Présentation des notices

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  Familles de Castellan et de Carné, seigneurs de Castellan des origines à 1792 1368-1790

  Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

  
  
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    Famille alliée de Sanzay 1388-1788

    Commentaires :

    * Marie-Louise de Coëtanscours, une autre de ses tantes, jouit cependant en usufruit d’une partie des biens provenant de la succession de Gillette-Anne de Sanzay, en vertu de son contrat de mariage avec Augustin de Sanzay, jusqu’à son décès vers 1780 (cf. AD56, 240 J 165).

    ** Pour la seigneurie...

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    * Marie-Louise de Coëtanscours, une autre de ses tantes, jouit cependant en usufruit d’une partie des biens provenant de la succession de Gillette-Anne de Sanzay, en vertu de son contrat de mariage avec Augustin de Sanzay, jusqu’à son décès vers 1780 (cf. AD56, 240 J 165).

    ** Pour la seigneurie du Plessis-Peillac par exemple : sur plus de deux-cent-cinquante aveux, minus et déclarations conservés dans le fonds, seuls cinq datent d'après 1769.

    

    Historique de la conservation :

    Ce sous-chartrier provenant de la famille alliée de Sanzay figure dans les papiers des seigneurs de Castellan en vertu d'un phénomène d'enchâssement de chartriers fréquent dans les fonds de famille. Louise-Catherine-Joseph de L'Ollivier, femme de Sévère-Armand de Castellan, hérite, en effet, de...

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    Ce sous-chartrier provenant de la famille alliée de Sanzay figure dans les papiers des seigneurs de Castellan en vertu d'un phénomène d'enchâssement de chartriers fréquent dans les fonds de famille. Louise-Catherine-Joseph de L'Ollivier, femme de Sévère-Armand de Castellan, hérite, en effet, de nombreux biens après le décès de sa mère Louise-Françoise de Sanzay en 1769 et de sa tante Gillette-Anne de Sanzay en 1770*, faisant entrer dans la famille de Castellan un grand nombre de documents concernant la famille de Sanzay, leurs familles alliées et leurs biens. Ces papiers continuent à être alimentés après 1769-1770 – mais assez modérément**.

    

    Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

    
    
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      Biens 1388-1788

      Les papiers de la seigneurie de Keriber, à Guissény, ne sont pas conservés dans le fonds du château de Castellan, si ce n'est quelques documents isolés. Après avoir appartenu aux familles de Keriber, Rannou, de Sanzay puis à Louise-Catherine de L'Ollivier, cette seigneurie revient en effet en 1789 au fils puîné de cette dernière, François-Bertrand-Emmanuel de Castellan*, qui en a probablement emporté les archives.

      Commentaires :

      * Cf. AD56, 240 J 16 (acte de partage du 20 avril 1789).

      Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

      
      
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        Seigneurie du Plessis-Peillac 1398-1785

        Présentation du producteur :

        Le seigneurie du Plessis, à Peillac, appartient aux familles de Théhillac (XVe-XVIesiècles) puis de Brulon (vers 1588*-vers 1738) avant d'entrer en possession de Louis-Françoise de Sanzay vers 1738. Après son décès en 1769, la seigneurie revient à sa fille Louise-Catherine de L'Ollivier, qui la...

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        Le seigneurie du Plessis, à Peillac, appartient aux familles de Théhillac (XVe-XVIesiècles) puis de Brulon (vers 1588*-vers 1738) avant d'entrer en possession de Louis-Françoise de Sanzay vers 1738. Après son décès en 1769, la seigneurie revient à sa fille Louise-Catherine de L'Ollivier, qui la laisse à son fils aîné Louis-Joseph-Sévère de Castellan après son décès en 1788**. Parfois nommée « Plessis de Théhillac », elle relève de la seigneurie de Rieux, à Peillac.

        

        Commentaires :

        * Cf. AD56, 240 J 204 (documents concernant une décharge de lods et ventes sur cette acquisition).

        ** Cf. AD56, 240 J 16 (acte de partage du 20 avril 1789).

        Lieu : Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

        
        
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          Documents féodaux. 1398-1785

          Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie)

          
          
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            Aveux, minus et déclarations. 1398-1784

            Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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              Paroisse de Peillac 1399-1783

              Lieu : Peillac (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie)

              
              
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                240 J 215 - 1648-1783 1648-1783

                Contient également deux étiquettes isolées concernant la tenue au Gentilhomme et celle de La Planchette, pour laquelle les aveux correspondants n'ont pas été retrouvés.

                Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie) / Peillac (Morbihan, France ; paroisse)

                
                
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              240 J 216 - Paroisse de Saint-Gravé. 1424

              Commentaires :

              Le nom de la seigneurie pour laquelle l'aveu est rendu n'apparaît pas dans l'acte. L'aveu étant rendu à Tristan de La Lande et Jeanne de Théhillac, sa femme, il est possible qu'il se rattache à la seigneurie du Plessis-Peillac.

              Personne : La Lande, Tristan de / Théhillac, Jeanne de

              Lieu : Saint-Gravé (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie)

              
              
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              Paroisse de Saint-Jacut. 1398-1741

              Lieu : Saint-Jacut (Saint-Jacut-les-Pins, Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie)

              
              
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                240 J 217 - 1398-1549 1398-1549

                Contient également deux sceaux pendants de la cour de Rieux (1497, 1509).

                Délai de communicabilité :

                Présence de sceau(x) fragile(s).

                Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie) / Saint-Jacut (Saint-Jacut-les-Pins, Morbihan, France ; paroisse)

                Type de document : sceau

                
                
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                240 J 218 - 1578-1741 1578-1741

                Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie) / Saint-Jacut (Saint-Jacut-les-Pins, Morbihan, France ; paroisse)

                
                
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              240 J 219 - Paroisse de Saint-Vincent-sur-Oust. 1398-1784

              Contient également un sceau pendant de la cour de Rieux à Peillac (1404) et de la cour du Plessis de Théhillac (1530).

              Délai de communicabilité :

              Présence de sceau(x) fragile(s).

              Lieu : Saint-Vincent-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse) / Le Beaudiez, Moulin de (Landunvez, Finistère, France) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie)

              Type de document : sceau

              
              
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            240 J 220 - Contrats exhibés. 1505-1783

            Contient également un sceau pendant de la cour du Plessis de Théhillac (1559).

            Délai de communicabilité :

            Présence de sceau(x) fragile(s).

            Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie)

            Type de document : sceau

            
            
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            240 J 221 - Comptes en charge et en décharge rendus par les sergents receveurs. 1603-1785

            Baillage du Boisbic (1784). Baillage de Peillac (1785). Baillage de Saint-Jacut (vers 1622, 1722-1727). Baillage de Saint-Vincent et Ressac (1603-1675).

            Classement :

            Les dates indiquées dans l'analyse sont celles des redditions de comptes, souvent postérieures d'une ou plusieurs années à l'année de perception concernée.

            Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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            240 J 222 - Non reddition ou impunissement d'aveux et défauts de paiement de droits féodaux. 1447 n. st.-1783

            Pièces de procédure, correspondance.

            Contient également trois sceaux pendants de la cour de Rieux à Peillac (1447 n. st., 1455, 1525).

            Une procédure pour le paiement des droits de rachat et lods et ventes de la terre de Brandicouët contient un grand nombre d'actes antérieurs à l'affaire, parmi lesquels de nombreux aveux.

            Délai de communicabilité :

            Présence de sceau(x) fragile(s).

            Lieu : Brandicouët (Saint-Jacut-les-Pins, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie)

            Type de document : sceau

            
            
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            240 J 223 - Contentieux liés au fief. 1647-1672

            Pièces de procédure.

            Les contentieux concernent la terre du clos de Ressac dans la paroisse de Saint-Vincent-sur-Oust (1647-1654), la pièce du Clos du Prest (1666) et la métairie de La Provotaie dans la paroisse de Saint-Vincent-sur-Oust (1672).

            Lieu : La Provotaie (Saint-Vincent-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / Le Clos de Ressac (Saint-Perreux, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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            240 J 224 - Dîme disputée entre le seigneur du Plessis-Peillac et les Trinitaires de Rieux. 1625 [copie 1682]

            Convention entre Saldebreil, comte de Brulon, et Louis Le Tournant, ministre du couvent de la Trinité de Rieux.

