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  Séries modernes (postérieures à 1790) 1784 - 1974

  Lieu : Ambon (Morbihan, France)

  
  
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    Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux 1817 - 1950

    Lieu : Ambon (Morbihan, France)

    
    
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      Biens communaux 1817 - 1931

      Lieu : Ambon (Morbihan, France)

      
      
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        3 ES 2 96 - Communs, terres vaines et vagues.
          1817-1930

        Vente : mesurage d'un terrain (1824), demande d'Ange Jégo (1871), correspondance relative au commun dit Lannec acquis par Pierre Lucas (1873), acte de vente à Jean Le Pallec, Eugène Pédron, Marin Le Bert (1921).

        Occupation illégale : copie de la liste des habitants qui les occupent (1834).

         

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 97 - Terrains communaux. 1818-1931

        Cession à des particuliers : procès-verbal de mesurage et acte notarié (1818-1819), extrait d'arrêté préfectoral et correspondance (1852-1931), acte de vente de 5 parcelles à Jacques-François Danilo et Marguerite Juhel (1865), procès-verbal estimatif (1931).

        Contient aussi un cahier des charges de la commune de Damgan (1861).

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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        3 ES 2 98 - Délaissés publics et chemins. 1873-1922

        Cession à des particuliers : demande de concession (1873-1912), arrêté préfectoral et acte notarié (1900, 1922), procès-verbal estimatif (1909, 1921).

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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      Bois 1886 - 1900

      Lieu : Ambon (Morbihan, France)

      
      
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        3 ES 2 99 - Arbres du cimetière. 1886, 1900

        Ventes aux enchères : arrêté préfectoral, procès-verbal d'expertise, correspondance.

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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      Eaux 1908 - 1924

      Lieu : Ambon (Morbihan, France)

      
      
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        3 ES 2 100 - Puit communal. 1908-1924

        Projet de construction : plans de projet A et B (1908), modèle de marché de gré à gré (1924).

        Commentaires :

        Les plans des projets A et B sont signés par l'architecte départemental Caubert.

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
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      Propriétés et droits divers 1908 - 1950

      Lieu : Ambon (Morbihan, France)

      
      
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        3 ES 2 101 - Presbytère. 1908-1950

        Location :  baux (1908-1950), extraits des délibérations municipales (1931, 1949).

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)