Note générale : Périodicité : annuel ; trimestriel à partir de 1982
Etat de collection : (1793) – ….
Lacunes : (1794-1826), (1833)
/
Changement de titre :
- En 1827, devient « Département du Morbihan : compte » et est accompagné du « Budget du département ».
- En 1831, « Département du Morbihan : compte » devient « Comptes des dépenses départementales ».
- En 1839, « Budget du département » devient « Budget départemental ».
- En 1841, « Budget départemental » devient « Budget départemental des dépenses et des recettes ».
- En 1875, « Comptes des dépenses départementales » devient « Comptes des recettes et des dépenses départementales ».
- En 1961, « Comptes des recettes et des dépenses départementales » devient « Compte administratif » et « Budget départemental des dépenses et des recettes » devient « Budget primitif ».
- En 1998, « Compte administratif » devient « Arrêté des comptes départementaux ».
- En 2009, remplacement du « Budget primitif » par « Projet de budget primitif » (les deux documents coexistent en 2009 et 2010).
- A partir du 23 avril 2015 : le « Conseil général » devient « Conseil départemental ».
/
Informations complémentaires :
- En 1999, apparaissent les « Orientations budgétaires ».
- En 2005, apparaît le « Plan pluriannuel d’investissement » (une lacune en 2014).
