Imprimer cette page

Archives communales de Saint-Caradec-Trégomel (an VII-1973)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 3 ES 210/1-13 - Série D Administration générale de la commune an VII-1957
    • 3 ES 210/1-6 - Conseil municipal an VII-1950
      • 3 ES 210/1 3 ES 210 art. 1 - Délibérations
        15 prairial an VII - 8 décembre 1869. an VII-1869
      • 3 ES 210/2 3 ES 210 art. 1 - Délibérations
        27 mai 1870 - 14 septembre 1884. 1870-1884
      • 3 ES 210/3 3 ES 210 art. 1 - Délibérations
        19 octobre 1884 - 14 mai 1896. 1884-1896
      • 3 ES 210/4 - Délibérations
        14 juin 1896 - 8 décembre 1912. 1896-1912
      • 3 ES 210/5 - Délibérations
        2 février 1913 - 26 mai 1934. 1913-1934
      • 3 ES 210/6 - Délibérations
        26 août 1934 - 12 novembre 1950. 1934-1950
    • 3 ES 210/7-12 - Administration de la commune 1859-1957
      • 3 ES 210/7 - Projet de transfert du chef-lieu communal au bourg trévial de Kernascléden avec annexion de villages de Berné et de Lignol, protestation : acte notarié portant exposé des motifs contre le transfert, correspondance du recteur de Saint-Caradec-Trégomel, enquête de commodo et incommodo, correspondance du sous-préfet au maire relative aux modalités de l'enquête, à la composition de la commission syndicale, rapport du préfet au conseil général, correspondance du maire de Lignol contre la distraction de onze villages de sa commune. 1867
      • 3 ES 210/8 - Projet d'érection de Kernascléden en commune distincte avec annexion des villages de Saint-Caradec-Trégomel, Berné et Lignol, protestation : acte notarié récapitulant les motifs territoriaux, financiers, démographiques et religieux, tableau analytique des pièces. 1868
      • 3 ES 210/9 - Sectionnement de la commune : plan. 1933
      • 3 ES 210/10 - Kernascléden, création en commune distincte : correspondance préfectorale (1948), rapport de la direction des contributions directes (1949) ; enquête de commodo et incommodo, nomination d'un commissaire enquêteur : arrêté du sous-préfet (1951) ; création et organisation d'une commission syndicale : arrêté du sous-préfet, correspondance (1951-1952) ; délimitation du territoire : délibération de la commission syndicale (1952) ; réglement des conditions financières de la séparation : arrêté et correspondance préfectoraux, procès-verbal de la commission syndicale (1954). 1948-1954
      • 3 ES 210/11 - Kernascléden, rattachement de la ferme de Kermoël : correspondance de M. Le Luhant, propriétaire (1956), correspondance préfectorale (1957), plan parcellaire (1957). 1956-1957
      • 3 ES 210/12 - Archives et objets mobiliers, inventaire : registre (1859-1912), correspondance municipale (1947-1955). 1859-1955
    • 3 ES 210/13 - Contentieux et assurances 1933-1949
      • 3 ES 210/13 - Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre l'incendie : statuts (1933), composition du conseil d'administration (1933, 1949). 1933-1949
  • 3 ES 210/14-32 - Série F Population, économie sociale, statistique 1836-1964
    • 3 ES 210/14-15 - Population 1836-1946
      • 3 ES 210/14 3 ES 210 art. 2 - Mouvement : états statistiques annuels. 1875-1905
      • 3 ES 210/15 3 ES 210 art. 2 - Recensement : listes nominatives des habitants (1836, 1851-1946), états statistiques (1866, 1891, 1896). 1836-1946
    • 3 ES 210/16-27 - Agriculture 1872-1964
      • 3 ES 210/16 - Concours agricole, remise d'une médaille de bronze à Émile Huet : correspondance de la direction des services agricoles. 1953
      • 3 ES 210/17 - École ménagère agricole, remise d'un diplôme à Yvonne Le Parc : correspondance de la direction des services agricoles. 1958
      • 3 ES 210/18 - Syndicat des agriculteurs : statuts, composition du conseil d'administration. Sans date
      • 3 ES 210/19 - Kernascléden, remembrement rural : extrait du procès-verbal de remembrement. 1959
