Présentation des notices

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  1486 W 1-22 - Organisation attribution du service 1973-2001
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    1486 W 1-4 - Présentation et missions 1987-2000
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      1486 W 1 - Fonctionnement et armement. 1987-1998

      Fiches de présentation, projet de réorganisation organique et fonctionnelle, plans d'armement, correspondance.

      
      
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      1486 W 2 - Inspection générale annuelle. 1987-2000

      Dossiers de présentation du service, notes de service, rapports d'inspection, correspondance, instructions.

      
      
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      1486 W 3 - Défense nationale. 1990-1999

      Plan particulier de protection du Sous-CROSS : comptes rendus des visites de la commission interministérielle des points sensibles, décret ministériel, correspondance (1991-1999). Emploi du "Secret défense", gestion des habilitations : catalogue des emplois, correspondance. Transmission entre les services de la marine, élaboration de la clé de chiffrement : correspondance. Protection du secret des correspondances : guide technique.

      
      
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      1486 W 4 - Professionnalisation et restructuration des CROSS. 1998-2000

      Évolution de l'armement : correspondance (1998-1999). Désengagement opérationnel de Soulac : comptes rendus, correspondance (1999-2000).

      
      
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    1486 W 5-8 - Personnel 1982-2001

    Sujet : personnel

    
    
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      1486 W 5 - Personnel militaire. 1982-2001

      Avancement et distinction du personnel appelé et non appelé : propositions (1996-2000). Poursuites juidiciaires à l'encontre des militaires : note-circulaire, instructions (1994-1995). Pélerinage militaire international de Lourdes, participation : notification, bulletins d'émission (1988-1989). Formations professionnelles : récapitulatif des formations, programmes de stages, ordre de service, fiches de présentation des stagiaires (1988-1999). Distraction du contingent, comité social :...

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      Avancement et distinction du personnel appelé et non appelé : propositions (1996-2000). Poursuites juidiciaires à l'encontre des militaires : note-circulaire, instructions (1994-1995). Pélerinage militaire international de Lourdes, participation : notification, bulletins d'émission (1988-1989). Formations professionnelles : récapitulatif des formations, programmes de stages, ordre de service, fiches de présentation des stagiaires (1988-1999). Distraction du contingent, comité social : procès-verbaux de réunions ; action sociale des armées : états de prise en charge de matériel, instructions, correspondance ; utilisation des infrastructures sportives municipales : correspondance (1982-2000). Accident du travail : instructions, état trimestriel de situation des accidents (1989-2000).

      

      
      
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      1486 W 6 - Gestion du personnel, rattachement administratif au centre de formation maritime Hourtin et transfert au centre administratif de l'Atlantique : correspondance. 1988-2000
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      1486 W 7 - Logement de fonction et complément spécial pour charges militaires de sécurité : 1994-2001

      Compte rendu de réunions, demandes de logement, états récapitulatifs de loyers, baux, correspondance, instructions, états récapitulatifs des bénéficiaires.

      
      
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      1486 W 8 - Personnel des services extérieurs. 1994-2001

      Transfert de gestion des personnels : convention (1999). Contrôleurs des travaux publics de l'État affectés dans les CROSS, recrutement et formation : cahier des charges de la formation post-concours, questionnaire, notes de services, comptes rendus de réunions (1994-1996). Commission administrative paritaire : instructions (1997). Formation professionnelle continue, mise en place d'une politique de formation : calendrier des stages, rapport, guide "entretien formation", correspondance...

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      Transfert de gestion des personnels : convention (1999). Contrôleurs des travaux publics de l'État affectés dans les CROSS, recrutement et formation : cahier des charges de la formation post-concours, questionnaire, notes de services, comptes rendus de réunions (1994-1996). Commission administrative paritaire : instructions (1997). Formation professionnelle continue, mise en place d'une politique de formation : calendrier des stages, rapport, guide "entretien formation", correspondance (1998-1999). Nouvelle bonification indiciaire, attribution : instructions, demandes d'attribution, correspondance (1995-2001).

      

      
      
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    1486 W 9-19 - Liaisons avec des organismes chargés des actions en mer 1973-2000
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      1486 W 9 - Relations avec le centre de coordination de sauvetage de Mont-de-Marsan. 1973-1999

      Protocole d'accord, brochure de présentation du centre, correspondance, carte aéronautique (1973, 1975, 1999).

      Lieu : Mont-de-Marsan

      
      
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      1486 W 10 - Liaison avec l'organisme d'études et de coordination pour la recherche et le sauvetage en mer (SECMAR). 1994-1998

      Comptes rendus de réunions, correspondance.

      
      
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      1486 W 11 - Relations avec le SAMU. 1988-1999

      Correspondance, protocole opérationnel SAMU\CROSSA.

      Sujet : transport sanitaire

      
      
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      1486 W 12 - Liaisons avec le météorologie nationale, diffusion des bulletins météorologiques. 1978-1999

      Dépliants d'information, comptes rendus de réunions, rapport préliminaire sur les vents frais du 7 juin 1987, correspondance, cartes.

      Sujet : météorologie

      
      
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      1486 W 13 - Coopération avec l'administration des douanes. 1975-1988

      Notes de service, instructions, correspondance.

      
      
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      1486 W 14 - Liaisons avec les autorités étrangères1. 1988-1999

      Dossier relatif à la collision entre les navires Hesperus et Sea spirit, rapports, brochures, correspondance.

      Commentaires :

      1.Certains documents sont rédigés en espagnol, notamment le rapport concernant la collision entre les navires Hesperus et Sea spirit.

      
      
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      1486 W 15 - Raccordement au réseau hertzien de la Marine nationale. 1988-1993

      Décret ministériel, comptes rendus d'expertise et de réunions, avant-projet, schémas, correspondance.

      
      
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      1486 W 16 - Relations avec la presse. 1988-2000

      Instructions, demandes d'autorisation de tournage, correspondance.

      
      
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      1486 W 17-18 - Revue de presse 1987-1998
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        1486 W 17 - 1987-1991, 1993 1987-1993
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        1486 W 18 - 1994, 1997-1998 1994-1998
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      1486 W 19 - Liaisons avec les directions régionales et départementales des affaires maritimes. 1993-1999

      Instructions, correspondance.

      
      
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    1486 W 20-22 - Réunions et conférences 1978-1997
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      1486 W 20 - Conférences maritimes régionales. 1978-1988

      Comptes rendus et actes des conférences, brochures d'information, correspondance.

      
      
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      1486 W 21 - Réunions des chefs de Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage. 1987-1989

      Ordres du jour, comptes rendus de réunions, correspondance.

      
      
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      1486 W 22 - Réunions internationales des Centres de Coordination des Secours en Mer (MRCC) de l'Atlantique Nord. 1997

      Compte rendu et conclusions de la réunion, documentation.