            Personne : Brulon, Saldebreil (comte de) / Le Tournant, Louis (ministre de La Trinité de Rieux)

            Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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          240 J 225 - Documents domaniaux. 1566-1674

          Biens baillés à ferme et à domaine congéable.- Tenue du Pondare dans la paroisse de Saint-Jacut, prisage et mesurage : procès-verbal à la demande de René de Théhillac (1566). Tenue de La Boullays et autre dans la paroisse de Peillac, prisage et mesurage : procès-verbal à la demande de Françoise de Sanzay, acte de congément (1616, 1620). Moulin à eau de Calléon dans la paroisse de Saint-Jacut : contrat de bail à ferme (1674).

          Personne : Théhillac, René de / Sanzay, Françoise de (dame du Plessis-Peillac) / Le Plessis-Peillac, Françoise de Sanzay (dame de)

          Lieu : Peillac (Morbihan, France ; paroisse) / Calléon, Moulin de (Saint-Jacut-les-Pins, Morbihan, France) / Saint-Jacut (Saint-Jacut-les-Pins, Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Plessis-Peillac (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie)

          
          
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        Seigneurie du Boisbic 1445-1787

        Présentation du producteur :

        La seigneurie du Boisbic, à Saint-Vincent-sur-Oust, appartient successivement aux familles de Launay (XVe-XVIes.), Le Garanguer* (XVIes.) et de Brulon (XVIIe-début XVIIIes.) avant d'entrer en possession de Louise-Françoise de Sanzay vers 1738. Après son décès en 1769, la seigneurie revient à sa...

        ...

        La seigneurie du Boisbic, à Saint-Vincent-sur-Oust, appartient successivement aux familles de Launay (XVe-XVIes.), Le Garanguer* (XVIes.) et de Brulon (XVIIe-début XVIIIes.) avant d'entrer en possession de Louise-Françoise de Sanzay vers 1738. Après son décès en 1769, la seigneurie revient à sa fille Louise-Catherine de L'Ollivier, qui la laisse à son fils aîné Louis-Joseph-Sévère de Castellan après son décès en 1788**.

        Dans le courant du XVIIIesiècle, la seigneurie du Boisbic semble s'agréger ponctuellement à la seigneurie du Plessis-Peillac, certains actes mentionnant par exemple la « seigneurie du Plessis au fief du Boisbic ». Elle relève de la seigneurie de Rieux, à Peillac.

        

        Commentaires :

        * Dans le fonds du château de Castellan, seul un document de 1584, copié au XVIIIesiècle, mentionne Mathurin Le Garanguer, seigneur du Boisbic après le décès de Jean de Launay (cf. AD56, 240 J 226). D'après le père Anselme, il est l'époux de Marguerite de Launay (cf.Père Anselme,Histoire...

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        * Dans le fonds du château de Castellan, seul un document de 1584, copié au XVIIIesiècle, mentionne Mathurin Le Garanguer, seigneur du Boisbic après le décès de Jean de Launay (cf. AD56, 240 J 226). D'après le père Anselme, il est l'époux de Marguerite de Launay (cf.Père Anselme,Histoire généalogique et chronologique de la maison royale de France, des grands officiers de la couronne et de la maison du roy, Paris, La Compagnie des libraires, 1712, tome 1, p. 331).

        ** Cf. AD56, 240 J 16 (acte de partage du 20 avril 1789).

        

        Lieu : Le Boisbic (Saint-Vincent-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

        
        
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          240 J 226 - Documents généraux. XVIIIe s.

          Aveux rendus aux seigneurs de Rieux par Olivier de Launay (1539 [copie XVIIIes.] ; par Mathurin Le Garanguer (1584 [copie XVIIIes.]).

          Personne : Launay, Olivier de / Le Garanguer, Mathurin

          Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Boisbic (Saint-Vincent-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)

          
          
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          Documents féodaux. 1445-1787

          Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Boisbic (Saint-Vincent-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)

          
          
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            Aveux, minus et déclarations. 1445-1787

            Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Boisbic (Saint-Vincent-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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              240 J 227 - Paroisse de Peillac. 1643, 1787

              Lieu : Peillac (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Boisbic (Saint-Vincent-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)

              
              
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              240 J 228 - Paroisse de Saint-Vincent-sur-Oust. 1445-1775

              Contient également une étiquette isolée concernant la tenue Jamet Danto, pour laquelle l'aveu correspondant n'a pas été retrouvé.

              Lieu : Saint-Vincent-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Boisbic (Saint-Vincent-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)

              
              
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            240 J 229 - Contrat exhibé. 1658

            Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Boisbic (Saint-Vincent-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)

            
            
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          240 J 230 - Documents domaniaux. 1499

          Arrérage de rente dû à Jean de Launay pour un bien baillé à domaine congéable : convention.

