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Elections administratives
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Centre de la propriété forestière
Présentation des notices
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1173 W 16-24,41-44,85-93 -
Elections judiciaires
1964-1980
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1173 W 16-24,41-44,85-93 -
Tribunaux de commerce
1964-1980
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1173 W 16-24 -
Listes électorales
1964-1980
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1173 W 16 -
Listes électorales consulaires.
1964
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1173 W 17 -
Organisation du scrutin, résultats et correspondance.
1966
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1173 W 18 -
Arrondissement de Lorient.
1976
Lieu :
Arrondissement de Lorient
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1173 W 19 -
Arrondissement de Vannes.
1976
Lieu :
Arrondissement de Vannes
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1173 W 20 -
Arrondissement de Vannes : Allaire - Muzillac.
1979
Lieu :
Arrondissement de Vannes
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1173 W 21 -
Arrondissement de Vannes : Néant-sur-Yvel - La Vraie-Croix.
1979
Lieu :
Arrondissement de Vannes
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1173 W 22 -
Arrondissement de Vannes : Auray - Locoal-Mendon.
1979
Lieu :
Arrondissement de Vannes
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1173 W 23 -
Arrondissement de Lorient : Lorient - La Trinité-sur-Mer.
1979
Lieu :
Arrondissement de Lorient
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1173 W 24 -
Procès-verbaux.
1978-1980
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1173 W 41-44 -
Consiel des prud'hommes
1973
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1173 W 41 -
Bureaux d'Hennebont et de Lorient : instructions, correspondance et procès-verbaux des résultats.
1975
Lieu :
Lorient / Hennebont
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1173 W 42 -
Instructions, correspondance et procès-verbaux des résultats. Renouvellement des bureaux de Vannes et d'Hennebont.
1977
Lieu :
Vannes / Hennebont
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1173 W 43 -
Partielles de Lorient : instructions, correspondance et procès-verbaux des résultats.
1978
Lieu :
Lorient
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1173 W 44 -
Révision des listes électorales.
1978
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1173 W 85-93 -
Tribunaux paritaires des baux ruraux
1973
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1173 W 85 -
Commission consultative.
1968
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1173 W 86 -
Instructions, circulaires, procès-verbaux des résultats.
1973
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1173 W 87 -
Révision des listes électorales.
1977
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1173 W 88 -
Election des membres assesseurs : procès-verbaux de recensement général des listes.
1978
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1173 W 89 -
Election des membres assesseurs : procès-verbaux des résultats communaux.
1978
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1173 W 90 -
Election des membres de la commission consultative paritaire départementale : procès-verbaux des résultats.
1978
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1173 W 91 -
Liste des électeurs bailleurs preneurs.
1978-1979
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1173 W 92 -
Listes électorales : bailleurs preneurs. Révision.
1979
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1173 W 93 -
Listes électorales : bailleurs preneurs. Révision.
1980
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1173 W 1-1-15,25-40,45-84,107,110,111 -
Elections des chambres des consulaires
1958-1979
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1173 W 1-15 -
Chambre des métiers
1965-1977
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1173 W 1-15 -
Listes électorales
1965-1977
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1173 W 1 -
Chefs d'entreprise, Allaire - Loyat.
1965
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1173 W 2 -
Chefs d'entreprise, Malestroit - La Vraie-Croix.
1965
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1173 W 3 -
Compagnons, Allaire - Loyat.
1965
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1173 W 4 -
Compagnon, Malestroit - La Vraie-Croix.
1965
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1173 W 5 -
Chefs d'entreprise, Ambon - La Vraie-Croix.
1968
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1173 W 6 -
Compagnons, Allaire - La Vraie-Croix.
1968
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1173 W 7 -
1971 1971
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1173 W 8 -
1974 1974
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1173 W 9 -
Révision : instructions et circulaires.
1977
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1173 W 10 -
Chefs d'entreprise et compagnons, Auray - La Trinité-sur-Mer.
1977
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1173 W 11 -
Instructions, correspondance, procès-verbaux et renouvellement.
1974
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1173 W 12 -
Instructions, correspondance, procès-verbaux et renouvellement, installation des élus.
1975
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1173 W 13 -
Procès-verbaux.
1977
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1173 W 14 -
Instructions, correspondances, installation des élus.
1977
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1173 W 15 -
Commission des qualifications.
1966-1975
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1173 W 25-40 -
Chambre de commerce
1967-1979
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1173 W 25 -
Procès-verbaux membres 2e catégorie.
1967
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1173 W 26 -
Procès-verbaux membres 1ère catégorie, Allaire - Vannes.
1973
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1173 W 27 -
Délégués consulaires, Allaire - Loyat.
1967
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1173 W 28 -
Délégués consulaires, Malansac - Vannes.
1967
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1173 W 29 -
Arrêtés, procès-verbaux, correspondance.
1970
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1173 W 30 -
Révision des listes.
1973-1974
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1173 W 31 -
Elections du 11 février 1974 : instructions, correspondance et résultats.
