Espace personnel - 0 article dans mon classeur
Les dossiers ne concernent que le préposat de Groix.
Attribution : dossiers individuels.
Les dossiers sont susceptibles de contenir les pièces suivantes : extraits d'actes de naissance, certificats médicaux, correspondance.
120
Bénéficiaires, enregistrement.
Titulaires décédés, inscription.
Prestations versées aux marins et à leurs familles, relevé : pièces comptables.
Cette caisse dépend de l'ENIM.
Textes officiels.
Conditions d'engagement et souscriptions : correspondance.
Suivi : journal de la machine.
Le navire concerné n'a pu être identifié.
Statistiques, quantités par zones de capture des poissons débarqués dans le quartier maritime : états.
Localisation : extrait du cadastre ostréicole.
Demande de création : délibérations, rapport de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, avis de l'inspecteur départemental d'Hygiène, procès-verbal d'enquête, certificats de publication, plan, correspondance.
Textes officiels, circulaires, instructions.
Délégation de crédits pour couvrir les dépenses : pièces comptables, correspondance.
Gardes maritimes et syndics des gens de mer, recensement des pensions à leur verser : correspondance.
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 > 12 pages
Réalisé avec Ligeo Archives