Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales du Morbihan

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
1800 W 1-57 - Administration générale 1960-1994
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1800 W 1-35 - Fonctionnement 1960-1994
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 1 - Création et mise en place. 1961
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 2 - Contrôle par la direction régionale de la sécurité sociale. 1962-1976
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 3 - Notes de service. 1976-1986
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 4 - Étude relative à une nouvelle implantation des services. 1992
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 5-10 - Conseil d'administration 1960-1994
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 5 - 1960-1965 1960-1965
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 6 - 1966-1972 1966-1972
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 7 - 1973-1978 1973-1978
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 8 - 1979-1983 1979-1983
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 9 - 1984-1988 1984-1988
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 10 - 1989-1994 1989-1994
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 11-12 - Réunion du bureau 1960-1983
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 11 - 1960-1971 1960-1971
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 12 - 1972-1983 1972-1983
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 13-17 - Rapport d'activité 1960-1993
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 13 - 1960-1969 1960-1969
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 14 - 1970-1976 1970-1976
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 15 - 1977-1981 1977-1981
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 16 - 1982-1987 1982-1987
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 17 - 1988-1993 1988-1993
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 18-22 - Commissions de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale 1980-1992
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 18 - Commission consultative "cotisations-recouvrement". 1980-1989
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 19 - Conseil technique de la réglementation et des métiers du recouvrement. 1983-1992
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 20 - Conseil technique permanent de gestion administrative, contrôle de gestion et organisation. 1984-1988
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 21 - État comparatif des résultats des URSAFF de la région Bretagne. 1984-1989
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 22 - Commission et conseil technique des systèmes d'information. 1985-1989
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 23-28 - Rencontres régionales et interrégionales 1962-1992
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 23 - Réunion régionale des présidents de des vices-présidents. 1962-1980
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 24 - Réunion régionale de la commission technique des cadres. 1965-1988
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 25 - Réunion régionale des agents de direction. 1965-1982 1965-1982
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 26 - Réunion des responsables des services contentieux. 1978-1992
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 27 - Réunion interrégionale des URSAFF. 1980-1992
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 28 - Réunion régionale des agents de direction. 1984-1992 1984-1992
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 29-35 - Courrier départ 1963-1992
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 29 - 1963-1964 1963-1964
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 30 - 1965-1966 1965-1966
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 31 - 1967-1968 1967-1968
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 32 - 1983-1984 1983-1984
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 33 - 1985 1985
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 34 - 1986 1986
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 35 - 1992 1992
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1800 W 36-46 - Ressources humaines 1960-1994
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 36 - Gestion du personnel : notifications des décisions. 1976-1980
    Non communicable jusqu'en :
    2031
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 37 - Comité hygiène et sécurité : comptes rendus de réunion. 1985-1989
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 38 - Plan de formation. 1986-1991
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 39-42 - Comité d'entreprise 1962-1994
    Comptes rendus de réunion.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 39 - 1962-1980 1962-1980
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 40 - 1981-1986 1981-1986
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 41 - 1987-1990 1987-1990
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 42 - 1991-1994 1991-1994
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 43-46 - Comité inter-entreprises 1960-1994
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 43 - Budgets et rapports d'activité. 1960-1983
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 44-46 - Comptes rendus de réunion 1962-1994
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        1800 W 44 - 1962-1977 1962-1977
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        1800 W 45 - 1978-1988 1978-1988
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        1800 W 46 - 1989-1994 1989-1994
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1800 W 47-52 - Finances 1961-1994
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 47-49 - Budget de la gestion administrative 1961-1994
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 47 - 1961-1976 1961-1976
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 48 - 1987-1990 1987-1990
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 49 - 1991-1994 1991-1994
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 50-52 - 1961-1993 1961-1993
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 50 - 1961-1977 1961-1977
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 51 - 1978-1987 1978-1987
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 52 - 1987-1993 1987-1993
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1800 W 53-57 - Bâtiment 1965-1982
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1800 W 53-57 - Construction du bâtiment de la sécurité sociale situé sur le boulevard de la Paix 1965-1982
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 53 - Projets non retenus. 1965-1967
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 54 - Acquisitions foncières. 1967-1969
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 55 - Avant-projet. 1968-1969
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 56 - Pièces administratives et comptables du marché. 1967-1982
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1800 W 57 - Pièces techniques du marché et comptes rendus de chantier. 1971-1974