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Arrêté, délibérations des commissions communale et départementale, réclamations et correspondance.
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Arrêtés, délibérations des commissions communale et départementale, marché avec le géomètre, correspondance.
Arrêtés, délibérations des commissions communale et départementale, registres des réclamations, marché avec le géomètre, correspondance.
Délibérations des commissions communale et départementale, registre des réclamations, dossier individuel de recours et marché avec le géomètre.
Arrêtés, mémoire explicatif, délibérations de la commission communale, marché avec le géomètre, correspondance de l'association des amis de Belle-Île, correspondance.
Délibérations de la commission communale, réclamations, marché avec le géomètre, correspondance.
Arrêtés, délibérations de la commission communale, marché avec le géomètre, correspondance.
Arrêtés, mémoire explicatif, délibérations de la commission communale, registre des réclamations, marché avec le géomètre, plans d'ensemble, correspondance.
Plans de reconnaissance, réclamations et marché avec le géomètre.
Délibérations de la commission communale, délibérations de l'association foncière, marché avec le géomètre, correspondance.
Arrêtés, délibérations de la commission communale, registres des réclamations et pétitions, délibérations et recours devant la commission départementale, marché avec le géomètre, correspondance.
Procès-verbal de reconnaissance de limite de territoire, délibérations de la commission communale, registre de réclamations, marché avec le géomètre, correspondance.
Arrêtés, délibérations de la commission communale, registre des réclamations, délibérations de la commission départementale, correspondance et plans des travaux connexes.
Arrêtés, délibérations de la commission communale, registre des réclamations, marché avec le géomètre et correspondance.
Arrêtés, délibérations de la commission communale, registre des réclamations, délibérations et recours devant la commission départementale, marché avec le géomètre et correspondance.
Mémoire explicatif, arrêtés, délibérations de la commission communale, registre des réclamations, délibérations et recours devant la commission départementale, marché avec le géomètre, correspondance.
Délibérations de la commission communale, registre des réclamations, marché avec le géomètre, dossier de recours devant le tribunal administratif.
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Arrêtés, comptes rendus de réunion inter-services, délibérations de la commission communale, registre des réclamations, marchés avec le géomètre, correspondance et plans.
Arrêtés, délibérations de la commission communale, registre des réclamations, recours devant la commission départementale, marché avec le géomètre, correspondance et arasement des talus.
Financement, prise de possession des terres, recours devant la commission départementale, marché avec le géomètre, correspondance.
Arrêtés, délibérations de la commission communale, répartition des dépenses entre les propriétaires, correspondance.
Arrêtés, délibérations, registre des réclamations, financement, répartition des dépenses entre propriétaires, marché avec le géomètre, correspondance.
Arrêtés, délibérations, registre des réclamations, marché avec le géomètre, correspondance.
Arrêtés, délibérations, registre des réclamations, recours devant la commission départementale, marché avec le géomètre, correspondance.
Plans de reconnaissance, registre des réclamations, financement, marché avec le géomètre, correspondance.
Délibérations de la commission communale, registre de réclamations, recours devant la commission départementale et plans.
Délibérations de la commission communale, registre de réclamations, marchés avec le géomètre, correspondance et plans.
Délibérations de la commission communale, marché avec le géomètre, correspondance.
Arrêtés, mémoire explicatif, compte rendu de la réunion inter-services, délibérations de la commission communale, registre des réclamations, marché avec le géomètre, correspondance.
Arrêtés, délibérations de la commission communale et départementale, registre des réclamations, marché avec le géomètre, correspondance.
Étude d'impact, délibérations de la commission communale et départementale, registre des réclamations.
Délibérations de la commission communale, marché avec le géomètre et plans des chemins ruraux.
Délibérations de la commission communale, registres des réclamations, marché avec le géomètre, correspondance et plans.
Délibérations de la commission communale, registres de réclamations, marché avec le géomètre et correspondance.
Compte rendu de la réunion inter-services, délibérations de la commission communale, registres des réclamations, recours devant la commission départementale et plans.
Délibérations de la commission administrative, réclamations devant la commission départementale, marché et délibérations de l'association foncière.
Arrêtés, documents définissant le périmètre, comptes rendus des réunions inter-services, délibérations de la commission communale, registres et lettres des réclamations, correspondance.
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