Préfecture - Administration communale de Loyat |
Cotes extrêmes : |
Dates extrêmes : an IX-1947 |
Métrage linéaire : 0,90 |
Auteur : par David Boulé ; sous la direction de Marielle Duflos et Florent Lenègre |
Année de publication : 2016 |
Producteur : |
Loyat est une commune rurale située dans le nord-est du département du Morbihan. Paroisse érigée en commune en 1790, elle sera chef-lieu de canton jusqu'en 1801, date à laquelle elle est rattachée au canton de Ploërmel.
Peu volumineux, le fonds est constitué de documents relatifs à la gestion administrative et financière de la commune (réglementation, impôts, personnel, propriétés municipales), ainsi qu'à ses infrastructures (mairie, écoles, église, presbytère, monuments aux morts, cimetière, chemins).
Déjà classé et coté en sous-série 2 O, conformément à l'instruction sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998), le fonds a été reclassé.
Il a ainsi fait l'objet d'un classement plus poussé, en respectant la...
...Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.
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