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Archives communales de Quily (1797-1972)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 187/6-11 - Série G - Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, Poids et mesures, ORTF an IX-1976
    • 3 ES 187/6 - Plan cadastral. 1831
    • 3 ES 187/7 - États des sections des propriétés bâties et non bâties, section A-C (s.d.).

      Matrice foncière comprenant une table alphabétique des propriétaires et un état des augmentations et diminutions, folios n°1-598 (1832-1914). 1832-1914
    • 3 ES 187/8 - Matrice foncière, folios n°599-1078 (1869 à 1914).

      Matrice cadastrale des propriétés bâties (1914-1932). 1869-1932
    • 3 ES 187/9 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties comprenant une table alphabétique des propriétaires, un état des augmentations et des diminutions, folios n°1-500.

      Matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios n°501-730. 1914-1932
    • 3 ES 187/10 - Matrice pour la formation du rôle des quatre contributions directes (1829-1831).

      Copies de la matrice générale (1854-1931).
      Lacunes : 1895, 1904-1907. 1829-1931
    • 3 ES 187/11 - Copies de la matrice générale (1931-1976).

      Taxe des prestations : rôle (1921), modification des taxes (1943).

      État de répartition des contributions directes entre l'Etat, le département et la région (1881-1922).

      Perception des contributions directes : procès verbal d'adjudication (an IX).

      Relation avec la Poste, distribution du courrier : correspondance (1905). an IX-1976