1973-1974
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1173 W 32 -
Elctions du 25 octobre 1976 : instructions, correspondance, dossiers de candidatures et démissions.
1976
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1173 W 33 -
Fixation du nombre et répartition des sièges de délégués consulaires.
1976
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1173 W 34 -
Recensement des votes, notification des résultats.
1976
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1173 W 35 -
Procès-verbaux, Allaire - Josselin.
1976
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1173 W 36 -
Procès-verbaux, Locminé - Vannes.
1976
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1173 W 37 -
Recensement général des votes, résultats et procès-verbaux.
1976
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1173 W 38 -
Procès-verbaux, Allaire - Lorient.
1979
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1173 W 39 -
Procès-verbaux, Malestroit - Vannes.
1979
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1173 W 40 -
Organisation et composition de la Chambre régionale.
1972-1974
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1173 W 45-55,107 -
Chambre d'agriculture
1958-1976
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1173 W 45-55,107 -
Listes électorales
1958-1976
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1173 W 45 -
Révisions : instructions et circulaires.
1958-1976
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1173 W 46 -
Arrondissements de Lorient, Pontivy et Vannes.
1970
Lieu :
Arrondissement de Lorient / Arrondissement de Pontivy / Arrondissement de Vannes
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1173 W 47 -
Révisions des anciens exploitants des arrondissements de Pontivy, Lorient et Vannes.
1970
Lieu :
Arrondissement de Lorient / Arrondissement de Pontivy / Arrondissement de Vannes
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1173 W 48 -
Anciens exploitants des arrondissements de Pontivy, Lorient et Vannes.
1972-1974
Lieu :
Arrondissement de Lorient / Arrondissement de Pontivy / Arrondissement de Vannes
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1173 W 49 -
Collège des salaires des exploitations et salariés de groupement du canton de Ploërmel.
1975
Lieu :
Canton de Ploërmel
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1173 W 50 -
Salariés des exploitations et salaires de groupement du canton de Vannes.
1975
Lieu :
Canton de Vannes
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1173 W 51 -
Différents collèges.
1975
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1173 W 52 -
Révisions de l'arrondissement de Lorient.
1975
Lieu :
Arrondissement de Lorient
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1173 W 53 -
Révisions de l'arrondissement de Ploërmel.
1975
Lieu :
Arrondissement de Ploërmel
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1173 W 54 -
Révisions des collèges des anciens exploitants et chefs d'exploitation de l'arrondissement de Vannes.
1976
Lieu :
Arrondissement de Vannes
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1173 W 55 -
Révisions des arrondissements de Vannes, Ploërmel, Pontivy et Lorient.
1976
Lieu :
Arrondissement de Lorient / Arrondissement de Pontivy / Arrondissement de Vannes / Arrondissement de Ploërmel
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1173 W 107 -
Collège des chefs d'exploitations.
1974
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1173 W 56-84,110-111 -
Elections des membres
1973
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1173 W 56 -
Instructions générales.
1949-1976
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1173 W 57 -
Statuts des différents organismes agricoles (catégorie A).
1969
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1173 W 58 -
Statuts des différents organismes agricoles (catégorie B).
1969
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1173 W 59 -
Statuts des différents organismes agricoles (catégorie B).
1969
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1173 W 60 -
Statuts des différents organismes agricoles (catégorie C).
1969
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1173 W 61 -
Statuts des différents organismes agricoles (catégorie A).
1975
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1173 W 62 -
Statuts des différents organismes agricoles (catégorie B).
1975
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1173 W 63 -
Statuts des différents organismes agricoles (catégorie C).
1975
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1173 W 64 -
Collèges des associations, syndicats, coopératives et mutualités sociales agricoles.
1963
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1173 W 65 -
Collèges des associations, syndicats, coopératives et mutualités sociales agricoles.
1964
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1173 W 66 -
Arrondissement de Pontivy - Lorient : instructions, correspondance, procès-verbaux des collèges des exploitants.
1967
Lieu :
Arrondissement de Pontivy / Arrondissement de Lorient
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1173 W 67 -
Arrondissement de Pontivy - Ploërmel : procès-verbal des propriétaires.
1970
Lieu :
Arrondissement de Pontivy / Arrondissement de Ploërmel
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1173 W 68 -
Arrondissement de Vannes : procès-verbal des propriétaires.
1970
Lieu :
Arrondissement de Vannes
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1173 W 69 -
Arrondissement de Vannes et de Pontivy : procès-verbal des exploitants et chef d'exploitation.
1970
Lieu :
Arrondissement de Vannes / Arrondissement de Pontivy
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1173 W 70 -
Procès-verbal des anciens exploitants.
1970
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1173 W 71 -
Procès-verbal des anciens exploitants.
1970
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1173 W 72 -
Procès-verbal des salariés.
1970
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1173 W 73 -
Procès-verbal des anciens exploitants des arrondissements de Lorient et Ploërmel.
