          
          
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          3 ES 56/38-39 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1931
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            3 ES 56/38 - Folios 1-489. 1915-1931

            Comprend une table alphabétique des propriétaires et un tableau des augmentations et diminutions.

            Données techniques : Registre

            Sujet : cadastre

            Type de document : matrice cadastrale

            
            
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            3 ES 56/39 - Folios 490-532. 1915-1931

            Données techniques : Registre

            Sujet : cadastre

            Type de document : matrice cadastrale

            
            
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          3 ES 56/40 - Livre des mutations de propriétés. 1819-1821
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          3 ES 56/41 - Augmentations et diminutions survenues dans les contenances et les revenus des propriétés bâties. 1825-1858

          2 cahiers.

          
          
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          3 ES 56/42 - Déclarations de constructions nouvelles. 1898-1964

          2 cahiers.

          
          
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        3 ES 56/43-47 - Impôts directs 1818-1963

        Les quatre contributions directes sont : foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, patentes.

        
        
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          3 ES 56/43 - Assiette et répartition. 1822-1949

          Évaluation des natures des propriétés et classes : procès-verbal des délibérations du conseil municipal (1822). Évaluation des maisons et usines (canton de La Trinité-Porhoët) : tableau comparatif (s. d.). Révision exceptionnelle des évaluations foncières : procès-verbal des opérations, liste des classificateurs et des suppléants (1931-1932). Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux (1857-1928). Répartition entre l'État, le département et la commune : états annuels, mandements...

          ...

          Évaluation des natures des propriétés et classes : procès-verbal des délibérations du conseil municipal (1822). Évaluation des maisons et usines (canton de La Trinité-Porhoët) : tableau comparatif (s. d.). Révision exceptionnelle des évaluations foncières : procès-verbal des opérations, liste des classificateurs et des suppléants (1931-1932). Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux (1857-1928). Répartition entre l'État, le département et la commune : états annuels, mandements (1857-1949).

          

          Sujet : contributions directes

          
          
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          3 ES 56/44-46 - Copies de la matrice générale. 1818-1961
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            3 ES 56/44 - 1818-1844 1818-1844

            Lacune : les cahiers de 1824-1826 et 1839-1841 ne comportent que la page de couverture.

            Sujet : contributions directes

            Type de document : matrice d'imposition

            
            
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            3 ES 56/45 - 1845-1926 1845-1926

            Lacunes : 1849, 1854-1857, 1862-1865, 1878-1881, 1895-1899.

            Sujet : contributions directes

            Type de document : matrice d'imposition

            
            
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            3 ES 56/46 - 1927-1961 1927-1961

            Sujet : contributions directes

            Type de document : matrice d'imposition

            
            
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          3 ES 56/47 - Patentes. 1854

          Matrice supplémentaire (1er trimestre).

          Sujet : taxe professionnelle

          
          
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          3 ES 56/48 - Impôts exceptionnels. 1849-1889

          Impôt des 45 centimes : état de dégrèvement (1849). Impôt communal extraordinaire : délibération du conseil municipal (1889).

          
          
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          3 ES 56/49 - Impôt sur le revenu (particuliers et personnes physiques). 1933-1963

          Listes des contribuables (1933-1943), liste de classement des exploitations de polyculture (1963).

          
          
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        3 ES 56/50-53 - Taxes 1825-1946
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          3 ES 56/50 - Prestations des chemins vicinaux. 1825-1946

          Recensement des contribuables : états-matrices des habitants (1825-1833), rôles (1825-1923), liste des prestataires voulant acquitter leur prestation en nature (1892), réquisition (1861), avertissement (1946). Emploi des prestations sur les chemins ruraux : délibérations du conseil général, correspondance (1904-1907).

          Collection lacunaire.

          Type de document : rôle d'imposition

          
          
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          3 ES 56/51 - Rétribution scolaire. 1870-1881

          Rôles trimestriels.

          Lacunes : les deux derniers trimestres pour l'année 1881.

          Sujet : rétribution scolaire

          Type de document : rôle d'imposition

          
          
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          3 ES 56/52 - Taxe municipale sur les chiens. 1872-1881

          Rôles.

          Lacune : 1877.

          Type de document : rôle d'imposition

          
          
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          3 ES 56/53 - Contribution sur les voitures et les chevaux. 1875

          État-matrice supplémentaire.

          Type de document : matrice d'imposition

          
          
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      3 ES 56/54-57 - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier 1861-1971
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        3 ES 56/54 - Perception de La Trinité-Porhoët. 1891-1971

        Relations avec la commune : correspondance.

        
        
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        3 ES 56/55 - Commission communale des impôts directs. 1945-1965

        Composition : listes des membres.

        
        
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        3 ES 56/56 - Service postal. 1861-1887

        Fonctionnement : correspondance.

        
        
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        3 ES 56/57 - Service téléphonique. 1905-1948

        Second réseau téléphonique départemental (projet), réalisation : notice, correspondance (1905). Service, création : correspondance (1911). Gérants, démission de Joseph Delaunay : correspondance (1914) ; rémunération de Mme veuve Dinel : correspondance (1948).

        Sujet : Télécommunications

        Personne : Delaunay, Joseph / Dinel (madame)