          Personne : Launay, Jean de

          Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Le Boisbic (Saint-Vincent-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)

          
          
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        Autres biens 1442-1784

        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

        
        
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          Documents concernant plusieurs paroisses. 1468-1781

          Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          
          
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            240 J 231 - Paroisses de Combourg et Meillac (Ille-et-Vilaine). 1586-1623

            Contrats de bail à ferme, procès-verbal de visite, pièces de procédure, inventaire de pièces, autorisation de célébration de messes.

            Concerne des biens appartenant à la famille Poullain, alliée aux Lehéno, et notamment le moulin de Tremaudan dans la paroisse de Combourg.

            Nom de famille : Poullain (famille)

            Lieu : Combourg (Ille-et-Vilaine, France ; paroisse) / Meillac (Ille-et-Vilaine, France ; paroisse) / Trémaudan, Moulin de (Combourg, Ille-et-Vilaine, France) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

            
            
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            240 J 232 - Paroisses d'Iron, Lavaqueresse, Saint-Martin-Rivière et Tupigny (Aisne). 1627

            Demande de retrait lignager par René de Sanzay sur des terres adjugées à Henriette-Catherine de Joyeuse, duchesse de Guise et de Joyeuse : extrait des registres des requêtes du palais.

            Personne : Guise, Henriette-Catherine de Joyeuse (duchesse de Joyeuse et de) / Joyeuse, Henriette-Catherine de (duchesse de Guise et de) / Sanzay, René III de

            Lieu : Iron (Aisne, France ; paroisse) / Saint-Martin-Rivière (Aisne, France ; paroisse) / Lavaqueresse (Aisne, France ; paroisse) / Tupigny (Aisne, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

            
            
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            240 J 233 - Paroisses de Landunvez, Ploudalmézeau et Plourin (Finistère). 1468-1781

            Moulin du Beaudiez dans la paroisse de Landunvez et autres biens dans les trois paroisses : contrat d'échange entre Tanguy Du Beaudiez, Pezre Kerleuzic et Marie Auscamp, femme de ce dernier (1468).

            Réparations manquantes sur les biens désignés en douaire à feu Marie-Louise de Coëtanscours, veuve d'Augustin de Sanzay, dans les paroisses de Ploudalmézeau et Landunvez : procès-verbal d'estimation (1781).

            Manoirs de Pen ar Vern dans la paroisse de Ploudalmézeau et de La Cave dans la paroisse de...

            ...

            Moulin du Beaudiez dans la paroisse de Landunvez et autres biens dans les trois paroisses : contrat d'échange entre Tanguy Du Beaudiez, Pezre Kerleuzic et Marie Auscamp, femme de ce dernier (1468).

            Réparations manquantes sur les biens désignés en douaire à feu Marie-Louise de Coëtanscours, veuve d'Augustin de Sanzay, dans les paroisses de Ploudalmézeau et Landunvez : procès-verbal d'estimation (1781).

            Manoirs de Pen ar Vern dans la paroisse de Ploudalmézeau et de La Cave dans la paroisse de Landunvez : procès-verbal de prisage et mesurage (s. d. XVIIIes.).

            

            Personne : Du Beaudiez, Tanguy / Kerleuzic, Pezre / Auscamp, Marie / Coëtanscours, Marie-Louise de

            Lieu :

            Ploudalmézeau (Finistère, France ; paroisse) [autrefois Guitalmézeau] / Plourin (Finistère, France ; paroisse) / Landunvez (Finistère, France ; paroisse) / Le Beaudiez, Moulin de (Landunvez, Finistère, France) / Pen ar Vern, Manoir de (Ploudalmézeau, Finistère, France) / La Cave, Manoir de... ...

            Ploudalmézeau (Finistère, France ; paroisse) [autrefois Guitalmézeau] / Plourin (Finistère, France ; paroisse) / Landunvez (Finistère, France ; paroisse) / Le Beaudiez, Moulin de (Landunvez, Finistère, France) / Pen ar Vern, Manoir de (Ploudalmézeau, Finistère, France) / La Cave, Manoir de (Landunvez, Finistère) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

            
            
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          240 J 234 - Paroisse de Gouesnou (Finistère). 1723-1760

          Chapelle Notre-Dame de Lorette.- Contentieux opposant Madeleine Denis puis Goueznou-Mathieu-Jean de Sanzay, son fils, au général de paroisse : pièces de procédure (1723-1760).

