Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Séries modernes (postérieures à 1790) 1784 - 1974

  Lieu : Ambon (Morbihan, France)

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux 1817 - 1950

    Lieu : Ambon (Morbihan, France)

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Biens communaux 1817 - 1931

      Lieu : Ambon (Morbihan, France)

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 ES 2 96 - Communs, terres vaines et vagues.
          1817-1930

        Vente : mesurage d'un terrain (1824), demande d'Ange Jégo (1871), correspondance relative au commun dit Lannec acquis par Pierre Lucas (1873), acte de vente à Jean Le Pallec, Eugène Pédron, Marin Le Bert (1921).

        Occupation illégale : copie de la liste des habitants qui les occupent (1834).

         

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 ES 2 97 - Terrains communaux. 1818-1931

        Cession à des particuliers : procès-verbal de mesurage et acte notarié (1818-1819), extrait d'arrêté préfectoral et correspondance (1852-1931), acte de vente de 5 parcelles à Jacques-François Danilo et Marguerite Juhel (1865), procès-verbal estimatif (1931).

        Contient aussi un cahier des charges de la commune de Damgan (1861).

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 ES 2 98 - Délaissés publics et chemins. 1873-1922

        Cession à des particuliers : demande de concession (1873-1912), arrêté préfectoral et acte notarié (1900, 1922), procès-verbal estimatif (1909, 1921).

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Lieu : Ambon (Morbihan, France)