Cadastre napoléonien

Commune

Type de document

La numérisation des plans du cadastre dit « napoléonien » des communes du Morbihan a été réalisée à partir de la collection de doubles des plans minutes remis pour conservation au bureau de la direction départementale des contributions directes. En choisissant cette collection, la direction des archives a fait le choix d’offrir à l’internaute une meilleure qualité d’image. L’ensemble représente un total de 6 240 feuilles.

La recherche documentaire s’exécute en saisissant une commune directement dans la zone de saisie ou en la choisissant sur la liste ou sur la carte. Il est possible de resserrer la recherche en précisant le ou les types de plan que l’on souhaite consulter.

Les plans par masses de culture correspondent aux plans napoléoniens de première époque (an XII-1814) ; ils regroupent le tableau d’assemblage et les feuilles de section.

Les plans d'assemblage ou tableau d’assemblage sont un plan général de la commune. La consultation du plan d’assemblage est indispensable si l’on ne connaît pas la section dans laquelle se trouve la parcelle recherchée plans parcellaires sont les feuilles de section et, parfois, tableau d’assemblage par section du cadastre "napoléonien" (1812-1901).

L’intitulé de chaque section précise le numéro de la feuille, l’échelle du plan, les numéros de parcelles, éventuellement les lieux-dits et le développement de villages.

Certaines communes disposent en effet de deux cadastres parcellaires réalisés à deux dates différentes, dits de la première (début 19e siècle) et de la deuxième époque (années 1840-1850) : Augan, Beignon (1812, 1848) ; Belz (1809, 1845) ; Croixanvec (1813, 1847) ; Erdeven (1811, 1845) ; Gueltas (1814, 1846) ; Guer (1813, 1847) ; Île-d'Arz (1811, 1851) ; Kerfourn (1814, 1846) ; La Trinité-Surzur (1811, 1844) ; Locoal-Mendon (1810, 1845) ; Monteneuf (1813, 1847) ; Noyal-Pontivy (1814, 1846) ; Noyalo (1806-1811, 1843) ; Ploemel (1811, 1845) ; Pontivy (1814, 1846) ; Saint-Avé (1811, 1844) ; Saint-Gérand (1814, 1846) ; Saint-Gonnery (1813, 1846) ; Saint-Malo-de-Beignon (1811, 1848) ; Saint-Thuriau (1814, 1847) ; Séné (1810, 1844) ; Surzur (s.d., 1844) ; Theix (1810, 1844) ; Vannes (1807, 1844).

Il est à noter que les opérations cadastrales dans le Morbihan se sont prolongées jusque dans les années 1850. Pour les communes créées postérieurement (Brandivy, La Chapelle-Gaceline, Le Croisty, Les Forges, etc.), la date de réalisation des plans est souvent inconnue ; ces plans représentent la partie de territoire des communes dont elles sont issues au moment du levé parcellaire ancien. De façon générale, des informations complémentaires font état des modifications de limites des territoires communaux.