          Rentes assises sur le manoir du Cosquérou : contrats de constitution de rente par Madeleine Denis (1733, 1741).

          Personne : Denis, Madeleine-Françoise / Sanzay, Goueznou-Mathieu-Jean de

          Lieu : Gouesnou (Finistère, France ; paroisse) / Le Cosquérou, Manoir de (Gouesnou, Finistère, France) / Gouesnou (Finistère, France) -- Chapelle Notre-Dame de Lorette / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          
          
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          240 J 235 - Paroisse de Guerlesquin (Finistère). 1715-1783

          Pièces de procédure, correspondance, quittance.

          Concerne notamment les terres de Tropostec et de La Villeneuve.

          Commentaires :

          Une longue procédure oppose Louise-Françoise de Sanzay puis ses successeurs aux héritiers d'Yves Lavanant, à qui des sommes sont dues pour la recette de La Villeneuve.

          Personne : Sanzay, Louise-Françoise de / Lavanant, Yves

          Lieu : Guerlesquin (Finistère, France ; paroisse) / Tropostec (Guerlesquin, Finistère, France ; lieu-dit) / La Villeneuve (Botsorhel, Finistère, France ; lieu-dit) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          
          
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          240 J 236 - Paroisse de Guissény (Finistère). 1442, 1737-1778

          Contrats de bail à ferme, procès-verbaux de visite et réparation, aveux, pièces de procédure, quittances, contrats de constitution de rente, compte, extrait du rôle du vingtième de la paroisse.

          Concerne notamment la maison et terre de Keriber et la métairie de Ty-Coz.

          Lieu : Guissény (Finistère, France ; paroisse) / Ty-Coz (Guissény, Finistère, France ; lieu-dit) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          
          
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          240 J 237 - Paroisse de Landunvez (Finistère). 1691-1739

          Contrats de bail à ferme, contrat de vente, pièces de procédure.

          Concerne notamment le manoir et moulin du Beaudiez.

          Lieu : Landunvez (Finistère, France ; paroisse) / Le Beaudiez, Moulin de (Landunvez, Finistère, France) / Le Beaudiez, Manoir de (Landunvez, Finistère, France) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          
          
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          240 J 238 - Paroisse de Plabennec (Finistère). 1734

          Maisons et terres de Kermenguy : contrat de bail accordé à Tevenan Lamour par René-Jean de Sanzay, fondé en procure général de Pierre Duval, adjudicataire du bail judiciaire des héritages saisis sur Augustin de Sanzay.

          Personne : Sanzay, René-Jean de / Lamour, Tevenan / Duval, Pierre / Sanzay, Augustin de

          Lieu : Plabennec (Finistère, France ; paroisse) / Kermenguy (Plabennec, Finistère, France ; lieu-dit) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          
          
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          240 J 239 - Paroisse de Plélan (Ille-et-Vilaine). 1692

          Ferme de la dîme de Treffendel : quittance par M. de Brulon pour M. de La Garenne, curé.

          Personne : Brulon, M. de / La Garenne, M. de (curé)

          Lieu : Treffendel (Ille-et-Vilaine, France ; trève de la paroisse de Plélan) / Plélan (Plélan-le-Grand, Ille-et-Vilaine, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          
          
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          240 J 240 - Paroisse de Ploudalmézeau (Finistère). 1703-1784

          Contrats de bail à ferme, contrat d'obligation, procès-verbal de prisage et mesurage, minu et déclaration rendu à la seigneurie de Lescoat-Coatmeur, pièces de procédure, correspondance, état de recettes.

          Concerne notamment le lieu et convenant noble du Grand-Keruscat.

          Lieu : Ploudalmézeau (Finistère, France ; paroisse) [autrefois Guitalmézeau] / Keruscat (Ploudalmézeau, Finistère, France ; lieu-dit) / Lescoat-Coatmeur (Ploudalmézeau, Finistère, France ; seigneurie) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          
          
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          240 J 241 - Paroisse de Scrignac (Finistère). 1527

          Aveu rendu par le sieur de Kergomar au sieur de Châteaubriand [fragment].

          Contient également un sceau pendant de la cour de Lannion (1527).

          Délai de communicabilité :

          Présence de sceau(x) fragile(s).

