Imprimer cette page

Archives communales de Nostang (1814-1962)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 3 ES 148/1 - Série D - Administration générale de la commune 1814-1903
    • 3 ES 148/1 - Délibérations du conseil municipal
      - 1814 (23 janvier)-1837 (1er novembre)
      - 1837 (29 octobre)-1838 (10 mai)
      - 1839 (13 janvier)-1870 (24 mai)

      Correspondance du sous-préfet se rapportant à la nomination du préfet, à la rédaction des actes municipaux, à la convocation du conseil municipal (1814-1852).

      Inventaire des archives et objets mobiliers (1843-1903). 1814-1903
  • 3 ES 148/2 - Série E - État civil 1815-1841
    • 3 ES 148/2 - Correspondance du sous-préfet, du procureur du roi et du juge de paix relative à la rédaction et tenue des registres d'état civil, à la confection des tables décennales, à François Formal, fusilier au 1er bataillon du 18e régiment d'infanterie, décédé à l'hôpital militaire de Paris, le 30 août 1827. 1815-1841
  • 3 ES 148/3-6 - Série F - Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques, travail 1823-1962
    • 3 ES 148/3-5 - Population 1836-1906
    • 3 ES 148/6 - Agriculture et subsistances 1823-1962
      • 3 ES 148/6 - Syndicat agricole communal : livre des recettes et des dépenses (1913-1925), liste des membres (1914-1919).

        Comice agricole cantonal : correspondance se rapportant à la création du comice, aux réunions, aux primes d'encouragement pour l'amélioration de l'agriculture, et à divers questionnaires (1838-1843).

        Comité d'agriculture de l'arrondissement de Lorient : correspondance du président informant le maire de l'organisation de concours, de démonstration de charrues à la ferme modèle de Kervignac, de la vente de graines de trèfle (1838-1843).

        Culture du chanvre, du tabac (1814, 1818).

        Élevage : correspondance se rapportant au haras de Langonnet, à la délivrance de billets de saillie, au recensement des animaux (1823-1850).

        Statistiques agricoles : statistique décennale (1892), registre des cultures (1903), état récapitulatif des récoltes de céréales (1917) et des animaux (1918), recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1930), statistique annuelle et plan départemental de ravitaillement (1900-1941), registre des cultures (tableaux A-D, 1944-1953) et état récapitulatif (1945-1947).

        Avis de création et de translation de foire (Étel, St Fiacre en Plouhinec) (1839-1854).

        Expansion économique : questionnnaire relatif à l'activité économique, à la démographie et aux finances communales (1962). 1823-1962
  • 3 ES 148/7 - Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, poids et mesures, ORTF 1814-1911
    • 3 ES 148/7 - Cadastre : correspondance dont la lettre du géomètre délimitateur informant le maire de sa venue pour procéder à la reconnaissance des limites de Nostang avec Brandérion et Languidic (1831-1838).

      Impôts : correspondance se rapportant à la perception des contributions directes (1814-1843), à la nomination des répartiteurs (1816-1908).

      Taxe des prestations en nature : rôles (1825-1911), correspondance (1826-1838).

      Tabac : lettre du sous-préfet relative au prix et à la surveillance des débitants (1821).

      Poste : réponse du sous-préfet au maire au sujet d'un service quotidien du facteur (1852).

      Poids et mesures : vérification (1824-1826). 1814-1911
  • 3 ES 148/8 - Série H - Affaires militaires 1814-1910
    • 3 ES 148/8 - Recensement des jeunes gens (1823-1910)
      Lacunes : 1824-1845, 1847-1885, 1887-1889, 1892, 1894-1901, 1903-1904, 1906-1907, 1909.

      Recrutement : correspondance se rapportant aux enrôlements (1816-1819), aux remplacements des jeunes gens tirés au sort, aux dispenses, aux décisions du conseil de révision (1814-1871), aux congés (1814-1841), aux légionnaires vétérans (1818-1829).

      Jugement d'un militaire (1839).

      Cantonnement des troupes (1882-1906).

      Armes : recensement (1831).

      Liste nominative des hommes désignés pour la surveillance des voies ferrées (1888).

      Garde nationale : état de recensement (1831, 1848, 1870, 1872), correspondance (1814-1817).

