Direction départementale de la sécurité publique

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Présentation des notices

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1781 W 1-38 - Administration de la police 1973-2004
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  1781 W 1-2 - Réunions d'État major 1998-1999
  Ordres du jour, comptes-rendus de réunions, instructions, notes de service.
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    1781 W 1 - 1998 1998
    Non communicable jusqu'en :
    2049
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    1781 W 2 - 1999 1999
    Non communicable jusqu'en :
    2050
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  1781 W 3-6 - Personnel 1996-2004
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    1781 W 3-6 - Comité technique paritaire départemental. 1996-2004
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      1781 W 3-6 - Travaux préparatoires et dossiers de séances. 1996-2004
      Projets de textes, correspondance avec les syndicats, ordres du jour, rapports et avis des experts, documents soumis à examen, procès-verbaux de séance.
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        1781 W 3 - 1996-1999 1996-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        1781 W 4 - 2000-2001 2000-2001
        Non communicable jusqu'en :
        2052
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        1781 W 5 - 2002-2003 2002-2003
        Non communicable jusqu'en :
        2054
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        1781 W 6 - 2004 2004
        Non communicable jusqu'en :
        2055
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  1781 W 7-25 - Statistiques 1973-2001
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    1781 W 7-8 - Activités des services. 1997-2001
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      1781 W 7 - Services locaux de police technique. 1997-2001
      États annuels.
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      1781 W 8 - Formation motocycliste urbaine (FMU). 1997-2001
      États annuels et semestrielles.
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    1781 W 9-10 - Délinquance générale. 1984-2000
    États mensuels de la police nationale et de la gendarmerie réalisées dans le cadre du plan départemental de la sécurité, bilans et analyses relatifs à l'évolution de la délinquance.
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      1781 W 9 - 1984-1994 1984-1994
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      1781 W 10 - 1997-2000 1997-2000
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    1781 W 11 - Délinquance des mineurs. 1994-2001
    États annuels, semestriels et trimestriels, analyses.
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    1781 W 12-15 - Crimes et délits. 1990-1998
    États annuels, semestriels et trimestriels, analyses.
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      1781 W 12 - 1990-1993 1990-1993
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      1781 W 13 - 1994-1995 1994-1995
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      1781 W 14 - 1996-1997 1996-1997
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      1781 W 15 - 1998 1998
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    1781 W 16-22 - Circulation routière. 1992-2001
    États annuels et mensuels (infractions à la circulation routière et contrôle d'alcoolémie, tués et blessés, accidents).
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      1781 W 16 - 1992-1996 1992-1996
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      1781 W 17 - Janvier-juin 1997 1997
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      1781 W 18 - Juillet - décembre 1997 1997
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      1781 W 19 - 1998 1998
      À signaler : manque les statistiques mensuelles de juillet à décembre ainsi que les statistiques pour les accidents, tués et blessés.
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      1781 W 20 - 1999 1999
      À signaler : manque les statistiques mensuelles de janvier à juin.
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      1781 W 21 - 2000 2000
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      1781 W 22 - 2001 2001
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    1781 W 23-24 - Étrangers. 1973-2001
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      1781 W 23 - Recensements. 1973-1984
      États nominatifs, états numériques par nationalités.
      Non communicable jusqu'en :
      2035
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      1781 W 24 - Reconduite des étrangers en situation irrégulière. 1993-2001
      États numériques.
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    1781 W 25 - Travail illégal. 1992-2001
    États annuels et trimestriels
    
    À signaler : les statistiques sont accompagnées d'une copie des procédures.
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  1781 W 26-33 - Bilans d'activité 1982-2004
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    1781 W 26 - 1982-1983 1982-1983
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    1781 W 27 - 1984-185 1984-185
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    1781 W 28 - 1986-1992 1986-1992
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    1781 W 29 - 1993-1994 1993-1994
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    1781 W 30 - 1995-1997 1995-1997
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    1781 W 31 - 1998-1999 1998-1999
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    1781 W 32 - 2000-2001 2000-2001
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    1781 W 33 - 2002-2004 2002-2004
    À signaler : pour l'année 2003, il manque le bilan d'activité pour les circonscriptions de Lorient et Pontivy.
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  1781 W 34-38 - Administration des circonscriptions 1975-1999
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    1781 W 34 - Présentation et fonctionnement des circonscriptions du département. 1975-1991
    Correspondance, rapport.
    
    À signaler : cet article contient une présentation et un état du personnel du centre régional d'instruction de la police nationale de Vannes.
    Non communicable jusqu'en :
    2042
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    1781 W 35-38 - Circonscription de Lorient. 1977-1999
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      1781 W 35 - Détenus hospitalisés, mise à disposition de cellule au centre hospitalier de Bodélio. 1977
      Correspondance, plans, photographies.
      Non communicable jusqu'en :
      2028
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      1781 W 36 - Bâtiments, détérioration du système de ventilation du stand de tir et aménagement des locaux de garde à vue suite à une évasion. 1998-1999
      Correspondance, télégrammes, copie du procès-verbal d'évasion.
      Non communicable jusqu'en :
      2050
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      1781 W 37 - Fonctionnement du service de quart. 1998
      Correspondance.
      Non communicable jusqu'en :
      2049
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      1781 W 38 - Suivi d'affaires particulières par le directeur départemental. 1998
      Correspondance, coupures de presse, copies des enquêtes.
      Non communicable jusqu'en :
      2049