          Classement :

          Le lien avec la famille de Sanzay n'apparaît pas à la lecture du document mais il est confirmé par la cote portée au dos de l'aveu.

          Personne : Kergomar (sieur de) / Châteaubriand (sieur de)

          Lieu : Scrignac (Finistère, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          Type de document : sceau

          
          
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          240 J 242 - Paroisse de Tréouergat (Finistère). 1736

          Moulin de Langiouez : contrat de bail à ferme accordé par Madeleine Denis, veuve de Samuel-Guillaume de Sanzay, à François Bremoullé et Marie Le Velly.

          Personne : Denis, Madeleine-Françoise / Sanzay, Samuel-Guillaume de / Bremoullé, François / Le Velly, Marie

          Lieu : Langiouez, Moulin de (Tréouergat, Finistère, France) / Tréouergat (Finistère, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          
          
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          240 J 243 - Paroisse indéterminée. 1674, XVIIIe s.

          Rachat et arrérage de rente dus sur un parc par Philippe Du Quengo, marquise de Trévigny, à Jeanne de Lehéno : sentence [fragment] (1674).

          Réparation d'une chapelle : lettre adressée de Rennes au propriétaire du château de La Musse [fragment] (s. d. XVIIIes.).

          Personne : Lehéno, Jeanne de / Du Quengo, Philippe (marquise de Trévigny) / Trévigny, Philippe Du Quengo (marquise de)

          Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          
          
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  Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de Bottemont et sa femme, propriétaires de Castellan de 1811 à 1859 1422-1873

  Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

  
  
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    Documents de famille 1780-1873

    Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

    
    
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      Branche issue de Joseph-Marie Borel de Bottemont 1794-1857

      Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

      
      
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        240 J 244 - Anne-Marie-Charlotte Jamyot, veuve de Joseph-Marie Borel de Bottemont. 1824

        Succession : tableau récapitulatif des biens, acte de partage entre Augustin-Joseph-Élisabeth et Olympe-Jeanne-Charlotte-Zoë Borel de Bottemont, ses petits-enfants.

        Personne : Jamyot, Anne-Marie-Charlotte / Borel de Bottemont, Augustin-Joseph-Élisabeth / Bottemont, Olympe-Jeanne-Charlotte-Zoë Borel de / Bottemont, Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de / Borel de Bottemont, Olympe-Jeanne-Charlotte-Zoë

        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

        
        
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        Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de Bottemont, petit-fils de Joseph-Marie, et sa femme. 1794-1857

        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

        
        
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          Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de Bottemont. 1826-1857

          Personne : Borel de Bottemont, Augustin-Joseph-Élisabeth / Bottemont, Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de

          Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          
          
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            240 J 245 - Papiers personnels. 1818-XXe s.

            Créances et dettes : correspondance, reconnaissances de dette, comptes, notes, bordereau de créance hypothécaire (1818-1853).

            Demande d'indemnité* pour lui et Olympe-Jeanne-Charlotte-Zoé, sa sœur : correspondance (1826).

            Pêche sur la rivière d'Oust : correspondance, pièces de procédure, notes (1819-1826, 1857).

            Réunions de l'assemblée des électeurs départementaux : lettres de convocation (1833, 1836).

            Contentieux devant les juges de paix de La Gacilly : correspondance (1841-1842).

            Menu des...

            ...

            Créances et dettes : correspondance, reconnaissances de dette, comptes, notes, bordereau de créance hypothécaire (1818-1853).

            Demande d'indemnité* pour lui et Olympe-Jeanne-Charlotte-Zoé, sa sœur : correspondance (1826).

            Pêche sur la rivière d'Oust : correspondance, pièces de procédure, notes (1819-1826, 1857).

            Réunions de l'assemblée des électeurs départementaux : lettres de convocation (1833, 1836).

            Contentieux devant les juges de paix de La Gacilly : correspondance (1841-1842).

            Menu des boissons du Grand café restaurant tenu par Gauchais (s. d. [XIXe-XXes.])**.

            

            Commentaires :

            * Il s'agit de l'indemnité prévue par la loi du 27 avril 1825 pour les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en vertu des lois sur les émigrés, les condamnés et les déportés.

            ** Le bas du menu porte une addition manuscrite où on semble lire « Mmede...

            ...

            * Il s'agit de l'indemnité prévue par la loi du 27 avril 1825 pour les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en vertu des lois sur les émigrés, les condamnés et les déportés.

