Présentation des notices

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  Séries modernes (postérieures à 1790) 1784 - 1974

  Lieu : Ambon (Morbihan, France)

  
  
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     Série I - Police, hygiène publique, justice 1837 - 1964

    Lieu : Ambon (Morbihan, France)

    
    
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      Police locale 1869 - 1948

      Lieu : Ambon (Morbihan, France)

      
      
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        3 ES 2 72 - Circulation, débit de boissons et sinistres. 1869-1948

        Ouverture d'un débit de boissons : demande manuscrite, modèle de déclaration, extrait de délibérations municipales (1869-1948).

        Circulation routière : arrêté municipal (1926), circulaire préfectorale relative à la statistique des accidents de la circulation (1938).

         Sinistres : états statistiques annuels (1888-1905).

         

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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      Police générale 1837 - 1940

      Lieu : Ambon (Morbihan, France)

      
      
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        3 ES 2 73 - Surveillance d'individus.
          1837-1940

        Individus dangereux : certificats de libération (1837-1846).

        Étrangers : demandes de carte d'identité et correspondance relative aux visas de ressortissants russe et italien (1937-1940).

        Contient notamment le passeport pour l'intérieur d'Auguste Constant [1850].

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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      Justice 1841 - 1964

      Lieu : Ambon (Morbihan, France)

      
      
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        3 ES 2 74 - Affaires pénale et familiale. 1841-1964

        Justice pénale : mandat d'arrestation de Joachim Fominant (1841), correspondance préfectorale relative à la réhabilitation de Julien Le Mauff (1924), notifications de jugement, avis d'assignation, procès-verbaux, extraits des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Muzillac (1854-1964).

        Justice familiale : avis de jugement relatif à la désignation d'un tuteur pour les enfants Clainche (1892), déclaration de l'épouse Jeanne Françoise Guillotin relative à une procédure de divorce...

        ...

        Justice pénale : mandat d'arrestation de Joachim Fominant (1841), correspondance préfectorale relative à la réhabilitation de Julien Le Mauff (1924), notifications de jugement, avis d'assignation, procès-verbaux, extraits des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Muzillac (1854-1964).

        Justice familiale : avis de jugement relatif à la désignation d'un tuteur pour les enfants Clainche (1892), déclaration de l'épouse Jeanne Françoise Guillotin relative à une procédure de divorce pour faute (1889).

        

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 75 - Jury. 1870-1872

        Liste générale annuelle de 1871 à 1873.

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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       Hygiène publique et salubrité 1891 - 1951

      Lieu : Ambon (Morbihan, France)

      
      
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        3 ES 2 76 - Vaccinations. 1895-[1951]

        États annuels des vaccinations et revaccinations (1895-1902), état nominatif des individus vaccinés, listes nominatives des enfants assujettis au rappel de vaccination [1951], certificats de vaccination (1913).

         

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 77 - Surveillance des animaux et des établissements dangereux et insalubres. 1891-1951

        Animaux : arrêtés de déclaration d'infection de tuberculose bovine, affiche signalant une mesure de prévention contre la fièvre aphteuse (1891, 1926, 1951).

        Tueries particulières : arrêté d'autorisation d'ouverture de tueries particulières, arrêté d'inspection, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur et de son adjoint (1926-1928).

        Établissements de pêche : avis d'enquêtes de commodo et incommodo relatifs aux (1926-1935).

        Demande d'installation du distributeur d'essence : extrait de...

        ...

        Animaux : arrêtés de déclaration d'infection de tuberculose bovine, affiche signalant une mesure de prévention contre la fièvre aphteuse (1891, 1926, 1951).

        Tueries particulières : arrêté d'autorisation d'ouverture de tueries particulières, arrêté d'inspection, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur et de son adjoint (1926-1928).

        Établissements de pêche : avis d'enquêtes de commodo et incommodo relatifs aux (1926-1935).

        Demande d'installation du distributeur d'essence : extrait de délibérations municipales (1931).

        

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 78 - Salubrité. s. d.

        Règlement de salubrité : brouillon.

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)