Police
-
-
-
-
-
-
Commissariat de police du Faouët : rapports trimestriels (1859), rapports mensuels (1859), rapports de dizaine (1863-1864), rapports quotidiens (1859), rapports de tournée dans les communes (1857-1860), registre d'ordre (1853-1860), registre des procès-verbaux (1855-1859), copies du registre de statistiques judiciaires (1859), plaintes déposées au commissariat (1855). -
Commissariat de police de La Gacilly : rapports trimestriels (1859), rapports mensuels (1858-1859), rapports de quinzaine (1854), rapports quotidiens (1855-1859), rapports de tournée dans les communes (1854-1862), copies du registre d'ordres et de statistiques judiciaires (1855, 1858,1859), registre d'ordre (1853-1866), registre de statistiques judiciaires (1853-1860), registre de procès-verbaux (1853-1866), registre de lettres et rapports (1861-1863).
-
Commissariat de police de Pluvigner : rapports trimestriels (1859), rapports quotidiens (1859), rapports de tournée dans les communes (1858-1860), copies du registre de statistiques judiciaires (1858-1859), registre d'ordre (1860-1864), registre de statistiques judiciaires (1860-1866), registre de procès-verbaux (1860-1862).
-
Commissariat de police de Port-Louis : rapports trimestriels (1859), rapports mensuels (1859), rapports de quinzaine (1898-1899), rapports quotidiens (1859), copies du registre de statistiques judiciaires (1858-1859), rapports de tournée dans les communes (1858-1860), relevé nominatif des procès-verbaux et plaintes (1854-1857).
-
Commissariat de police de Vannes : rapports trimestriels (1859), rapports mensuels (1858-1859), rapports de quinzaine (1854-1859, 1898-1899), rapports quotidiens (1859, 1883), rapports de tournée dans les communes (1859-1860), copies du registre d'ordres et de statistiques judiciaires (1854,1858-1859).
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Contrôle des citoyens armés avec permis : registre d'inscription (an V-an VIII) ; désarmement à domicile : procès-verbaux de gendarmerie (1810-1818), correspondance ; armes prohibées : correspondance (1861) ; état des importations d'armes dirigées sur le département (1864) ; compte-rendu au Ministère de la Police générale des fonds perçus pour la délivrance des permis de port d'armes (1806-1810).
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Etats nominatifs des étrangers signalés comme indésirables ou ayant fait l'objet d'un refus de carte d'identité et ne devant pas être autorisés à séjourner sur le territoire ; états nominatifs des étrangers signalés comme disparus après leur entrée sur le territoire ou ayant quitté leur domicile sans indiquer leurs nouvelles adresses.
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Atelier de sabots des dépôts d'internés civils austro-allemands de Sarzeau et d'Hennebont. Création : instructions, correspondance ; cession de hêtres destinés à la fabrication de sabots : procès-verbaux, correspondance ; mise à disposition de main-d'oeuvre : correspondance ; statistiques de la production.
-
-
-
-
-
-
-
Surveillance des étrangers suspects : instructions, notices individuelles, correspondance ; désignation des terrains et abris destinés à recevoir des individus dangeureux ou suspects en cas de guerre (1888) : instructions, correspondance ; déserteurs étrangers : instructions ; application de la loi du 16 avril 1886 sur l'espionnage : instructions.
-
-
-
-
-
-
-
Camp de travail de Coëtquidan : fiches individuelles des individus demandant à bénéficier du droit d'asile ; relevé des Espagnols bénéficiaires du droit d'asile ; demandes de particuliers désirant employer des réfugiés en tant que travailleurs agricoles ; dénombrement des réfugiés groupés en compagnies de travailleurs.
-
Rapatriement des billets de banque circulant en France (1936) : instructions ; états statistiques par centre d'hébergement des réfugiés (1939) ; saisies d'armes sur les navires espagnols réfugiés dans les ports (1937-1939) : instructions, listes des armes saisies, correspondance ; avis de recherche de réfugiés et affaires de police : enquête, correspondance.
-
-
-
-
-
-