            ** Le bas du menu porte une addition manuscrite où on semble lire « Mmede Castellean » et « M. de Borelles ».

            

            Personne : Bottemont, Olympe-Jeanne-Charlotte-Zoë Borel de / Borel de Bottemont, Olympe-Jeanne-Charlotte-Zoë

            Lieu : Oust (Côtes-d'Armor / Ille-et-Vilaine, France ; cours d'eau) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

            
            
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            Papiers de fonction. 1826-1857

            Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

            
            
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              240 J 246 - Conseil général du Morbihan. 1833-1846

              Correspondance, notes, procès-verbaux de commissions syndicales, pétitions, extrait de registres des délibérations départementales et communales, circulaires du ministère de l'Intérieur.

              Les documents concernent l’action du conseil général à l’échelle départementale (finances et budget, primes pour l’achat de poulinières, instruction, routes, etc.) mais aussi cantonale. On y trouve notamment des demandes d’appuis faites à Borel par différents particuliers et institutions du canton ainsi que...

              ...

              Correspondance, notes, procès-verbaux de commissions syndicales, pétitions, extrait de registres des délibérations départementales et communales, circulaires du ministère de l'Intérieur.

              Les documents concernent l’action du conseil général à l’échelle départementale (finances et budget, primes pour l’achat de poulinières, instruction, routes, etc.) mais aussi cantonale. On y trouve notamment des demandes d’appuis faites à Borel par différents particuliers et institutions du canton ainsi que des documents intéressant le transfert de chef-lieu de canton de Carentoir à La Gacilly en 1837 ou encore le projet de démembrement de la commune de Carentoir à la demande des sections de Quelneuc, du Temple et de La Chapelle-Gaceline à partir de 1841. Une grande partie des documents est à l'état de notes brouillonnes et une pochette « Conseil général : papiers divers, affaires terminées ou suranées conservées comme renseignement » a été retrouvée sans qu'on sache quels documents s'y rattachent exactement.

              

              Présentation du producteur :

              D'après les procès-verbaux d'élection au conseil général*, Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de Bottemont est élu conseiller général à trois reprises en novembre 1833 (canton d'Allaire et de Carentoir), décembre 1839 (canton d'Allaire et de La Gacilly) et août 1848 (canton de La Gacilly) mais...

              ...

              D'après les procès-verbaux d'élection au conseil général*, Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de Bottemont est élu conseiller général à trois reprises en novembre 1833 (canton d'Allaire et de Carentoir), décembre 1839 (canton d'Allaire et de La Gacilly) et août 1848 (canton de La Gacilly) mais n'est plus candidat lors des élections de 1853.

              

              Sources complémentaires :

              * AD56, Cf. 3 M 202 et 207.

              Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

              
              
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              240 J 247 - Service des chemins vicinaux. 1834-1853

              Correspondance, notes, états des travaux effectués, états nominatifs des fournisseurs de matériaux, états de situation des sommes dues aux ouvriers, mémoires de frais, arrêté du sous-préfet.

              Présentation du producteur :

              Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de Bottemont occupe la fonction de commissaire voyer dès avant mars 1835, comme l'indique un échange de courrier avec le préfet le 10 mars de cette année. Des précisions sur cette fonction sont données dans un courrier du 19 décembre 1848, dans lequel le préfet...

              ...

              Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de Bottemont occupe la fonction de commissaire voyer dès avant mars 1835, comme l'indique un échange de courrier avec le préfet le 10 mars de cette année. Des précisions sur cette fonction sont données dans un courrier du 19 décembre 1848, dans lequel le préfet propose à M. Borel tout à la fois les fonctions de commissaire voyer et de régisseur des ateliers placés sur les chemins vicinaux de grande communication de son canton : « Le règlement général sur le service des chemins vicinaux, en date du 15 juin 1837, a créé des commissaires voyers, chargés d'exercer une surveillance supérieure sur les travaux de ces chemins. Mon intention est d'appeler à cette fonction tous les membres du Conseil général et de leur confier, en outre, la mission de payer, comme régisseurs, les journées d'ouvriers, les fournitures d'outils, de matériaux, etc., sur les mandats que je délivrerai en leur nom, d'après les états d'emploi que les agens voyers dresseront à l'expiration de chaque quinzaine ».

              

              Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

              
              
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              240 J 248 - Comice agricole de Carentoir. 1826-1852

              Correspondance, notes, rapports, comptes-rendus de concours, tableau de renseignement sur les récoltes, règlement, quittance, mandat de change, modèle d'acte d'association, documentation imprimée.