      Armée Royale de l'Ouest : correspondance (1814-1831). 1814-1910
  • 3 ES 148/9 - Série I - Police, hygiène publique, justice 1816-1906
    • 3 ES 148/9 - Fêtes et cérémonies publiques : inauguration du monument de Quiberon, fête de l'Assomption (1829, 1831).

      Fermeture d'un cabaret (1834).

      Rage (1838).

      Sinistres : états statistiques (1889-1906), correspondance relative à différents sinistres (dégel de février 1820, incendies survenus en 1828, 1852), aux secours pour les victimes du tremblement de terre de 1843 survenu à la Guadeloupe.

      Police du roulage : interdiction de l'usage des roues à jantes étroites et clous à tête de diamant sur les charrettes (1840-1842).

      Police générale : demande de renseignements sur des individus résidant sur la commune, mise en place de patrouille, surveillance des vagabonds (1816-1831).

      Passeports (1833-1853).

      Justice de paix : correspondance et copie du procès-verbal constatant le décès du meunier Mathurin Le Gal au moulin St-Georges (1832-1835).

      Exploits d'huissiers : saisies de biens (1819-1839).

      Quête en faveur des prisonniers de la maison d'arrêt de Lorient (1823-1843).

      Hygiène : Choléra morbus (1832), vaccination des enfants (1818-1839). 1816-1906
  • 3 ES 148/10-12 - Série K - Élections, personnel communal, protocole et distinctions honorifiques 1808-1959
    • 3 ES 148/10 - Listes électorales (1847-1848, 1864, 1867, 1870, 1894, 1925, 1936, 1939, 1945-1948). 1847-1948
    • 3 ES 148/11 - Plébiscite et Sénatus Consulte : procès-verbaux des opérations électorales (1851-1870).

      Référendum : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1946).

      Élections générales : procès-verbaux des opérations électorales (1945).

      Élections au Conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1946-1949).

      Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1863-1914).

      Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1876-1932).

      Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1861-1949).

      Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1861-1910), correspondance (1825-1855).

      Nominations, élections au conseil municipal et correspondance (1808-1947). 1808-1949
    • 3 ES 148/12 - Chambre départementale d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales (1951-1959).

      Chambre de commerce de Lorient : listes électorales (1910-1954).

      Tribunal de commerce de Lorient : listes électorales (1884-1954).

      Mutualité sociale agricole : listes électorales (loi du 8 juin 1949), (s. d.).

      Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales (1946-1954).

      Chambre de métiers du Morbihan : listes électorales (1945-1957). 1884-1959
  • 3 ES 148/13 - Série L - Finances communales 1816-1850
  • 3 ES 148/14 - Série M - Monuments et édifices appartenant à l'État, au département et à la commune 1852-1905
  • 3 ES 148/15 - Série N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux 1854
  • 3 ES 148/16 - Série O - Travaux publics, voirie, transports publics, navigation et régime des eaux 1814-1910
    • 3 ES 148/16 - Voirie urbaine : plan de la traverse du bourg (1835).

      Service vicinal. - Tableaux de classement des chemins (1835-1910) ; correspondance relative à l'entretien de la voirie, à la construction de ponts (1814-1850) ; projet de classement des chemins vicinaux ordinaires en chemin d'intérêt commun (1862). 1814-1910
  • 3 ES 148/17 - Série P - Cultes 1827-1850
    • 3 ES 148/17 - Correspondance du sous-préfet relative au traitement des ecclésiastiques (1827) à la fabrique (nomination des membres du conseil, legs de Joseph Le Bihan, échange entre Monsieur de St Georges et la fabrique). 1827-1850
  • 3 ES 148/18 - Série Q - Assistance et prévoyance 1830-1938
    • 3 ES 148/18 - Bureau de bienfaisance : budgets (1914-1917), procès-verbal de l'élection des délégués à la commission administrative (1916), liste des personnes admises aux secours de bienfaisance (1913).

      Travaux de charité (1830-1850).

      Assistance médicale gratuite : listes nominatives des bénéficiaires (1896-1938).

      Protection des enfants du premier âge : statistique de la mortalité (1878). 1830-1938
  • 3 ES 148/19 - Série R - Enseignement, action culturelle, sports, loisirs 1855