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Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service économie agricole
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Autres aides
Présentation des notices
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1438 W 10-12, 25-28, 38, 40, 45-48, 51-53, 65-66, 68 -
Généralités
1950-1991
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1438 W 11, 40 -
Réglementation
1985-1990
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1438 W 11 -
Cession de la Chambre d'agriculture du Morbihan.
1989-1990
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1438 W 40 -
Cumul texte réglementaire.
1985
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1438 W 10, 12, 48 -
Rapports
1950-1991
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1438 W 10 -
Modernisation des exploitations 1991. Comptes rendus divers : gestion des subventions aux batiments d'élevage (1987), habitat autonome (1985).
1985-1991
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1438 W 12 -
Rapports annuels (1971 à 1981), annuaires statistiques. Association nationale de migration et d'établissements ruraux (1950-1957).
1950-1981
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1438 W 48 -
Contrôle laitier : compte rendu de réunion.
1987-1988
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1438 W 51-53 -
Autorisation d'exploiter
1988-1990
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1438 W 51 -
Baud, Crédin, Gourin, La Grée Saint Laurent.
1988-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Baud / Crédin / Gourin / La Grée-Saint-Laurent
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1438 W 52 -
Lizio, Locmaria-Grand-Champ, Mauron.
1988-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Lizio / Locmaria-Grand-Champ / Mauron
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1438 W 53 -
Muzillac, Questembert, Séglien, Vannes.
1988-1990
Non communicable jusqu'en :
2041
Lieu :
Muzillac / Questembert / Séglien / Vannes
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1438 W 45-47 -
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) dissous
1986-1989
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1438 W 45 -
1986, 1988, 1989.
1986-1989
Non communicable jusqu'en :
2040
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1438 W 46 -
Bangor, Baud, Gourin.
1986-1989
Non communicable jusqu'en :
2040
Lieu :
Bangor / Baud / Gourin
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1438 W 47 -
Mauron, Muzillac, Questembert, Séglien.
1986-1989
Non communicable jusqu'en :
2040
Lieu :
Mauron / Muzillac / Questembert / Séglien
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1438 W 25-28, 38, 65-66, 68 -
Petits producteurs
1980-1991
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1438 W 25 -
Laiterie : 1 à 4, 7, 8, 10, 12, 13, 23, 25, 26, 27.
1986-1987
Non communicable jusqu'en :
2038
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1438 W 26 -
Laiterie : 4, 5, 7, 2, 8, 13, 23, 14.
1987-1988
Non communicable jusqu'en :
2039
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1438 W 27 -
Laiterie : 13, 16, 24, 22, 15, 06, 09, 20, 28, 26, 21, 25, 17, 01, 10.
1987-1988
Non communicable jusqu'en :
2039
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1438 W 28 -
Laiterie : 4, 5, 6, 7, 8, 9, 15, 16, 17, 20, 13, 14.
1986-1987
Non communicable jusqu'en :
2038
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1438 W 38 -
Liste des petits producteurs de lait.
1987
Non communicable jusqu'en :
2038
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1438 W 65 -
Petits producteurs de céréales.
1989
Non communicable jusqu'en :
2040
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1438 W 66 -
Petits producteurs de céréales.
1989
Non communicable jusqu'en :
2040
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1438 W 68 -
Petits producteurs de céréales, campagnes de 1990 et 1991. Prêts bâtiments d'élevage et exploitation (1980-89).
1980-1991
Non communicable jusqu'en :
2042
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