Trésorerie générale - Service des collectivités et établissements Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Critère(s) de recherche: Les Fougerets

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- Contrôle et exécution des dépenses des collectivités et établissements publics locaux
  - Autres documents comptables des communes
    - Pièces justificatives de dépenses 1

Présentation des notices

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903 W 1-241 - Contrôle et exécution des dépenses des collectivités et établissements publics locaux 1949-1974
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  903 W 1-90, 144-150 - Autres documents comptables des communes 1949-1974
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    903 W 1-90 - Pièces justificatives de dépenses 1949-1974
    Cessions, expropriations, concessions, emprunts, comptes de gestion, état de l'actif et du passif.
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      903 W 1 - Allaire, Ambon, Arradon, Augan (1954-1970), Arzal (1966) 1954-1970
      Lieu : Allaire / Ambon / Arradon / Augan / Arzal
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      903 W 2 - Arzon 1967-1970
      Lieu : Arzon
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      903 W 3 - Auray 1961-1970
      Lieu : Auray
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      903 W 4 - Baden, Bangor, Baud. 1958-1970
      Lieu : Baden / Bangor / Baud
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      903 W 5 - Béganne, Beignon, Belz, Berné, Berric. 1955-1970
      Lieu : Béganne / Beignon / Belz / Berné / Berric
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      903 W 6 - Bieuzy-les-Eaux, Bignan, Billiers, Bohal, Le Bono, Brandérion. 1950-1970
      Lieu : Bieuzy-les-Eaux / Bignan / Billiers / Bohal / Le Bono / Brandérion
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      903 W 7 - Brech, Bréhan Loudéac, Brignac, Bubry. 1956-1970
      Lieu : Brech / Bréhan / Loudéac / Brignac / Bubry
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      903 W 8 - Caden, Camors, Carentoir. 1949-1970
      Lieu : Caden / Camors / Carentoir
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      903 W 9 - Carnac. 1961-1971
      Lieu : Carnac
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      903 W 10 - Caro, Caudan. 1961-1971
      Lieu : Caro / Caudan
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      903 W 11 - Cléguer, Cléguérec, Colpo, Concoret. 1954-1970
      Lieu : Cléguer / Cléguérec / Colpo
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      903 W 12 - Cournon, Crach, Crédin, Le Croisty (1955-1970), Croixanvec, Cruguel (1959-1970). 1955-1970
      Lieu : Cournon / Crach / Crédin / Le Croisty / Croixanvec / Cruguel
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      903 W 13 - Damgan. 1969-1970
      Lieu : Damgan
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      903 W 14 - Elven. 1959-1971
      Lieu : Elven
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      903 W 15 - Erdeven, Etel, Evriguet. 1961-1970
      Lieu : Erdeven / Etel / Evriguet
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      903 W 16 - Le Faouët, Férel, Les Forges, Les Fougerêts. 1963-1970
      Lieu : Le Faouët / Férel / Les Forges / Les Fougerêts
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      903 W 17 - Gâvres, Gestel. 1965-1970
      Lieu : Gâvres / Gestel
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      903 W 18 - Glénac, Gourin. 1960-1970
      Lieu : Glénac / Gourin
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      903 W 19 - Grand-Champ, Groix, Gueltas, Guégon. 1957-1971
      Lieu : Grand-Champ / Groix / Gueltas / Guégon
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      903 W 20 - Guéhenno, Guémené-sur-Scorff, Guénin, Guer, Guern. 1954-1970
      Lieu : Guéhenno / Guéméné-sur-Scorff / Guénin / Guer / Guern
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      903 W 21 - Guerno, Guidel. 1965-1970
      Lieu : Guerno / Guidel
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      903 W 22 - Guillac, Guilliers, Guiscriff. 1959-1970
      Lieu : Guillac / Guilliers / Guiscriff
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      903 W 23 - Helléan, Hennebont. 1965-1971
      Lieu : Helléan / Hennebont
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      903 W 24 - Le Hézo, Hoëdic, Île-d'Houat, Île-aux-Moines (1959-1970), Île-d'Arz, Inguiniel (1966-1970). 1959-1970
      Lieu : Le Hézo / Hoëdic / Ile-d'Houat / Ile-aux-Moines / Ile-d'Arz / Inguiniel
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      903 W 25 - Inzinzac-Lochrist. 1957-1971
      Lieu : Inzinzac-Lochrist
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      903 W 26 - Josselin. 1966-1970
      Lieu : Josselin
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      903 W 27 - Kerfourn, Kergrist, Kervignac. 1963-1970
      Lieu : Kerfourn / Kergrist / Kervignac
