Justice de paix de Lorient

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Premier canton 1807/1856
Personne : Chabot, Marguerite de Rohan- (duchesse de Rohan, princesse de Léon et comtesse de Porhoët, marquise de Blain ; 1617, 1638-1684)
Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
Type de document : minute juridictionnelle
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  Registres 1831/1844
  Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  Type de document : minute juridictionnelle
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    Répertoires 1831/1844
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 959 - An XI-1806 an XI-1806
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 960 - 1807-1830 1807-1830
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 961 - 1831-1839 1831-1839
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 962 - 1840-1844 1840-1844
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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  Minutes 1807/1856
  Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  Type de document : minute juridictionnelle
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    Jugements 1807/1856
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 963 - An XI An XI
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 964 - An XII
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      An XIII
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 965 - Vendémiaire - Ventôse. An XIII
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 966 - Germinal - Fructidor. An XIII
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 967 - An XIV An XIV
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      1806 1806/1806
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 968 - Janvier - Mai. 1806
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 969 - Juin - Décembre. 1806
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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      1807 1807/1807
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 970 - Janvier - Mai. 1807
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 971 - Juin - Décembre. 1807
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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      1808 1808/1808
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 972 - Janvier - Juillet. 1808
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 973 - Août - Décembre. 1808
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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      1809 1809/1809
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 974 - Janvier - Juin. 1809
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 975 - Juillet - Décembre. 1809
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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      1810 1810/1810
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 976 - Janvier - Mai. 1810
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 977 - Juin - Décembre. 1810
        Le mois d'août est lacunaire.
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 978 - 1811 1811
      Août - Novembre.
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      1812 1812/1812
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 979 - Janvier - Mai. 1812
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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        2 U 980 - Juin - Décembre. 1812
        Classement :
        Classement provisoire a reprendre
        Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
        Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 981 - 1813 1813
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 982 - 1814 1814
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 983 - 1815 1815
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 984 - 1816 1816
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 985 - 1817 1817
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 986 - 1818 1818
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 987 - 1819 1819
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 988 - 1820 1820
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 989 - 1821 1821
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 990 - 1822 1822
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 991 - 1823 1823
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 992 - 1824-1825 1824-1825
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 993 - 1826-1827 1826-1827
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 994 - 1828-1829 1828-1829
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 995 - 1830-1831 1830-1831
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 996 - 1832-1833 1832-1833
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 997 - 1834 1834
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 998 - 1835 1835
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 999 - 1836 1836
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 1000 - 1837 1837
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 1001 - 1838 1838
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 1002 - 1839-1840 1839-1856
      Contient quelques pièces entre 1841 et 1856.
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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    Conciliations 1810/1839
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 956 - 1810-1819 1810-1819
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 957 - 1820-1829 1820-1829
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle
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      2 U 958 - 1830-1839 1830-1839
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
      Type de document : minute juridictionnelle