Espace personnel - 0 article dans mon classeur
Perception : mandement.
1 cahier papier.
Cahier papier.
Registre ouvert en 1838 mais commencé en 1890.
Comprend également des déclarations d'ouverture d'écoles privées de 1900 à 1957.
Comprend essentiellement des arrêtés relatifs au personnel et un arrêté concernant la divagation des animaux.
Récolement réglementaire : procès-verbal.
Procès entre les habitants de la commune et Mme Charlotte de la Moussaye, veuve de M. Dufresne de Virel : extrait des minutes du greffe du tribunal de 1ère instance de Ploërmel..
Rectification : copies d'actes de jugement du tribunal de 1ère instance de Ploërmel.
Circulaire du garde des sceaux : correspondance (1900). Certificat de non-opposition (1953).
État récapitulatif annuel.
Listes nominatives.
Comprend des états récapitulatifs.
Questionnaires.
Concerne la statistique agricole annuelle et le plan départemental du ravitaillement (1900-1936), la statistique agricole décennale (1892), le recensement de l'agriculture et du bétail (1929).
Lacunes : statistiques agricoles annuelles (1914-1915, 1930).
Création : délibération du conseil municipal.
Délivrance : registre d'inscription des bénéficiaires.
Délivrance : fiches de demandes individuelles.
Comprend une table alphabétique des propriétaires et une table des augmentations et des diminutions.
Cases n°1-286.
Cases n°1-313.
Comprend une table alphabétique des propriétaires.
Matrice de rôle.
Rôle des sommes à payer.
Lacunes : 1939-1961.
Lacunes : 1853, 1859, 1861, 1862.
Prestations en nature : état-matrice.
Comprend une liste des membres du conseil d'organisation.
Lacunes : 1836, 1854, 1871, 1872.
Liste des jeunes gens des classes 1864 à 1866 (loi du 1er février 1868).
État communal des déficits à la mobilisation, correspondance.
Recensement : états "de la population et des citoyens âgés de 20 à 60 ans appelés à concourir à la formation de la garde nationale" (loi du 27 mars 1831).
Actes de décès, certificats, correspondance.
États statistiques annuels.
Nomination : délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire.
Contestation d'un résultat : notification.
Traitement : certificat de salaire, décompte récapitulatif (1967). Mise à disposition pour la commune de Bohal : convention (1975).
Lacunes : budget (1835, 1838-1840,1845, 1849-1851, 1858, 1882), chapitre additionnel (1849), compte administratif (1925-1928).
Lacune : compte administratif (1951).
Gestion : arrêtés du conseil de préfecture (1852-1897), comptes de gestion (1874-1891), états de situation (1843-1844).
Construction : promesse de fournitures, mémoire explicatif, avant-métré, plans, plans de coupe, bons au porteur (1870-1873). Construction d'une flèche : devis, plan (1892).
Rénovation : correspondance.
Mur, réparation : marché de gré à gré.
Classe, réaffectation : corespondance.
Partage : compte rendu de jugement du tribunal de Ploërmel, plans.
Aliénation, vente et location : délibérations, arrêtés préfectoraux et municipaux.
Vente de la mitoyenneté : procès-verbal d'expertise, correspondance, arrêté préfectoral.
Budgets.
Collection lacunaire.
Indemnités de terrain, plan.
Élargissement : arrêté préfectoral.
Demande d'affectation de crédits : rapport de l'agent voyer. Chemin rural n°1, de Boiry au chemin d'intérêt commun n°12 : plan.
Attribution à la commune de Saint-Guyomard : décret.
Comprend des listes des familles nombreuses de la commune (août 1953).
Budget primitif (1902), chapitre additionnel (1935), livre de détail des recettes et des dépenses (1933).
Liste nominative.
Acquisition : délibérations du conseil municipal.
Traitement : arrêté préfectoral.
Création : déclarations d'ouverture.
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