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  Registres 1801/1970

  Type de document : minute juridictionnelle

  
  
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    2 U 560 - Registre d'audiences 1835

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    U 9389 - Répertoire général 1956-1972

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions).

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    2 U 3254 - Fichier tutelle Avant 1940

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    2 U 1349 - Registre de curatelles, tutelles, émancipations (etc …) 1801-1847

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    2 U 1428 - Registre des inscriptions des ventes publiques et des objets mobiliers 1877-1957

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    2 U 1359 - Répertoires 1802-1936

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    U 9390 - Registre des warrants agricoles 1946-1970

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions).

    Type de document : minute juridictionnelle