Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  3 ES 199/18 - Série K - Élections, Personnel, Protocole et distinctions honorifiques 1821-1962
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    3 ES 199/18 - Listes électorales : 1883-1939.
    Lacunes : 1855-1888, 1891-1893, 1896-1897, 1900, 1902-1907, 1912, 1915-1931.
    
    Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1927-1932).
    
    Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1928-1932).
    
    Élections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1864-1937).
    
    Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations électorales (1928).
    
    Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, correspondance (1821, 1908-1929).
    
    Élections à la chambre d'agriculture : listes électorales (1932-1935), procès-verbal (1936).
    
    Élections à la chambre de commerce : listes des électeurs (1930-1939).
    
    Élections à la Sécurité Sociale au conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de Sécurité Sociale : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales (1955-1962).
    
    Caisse d'assurances sociales et d'allocations familiales agricoles : procès-verbal des opérations électorales (1949).
    
    Personnel communal : arrêté de nomination de Jean Cozic (1944). 1821-1962