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Correspondance, brochures, pièces comptables, arrêtés préfectoraux.
Enquête d'utilité publique, avant-projet détaillé, pièces administratives constituant les syndicats intercommunaux, pièces administratives et techniques de marché, plans.
À signaler : cet article contient également des tableaux des travaux à effectuer, des plans de zonage et de remembrement.
À signaler : cet article contient des plans des moulins de l'Étier, de Quenelet, du Bragou, de Lohan, de Talher, de Kerfkily, du Pont de Molac, de Larré, de l'Échange, du Bois Brehand, d'Arz, de Canquemas.
Carnets de lever tachéométrique du plan coté de nivellement.
À signaler : Un sous-dossier concerne des travaux dont la maîtrise d'ouvrage était confiée à l'association foncière de Saint-Jean-Brévelay.
À signaler : cette 1re tranche concerne les communes de Surzur, la Trinité-Surzur, Theix, Lauzach et Ambon.
À signaler : cette 2e tranche concerne les communes d'Ambon, Noyalo, Theix.
À signaler : cette 3e tranche concerne les communes de Berric, Le Hézo, Theix. Le dossier relatif à la 4e tranche n'a pas été versé.
À signaler : cette 5e tranche concerne les communes d'Ambon, Theix, Lauzach, Le Hézo, Berric, Saint-Armel.
À signaler : cet article contient également un historique des travaux de nettoyage et des coupures de presse.
Mémoires explicatifs, rapports, arrêtés préfectoraux, notifications de jugement du tribunal administratif.
À signaler : cet article contient également des photographies.
À signaler : cet article ne contient que l'arrété préfectoral d'utilité publique et le registre d'enquête de la commune de Péaule
Correspondance, arrêtés préfectoraux, avant-projet détaillé, pièces administratives et techniques de marché, plans.
À signaler : les travaux concernent pour l'essentiel l'empierrement des chemins d'exploitation, le creusement de fossés et la construction de ponts passerelle.
À signaler : ces travaux d'aménagement hydrauliques comprennent la création d'un plan d'eau servant de réserve de pêche par mise en enclos du tronçon aménagé, la réalisation de terrains de camping et de jeux, l'exécution des voies d'accès, la construction des ouvrages nécessaires pour la mise en enclos.
Avant projet détaillé, pièces administratives et techniques de marché, plans.
Correspondance, acte d'engagement de marché, comptes rendus de réunions, plans.
Mémoire explicatif, plans, états parcellaires, procès-verbaux d'assemblées générales, notifications d'adhésion et de convocations.
Avant-projet détaillé.
Correspondance, arrêtés, délibérations, études d'aménagement.
À signaler : certains documents concernent le syndicat intercommunal d'aménagement du bassin de l'Ellé constitué en 1962.
Correspondance, arrêtés, enquête d'utilité administrative et parcellaire, pièces administratives et techniques de marché, plans.
Correspondance, enquête d'utilité publique, pièces administratives et techniques de marché, plans.
Correspondance, acte constitutif de l'association, bulletins d'adhésion, états parcellaires, plans.
Correspondance, acte constitutif de l'association, états parcellaires, plans.
À signaler : les marais sont également appelés les marais d'Aucfer et de Rieux.
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