1976
Lieu :
Arrondissement de Lorient / Arrondissement de Ploërmel
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1173 W 74 -
Procès-verbal des anciens exploitants des arrondissements de Pontivy et Vannes.
1976
Lieu :
Arrondissement de Vannes / Arrondissement de Pontivy
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1173 W 75 -
Procès-verbal des salariés et des groupements professionnels agricoles.
1976
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1173 W 76 -
Procès-verbal du collège des salariés des exploitants agricoles.
1976
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1173 W 77 -
Procès-verbal du collège des propriétaires.
1976
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1173 W 78 -
Procès-verbal du collège des chefs d'exploitation des arrondissements de Ploërmel et Vannes.
1976
Lieu :
Arrondissement de Vannes / Arrondissement de Ploërmel
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1173 W 79 -
Procès-verbal du collège des chefs d'exploitation des arrondissements de Lorient et de Pontivy.
1979
Lieu :
Arrondissement de Lorient / Arrondissement de Pontivy
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1173 W 80 -
Procès-verbal du collège des propriétaires des arrondissements de Lorient, Pontivy et Vannes.
1979
Lieu :
Arrondissement de Vannes / Arrondissement de Pontivy / Arrondissement de Lorient
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1173 W 81 -
Instructions, correspondance et procès-verbaux des résultats.
1970
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1173 W 82 -
Instructions, correspondance et procès-verbaux des résultats.
1973
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1173 W 83 -
Instructions, correspondance et procès-verbaux des résultats.
1974
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1173 W 84 -
Instructions, correspondance, procès-verbaux des résultats et profession de foi.
1976
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1173 W 110 -
Enregistrement des coopératives d'utilisation du matériel agricole.
1975
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1173 W 111 -
Instrutions, correspondance, résultats et procès-verbaux.
1976
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1173 W 94-106,108-109 -
Elections des organismes sociaux
1955-1980
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1173 W 94-99 -
Mutualité sociale agricole
1977-1980
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1173 W 94 -
Modifications de la liste des délégués cantonaux.
1977
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1173 W 95 -
Assemblées et conseils d'administration : instructions et correspondances.
1977
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1173 W 96 -
Assemblées, conseils d'administration et délégués communaux : Allaire et Pontivy.
1977
Lieu :
Allaire / Pontivy
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1173 W 97 -
Assemblées, conseils d'administration et délégués communaux : Pont-Scorff et Sarzeau.
1977
Lieu :
Pont-Scorff / Sarzeau
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1173 W 98 -
Assemblées, conseils d'administration, délégués communaux et procès-verbaux.
1980
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1173 W 99 -
Assemblées, conseils d'administration, délégués communaux et procès-verbaux. Elections du 23 mars 1980, procès verbaux.
1980
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1173 W 102 -
Sécurité sociale
1955-1962
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1173 W 102 -
Election au Conseil d'Administration : instructions et circulaires.
1955-1962
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1173 W 103-105 -
Caisse interprofessionnelle mutualiste d'allocation vieillesse de l'industrie et du commerce de Vannes
1972-1973
Lieu :
Vannes
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1173 W 103 -
Caisse interprofessionnelle mutualiste d'allocation vieillesse de l'industrie et du commerce de Vannes. Tableau récapitulatif des adhérents actifs.
1972
Lieu :
Vannes / Vannes
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1173 W 104 -
Tableau récapitulatif des adhérents retraités.
1972
Lieu :
Vannes
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1173 W 105 -
Elections des représentants : instructions, correspondance et procès-verbaux des résultats.
1972-1973
Lieu :
Vannes
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1173 W 106 -
Comité consultatif départemental d'action sociale au profit des travailleurs immigrés
1976
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1173 W 106 -
Réunion du 4 octobre 1976.
1976
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1173 W 108-109 -
Caisse mutuelle régionale des artisans et commerçants du Morbihan
1970-1978
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1173 W 108 -
Caisse mutuelle régionale des artisans et commerçants du Morbihan : listes électorales.
1970-1974
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1173 W 109 -
Caisse mutuelle régionale des artisans et commerçants du Morbihan : listes électorales.
1978
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1173 W 100 -
Sociétés mutualistes
1961-1962
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1173 W 100 -
Compte-rendu des opérations effectuées
1961-1962
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1173 W 101 -
Caisse mutuelle des professions libérales
1970-1974
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1173 W 101 -
Elections des Conseils d'Administration et instructions.
1970-1974
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1173 W 112-114 -
Elections administratives
1965-1973
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1173 W 112 -
Comité national de l'eau
1965-1972
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1173 W 112 -
Elections des représentants des collectivités locales.
1965-1972
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1173 W 113-114 -
Centre de la propriété forestière
1966-1973
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1173 W 113 -
Désignation des administrateurs par le Collège départemental des centres régionaux.
1966
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1173 W 114 -
Renouvellement des administrateurs : organisation et procès-verbaux des résultats.
1973
Réalisé avec
Ligeo Archives
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