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      903 W 28 - La Chapelle-Caro, La Chapelle-Gaceline, (1959-1970), La Chapelle-Neuve, La Croix-Helléan, La Gacilly (1958-1970). 1958-1970
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      903 W 29 - La Grée-Saint-Laurent, Landaul, Landévant. 1961-1970
      Lieu : La Grée-Saint-Laurent / Landaul / Landévant
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      903 W 30 - Lanester. 1966-1969
      Lieu : Lanester
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      903 W 31 - Lanester. 1966-1969
      Lieu : Lanester
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      903 W 32 - Langoëlan, Langonnet. 1965-1970
      Lieu : Langoëlan / Langonnet
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      903 W 33 - Languidic, Lanouée, Lantillac. 1966-1970
      Lieu : Languidic / Lanouée / Lantillac
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      903 W 34 - Lanvaudan, Lanvénégen, Larmor-Baden (1959-1970), Larmor-Plage (1966-1970). 1959-1970
      Lieu : Lanvaudan / Lanvénéguen / Larmor-Baden / Larmor-Plage
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      903 W 35 - La Roche-Bernard, La Trinité-Porhoët, La Vraie-Croix (1958-1974), La Trinité-Surzur (1965-1969). 1958-1974
      Lieu : La Roche-Bernard / La Trinité-Porhoët / La Vraie-Croix / La Trinité-Surzur
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      903 W 36 - Lignol, Limerzel, Lizio, Locmalo, Locmaria Belle-Île, Locmaria-Grand-Champ, Locmariaquer. 1955-1970
      Lieu : Lignol / Limerzel / Lizio / Locmalo / Locmaria / Belle-Ile / Locmaria-Grand-Champ / Locmariaquer
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      903 W 37 - Locminé, Locmiquélic. 1958-1970
      Lieu : Locminé / Locmiquélic
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      903 W 38 - Locoal-Mendon, Locqueltas, Lorient, Loyat. 1954-1970
      Lieu : Locoal-Mendon / Loqueltas / Lorient / Loyat
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      903 W 39 - Malansac, Malestroit. 1957-1970
      Lieu : Malansac / Malestroit
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      903 W 40 - Malguénac, Marzan. 1964-1970
      Lieu : Malguénac / Marzan
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      903 W 41 - Mauron. 1953-1970
      Lieu : Mauron
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      903 W 42 - Melrand, Ménéac, Merlevenez. 1960-1970
      Lieu : Melrand / Ménéac / Merlevenez
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      903 W 43 - Meucon, Missiriac, Mohon, Molac (1955-1970), Monteneuf, Monterrein, Montertelot (1959-1970). 1955-1970
      Lieu : Meucon / Missiriac / Mohon / Molac / Monteneuf / Monterrein / Montertelot
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      903 W 44 - Monterblanc. 1954-1974
      Lieu : Monterblanc
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      903 W 45 - Moréac, Moustoir-Ac. 1954-1970
      Lieu : Moréac / Moustoir-Ac
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      903 W 46 - Moustoir-Remungol, Muzillac. Sans date
      Lieu : Moustoir-Remungol / Muzillac
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      903 W 47 - Naizin, Néant-sur-Yvel, Neulliac, Nivillac. 1960-1970
      Lieu : Naizin / Néant-sur-Yvel / Neulliac / Nivillac
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      903 W 48 - Nostang, Noyal-Muzillac, Noyal-Pontivy. 1957-1970
      Lieu : Nostang / Noyal-Muzillac / Noyal-Pontivy
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      903 W 49 - Le Palais. 1960-1972
      Lieu : Le Palais
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      903 W 50 - Péaule, Peillac, Pénestin, Persquen, Plaudren. Sans date
      Lieu : Péaule / Peillac / Pénestin / Persquen / Plaudren
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      903 W 51 - Plescop, Pleucadeuc, Pleugriffet, Ploëmel. 1963-1970
      Lieu : Plescop / Pleucadeuc / Pleugriffet / Ploëmel
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      903 W 52 - Ploërdut, Ploëren. 1966-1970
      Lieu : Ploërdut / Ploëren
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      903 W 53 - Ploëmeur. 1966-1968
      Lieu : Ploëmeur
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      903 W 54 - Ploëmeur 1969-1970
      Lieu : Ploëmeur
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      903 W 55 - Ploërmel. 1964-1968
      Lieu : Ploërmel
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      903 W 56 - Ploërmel. 1969-1971
      Lieu : Ploërmel
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      903 W 57 - Plouay, Plougoumelen, Plouharnel, Plouhinec. 1953-1970
      Lieu : Plouay / Plougoumelen / Plouharnel / Plouharnel / Plouhinec
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      903 W 58 - Plouray, Pluherlin, Plumelec, Pluméliau. 1952-1970
      Lieu : Plouray / Pluherlin / Plumelec / Pluméliau
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      903 W 59 - Plumelin, Plumergat, Pluneret, Pluvigner. 1953-1970
      Lieu : Plumelin / Plumergat / Pluneret / Pluvigner