              Présentation du producteur :

              Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de Bottemont occupe différentes fonctions au sein du comice agricole de Carentoir, créé en août 1835. Dans un premier temps membre du bureau du comice, il en devient vice-président puis président*.

              Commentaires :

              * Il est dit membre du bureau du comice dans un extrait du registre du comice de 1836 et vice-président dans une lettre de 1839 (cf. AD56, 7 M 45). Dans les rapports de situation du comice agricole, il est dit président en 1849 mais n'est plus en fonction en 1853 (cf. AD56, 7 M 46).

              ...

              * Il est dit membre du bureau du comice dans un extrait du registre du comice de 1836 et vice-président dans une lettre de 1839 (cf. AD56, 7 M 45). Dans les rapports de situation du comice agricole, il est dit président en 1849 mais n'est plus en fonction en 1853 (cf. AD56, 7 M 46).

              

              Lieu : Carentoir (Morbihan, France) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

              
              
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              240 J 249 - Syndicat de la rivière d'Arz. 1838-1857

              Correspondance, notes, délibérations, arrêtés, rapports, plans, états des recettes et des dépenses, états des ouvrages exécutés, états des vacations réalisées, procès-verbaux de réunion, quittances, plans, rôle de curage.

              Présentation du producteur :

              Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de Bottemont est nommé président de la commission spéciale chargée de donner son avis sur le projet du règlement du régime des eaux de la rivière d'Arz par arrêté préfectoral du 22 avril 1841*. Suite à l'ordonnance du 14 août 1842 relative au curage et au...

              ...

              Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de Bottemont est nommé président de la commission spéciale chargée de donner son avis sur le projet du règlement du régime des eaux de la rivière d'Arz par arrêté préfectoral du 22 avril 1841*. Suite à l'ordonnance du 14 août 1842 relative au curage et au redressement de la rivière d'Arz et à un arrêté préfectoral du 15 avril 1843, il est ensuite appelé à siéger à une des trois commissions syndicales qui sont créées : il s'agit de celle établie à Rochefort, dite « troisième syndicat de la rivière d'Arz » et dont il devient directeur. En 1853, M. Borel présente sa démission au préfet, qui refuse de la lui accorder. Si un courrier du 2 mai 1857 le mentionne encore comme président, il semble quitter ses fonctions l'année suivante, son nom étant absent de l'arrêté préfectoral du 3 avril 1858 nommant les membres du syndicat.

              

              Sources complémentaires :

              * AD56, Cf. 7 S 1800.

              Lieu : Arz (Morbihan, France ; cours d'eau) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

              
              
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          240 J 250 - Flavie-Geneviève-Louise-Vincente de Castellan, sa femme. 1794-1827

          Demande d'indemnité sur les biens confisqués à son père à la Révolution* : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal d'estimation, certificats d'amnistie, états des biens, délibérations de la commission de liquidation, extraits des registres de la préfecture du Morbihan, procès-verbaux de séance du conseil de préfecture du Morbihan, mémoire au préfet du Morbihan, avis du préfet des Côtes-du-Nord, procuration, quittance, correspondance, note (1798-1827).

          Sommes dues par elle à plusieurs...

          ...

          Demande d'indemnité sur les biens confisqués à son père à la Révolution* : procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal d'estimation, certificats d'amnistie, états des biens, délibérations de la commission de liquidation, extraits des registres de la préfecture du Morbihan, procès-verbaux de séance du conseil de préfecture du Morbihan, mémoire au préfet du Morbihan, avis du préfet des Côtes-du-Nord, procuration, quittance, correspondance, note (1798-1827).

          Sommes dues par elle à plusieurs particuliers : correspondance, bon pour paiement (1810-1817).

          

          Commentaires :

          * Il s'agit de l'indemnité prévue par la loi du 27 avril 1825 pour les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en vertu des lois sur les émigrés, les condamnés et les déportés.

          Personne : Castellan, Flavie-Geneviève-Louise-Vincente de

          Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

          
          
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      Familles alliées 1780-1873

      Présentation du producteur :

      Pour mieux comprendre les liens entre familles alliées, un tableau des alliances de la famille de Castellan, incluant la famille Borel, est disponible en annexe de l'instrument de recherche.

      Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)

      
      
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        Famille de Castellan. 1803-1843

        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)