      • 3 ES 210/20 - Gel des récoltes, recensement des pertes : listes nominatives des déclarants. 1885-1938
      • 3 ES 210/21 - Chanvre, production de filasse : liste nominative des cultivateurs (1900-1912) ; encouragements à la culture du lin et du chanvre en vertu de la loi du 13 janvier 1892 : états nominatifs des déclarants (1913-1914) ; attribution d'une prime : liste des cultivateurs non bénéficiaires (1900). 1900-1914
      • 3 ES 210/22 - Céréales, superficies ensemencées : état récapitulatif des déclarants (campagne 1940-1941, s. d.), registres de cultures portant superficies en céréales (1942-1953), registres de récoltes de céréales (1944, 1947-1948, 1950-1951) ; impositions individuelles : plan de battage (1943), état nominatif des cultivateurs (1944) ; déclarations de récoltes et engagements de livraison souscrits par les producteurs prévu par arrêté ministériel du 14 juillet 1947 : liste nominative des cultivateurs (s. d.) ; producteurs de céréales échangistes : liste nominative, correspondance, états mensuels (1947-1949) ; demande de prime : correspondance de l'office national interprofessionnel des céréales (1950). 1940-1953
      • 3 ES 210/23 - Oléagineux, répartition des contingents : liste nominative des agriculteurs. 1943
      • 3 ES 210/24 - Inventaire des terres incultes en vertu de la loi du 19 février 1942, délaissement de la ferme de Ty-Jaouen : correspondance du directeur des services agricoles (1942), fiche descriptive de l'exploitation (1943). 1942-1943
      • 3 ES 210/25 - Arrachage de pommiers, demande d'expertise : correspondance de la direction des services agricoles. 1964
      • 3 ES 210/26 - Exploitant étranger, installation : correspondance de la direction des services fiscaux. 1957
      • 3 ES 210/27 - Statistiques agricoles : tableau (1872) ; enquête agricole : questionnaire (1882) ; plan départemental de ravitaillement : questionnaires (1900-1941) ; enquête agricole de printemps et d'automne : registres de culture - tableaux A, B, C, D (1941-1945) ; recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire (1930) ; statistiques agricoles : bulletins récapitulatifs communaux (1941-1945), états communaux (1946-1954), registre décennal (1951-1960) ; recensement général agricole : questionnaire communal (1955), nomination de l'enquêteur communal : correspondance préfectorale (1956) ; composition de la commission communale : arrêté préfectoral (1961). 1872-1961
    • 3 ES 210/28 - Subsistances 1933-1955
      • 3 ES 210/28 - Calendrier des foires et marchés de Bretagne comprenant les dates fixes, la nature animale et la cote d'importance des foires (1933) ; foire de Kernascléden, changement de date : extrait des délibérations du conseil municipal (1955). 1933-1955
    • 3 ES 210/29 - Mesures d'exception 1943-1945
      • 3 ES 210/29 - Campagne de battage, établissement du plan des besoins en charbon et lubrifiants industriels : correspondance, liste nominative des entrepreneurs propriétaires de locomobiles. 1943-1945
    • 3 ES 210/30-32 - Travail 1935-1938
  • 3 ES 210/33-49 - Série G Contributions, administrations financières an VII-1951
    • 3 ES 210/33-46 - Impôts directs et cadastre an VII-1951
      • 3 ES 210/33 - Plan cadastral. 1842
      • 3 ES 210/34 - État de sections des propriétés bâties et non bâties. 1843
      • 3 ES 210/35 3 ES 210 art. 4 - Matrice foncière avec table alphabétique des propriétaires, folios n°1-594. 1845-1914
      • 3 ES 210/36 3 ES 210 art. 5 - Matrice foncière, folios n° 623-848. 1845-1914
      • 3 ES 210/37 3 ES 210 art. 6 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties avec table alphabétique des propriétaires, folios n° 1- 500. 1915-1946
      • 3 ES 210/38 3 ES 210 art. 7 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties, folios n° 501-685. 1915-1946

1 2 3 4 5 6  > 6 pages

Voir par page :10 20 50 100