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      903 W 60 - Pontivy. 1964-1967
      Lieu : Pontivy
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      903 W 61 - Pontivy. 1968-1969
      Lieu : Pontivy
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      903 W 62 - Pontivy. 1970
      Lieu : Pontivy
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      903 W 63 - Pontivy. 1970
      Lieu : Pontivy
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      903 W 64 - Pont-Scorff. 1967-1970
      Lieu : Pont-Scorff
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      903 W 65 - Porcaro, Port-Louis, Priziac. 1967-1970
      Lieu : Porcaro / Port-Louis / Priziac
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      903 W 66 - Quelneuc, Questembert. 1966-1970
      Lieu : Quelneuc / Questembert
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      903 W 67 - Quéven. 1967
      Lieu : Quéven
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      903 W 68 - Quéven. 1967
      Lieu : Quéven
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      903 W 69 - Quéven. 1968
      Lieu : Quéven
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      903 W 70 - Quéven. 1969-1970
      Lieu : Quéven
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      903 W 71 - Quiberon. 1961-1970
      Lieu : Quiberon
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      903 W 72 - Quily, Quistinic, Radenac. 1966-1970
      Lieu : Quily / Quistinic / Radenac
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      903 W 73 - Réguiny, Réminiac. 1958-1970
      Lieu : Réguiny / Réminiac
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      903 W 74 - Remungol, Riantec, Rieux, Rochefort-en-Terre. 1961-1970
      Lieu : Remungol / Riantec / Rieux / Rochefort-en-Terre
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      903 W 75 - Le Roc-Saint-André, Rohan, Roudouallec, Ruffiac. 1953-1970
      Lieu : Le Roc-Saint-André / Rohan / Roudouallec / Ruffiac
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      903 W 76 - Le Saint, Saint-Abraham, Saint-Aignan, Saint-Armel (1954-1970), Saint-Avé (1966-1970). 1954-1970
      Lieu : Le Saint / Saint-Abraham / Saint-Aignan / Saint-Armel / Saint-Avé
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      903 W 77 - Saint-Barthélémy, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Caradec (1965-1970), Saint-Congard, Saint-Dolay.(1966-1970). 1965-1970
      Lieu : Saint-Barthélémy / Saint-Brieuc-de-Mauron / Saint-Caradec / Saint-Congard / Saint-Dolay
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      903 W 78 - Sainte-Anne-d'Auray, Sainte-Brigitte, Sainte-Hélène (1957-1970), Saint-Gérand, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gonnery (1953-1970). 1953-1970
      Lieu : Sainte-Anne-d'Auray / Sainte-Brigitte / Sainte-Hélène / Saint-Guérand / Saint-Gildas-de-Rhuys / Saint-Gonnery
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      903 W 79 - Saint-Gorgon, Saint-Grâvé, Saint-Guyomard, Saint-Jacut-les-Pins. 1958-1970
      Lieu : Saint-Gorgon / Saint-Grâvé / Saint-Guyomard / Saint-Jacut-les-Pins
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      903 W 80 - Saint-Jean-Brévelay, Saint-Jean-la-Poterie. 1964-1970
      Lieu : Saint-Jean-Brévelay / Saint-Jean-la-Poterie
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      903 W 81 - Saint-Laurent-sur-Out, Saint-Léry, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines (1964-1970), Saint-Martin, Saint-Nolff, Saint-Perreux, Saint-Philibert (1950-1970). 1950-1970
      Lieu : Saint-Laurent-sur-Oust / Saint-Léry / Saint-Malo-des-Trois-Fontaines / Saint-Martin / Saint-Nolff / Saint-Perreux / Saint-Philibert
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      903 W 82 - Saint-Pierre-Quiberon. 1965-1968
      Lieu : Saint-Pierre-de-Quiberon
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      903 W 83 - Saint-Pierre-Quiberon. 1969-1970
      Lieu : Saint-Pierre-de-Quiberon
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      903 W 84 - Saint-Samson, Saint-Thuriau, Saint-Tugdual, Saint-Vincent, Sarzeau. 1965-1970
      Lieu : Saint-Samson / Saint-Thuriau / Saint-Vincent / Sarzeau
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      903 W 85 - Sarzeau, Sauzon, Séglien. 1959-1970
      Lieu : Sarzeau / Sauzon / Séglien
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      903 W 86 - Séné, Sérent. 1957-1970
      Lieu : Séné / Sérent
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      903 W 87 - Silfiac, Le Sourn, Sulniac, Surzur. 1954-1970
      Lieu : Silfiac / Le Sourn / Sulniac / Surzur
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      903 W 88 - Taupont, Theix, Le Tour-du-Parc, Tréal. 1965-1970
      Lieu : Taupont / Theix / Le Tour-du-Parc / Tréal
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      903 W 89 - Tréffléan, Trédion. 1954-1974
      Lieu : Tréffléan / Trédion
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      903 W 90 - Vannes. 1963-1968
      Lieu : Vannes