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  1664 W 4-13 - Autorisations de construction après décentralisation 1981-1996

  Type de document : permis de construire

  
  
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    1664 W 4-13 - Registres d'autorisations 1981-1996

    Type de document : permis de construire

    
    
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      1664 W 4 - Canton de Josselin. 1984-1988

      Commentaires :

      Le canton de Josselin comprend les communes de Cruguel, Guégon, Guillac, Helléan, Josselin, La Croix-Helléan, La Grée-Saint-Laurent, Lanouée, Les Forges, Quily et Saint-Servant.

      Données techniques : Oui

      Type de document : permis de construire

      
      
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      1664 W 5 - Canton de Josselin, permis de construire et certificats d'urbanisme. 1990-1991

      Données techniques : Registre

      Type de document : permis de construire

      
      
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      1664 W 6 - Canton de Josselin, déclarations de travaux. 1990-1991

      Données techniques : Registre

      Type de document : permis de construire

      
      
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      1664 W 7 - Cantons de Josselin et Rohan, permis de construire. 1989

      Commentaires :

      Le canton de Rohan comprend les communes de Bréhan, Crédin, Lantillac, Pleugriffet, Radenac, Réguiny et Rohan.

      Données techniques : Registre

      Type de document : permis de construire

      
      
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      1664 W 8 - Cantons de Josselin et Rohan, permis de construire modificatifs et permis de démolir. 1985-1989

      Données techniques : Registre

      Type de document : permis de construire

      
      
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      1664 W 9 - Cantons de Josselin et Rohan, déclarations de travaux. 1986-1989

      Données techniques : Registre

      Type de document : permis de construire

      
      
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      1664 W 10 - Cantons de Josselin et Rohan, certificats d'urbanisme. 1989

      Données techniques : Registre

      Type de document : permis de construire

      
      
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      1664 W 11 - Cantons de La Trinité-Porhoët, Mauron et Ploërmel, déclarations de travaux. 1981-1996

      Commentaires :

      Le canton de La Trinité-Porhoët comprend les communes de Brignac, Evriguet, Guilliers, La Trinité-Porhoët, Ménéac, Mohon et Saint-Malo-des-Trois-Fontaines.

      Le Canton de Mauron comprend les communes de Concoret, Mauron, Néant-sur-Yvel, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Léry et Tréhorenteuc.

      Le Canton...

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      Le canton de La Trinité-Porhoët comprend les communes de Brignac, Evriguet, Guilliers, La Trinité-Porhoët, Ménéac, Mohon et Saint-Malo-des-Trois-Fontaines.

      Le Canton de Mauron comprend les communes de Concoret, Mauron, Néant-sur-Yvel, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Léry et Tréhorenteuc.

      Le Canton de Ploërmel comprend les communes de Campénéac, Gourhel, Loyat, Montertelot, Ploërmel et Taupont.

      

      Données techniques : Registre

      Type de document : permis de construire

      
      
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      1664 W 12 - Canton de Rohan. 1984-1988

      Données techniques : Registre

      Type de document : permis de construire

      
      
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      1664 W 13 - Canton de Rohan, certificats d'urbanisme, permis de construire, déclarations de travaux, permis de construire modificatifs et permis de démolir. 1990-1991

      Données techniques : Registre

      Type de document : permis de construire