Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle santé Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
1807 W 1-21 - Tutelles et contrôle des établissements sanitaires et médico-sociaux 1960-2008
Ces dossiers comportent essentiellement des procès-verbaux d'inspection et de contrôle des établissements, des demandes d'agrément, d'aménagement, d'extension ou de transformation.
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 1-2 - Schéma Régional de l'Organisation Sanitaire (SROS) 1996-2003
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 1 - Comité technique régional de suivi : comptes-rendus de réunions. SROS périnatalité, SROS maladies cardio-vasculaires, SROS gériatrie, SROS urgences, SROS cancérologie, SROS insuffisance rénale chronique, SROS suicide : rapports, comptes-rendus de réunions, correspondance. 2000-2003
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 2 - Psychiatrie : rapports, comptes-rendus de réunions (1996-2003), correspondance. Indicateurs d'activité (1996-1997). Fonctionnement du secteur psychiatrique de Redon : comptes-rendus de réunions, correspondance (1996-2002). 1996-2003
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 3-8 - Centres hospitaliers 1984-2007
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 3-6 - Centre Hospitalier de Bretagne Atlantique (CHBA) à Vannes 1984-2005
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1807 W 3 - Gardes. 1997-2002
      Mise en place de gardes communes de chirurgie orthopédique et traumatologique avec les cliniques du sacré-Coeur, de Sainte-Claire et du Parc : convention, organisation.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1807 W 4 - Structures de soins alternatifs à l'hospitalisation. 1993-2005
      Demande de renouvellement d'autorisation de l'unité d'anesthésie et de chirurgie ambulatoire, de l'unité de médecine ambulatoire et de l'unité de gynécologie-obstétrique.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1807 W 5 - Site Chubert à Vannes. 1985-2004
      Statistiques annuelles (1995-1999). Programme de médicalisation des systèmes d'informations (1996-1997). Dossier d'autorisation d'extension de 26 lits de soins longue durée aux "Maisons du Lac" (1985-1998). Clinique des adolescents : instruction du projet, rapport du CROSS, convention, visites de conformité (1995-2004).
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1807 W 6 - Site Le Pratel à Auray. 1984-2001
      Projet d'établissement (1984-2001). Statistiques annuelles (1995-1999).
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 7-8 - Centre Hospitalier de Bretagne Sud (CHBS) à Lorient 2003-2007
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1807 W 7 - Contrats d'objectifs et de moyens 2003-2012. 2003-2007
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1807 W 8 - Dossier d'inspection. 2003-2005
      Non communicable jusqu'en :
      2056
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 9-11 - Cliniques 1989-2003
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 9-11 - Structures de soins alternatif à l'hospitalisation 1989-2003
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1807 W 9 - Polyclinique du Parc à Vannes. 1997-2000
      Contrôle : compte-rendu de visite de l'unité de chirurgie ambulatoire.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1807 W 10 - Clinique du Sacré-Coeur à Vannes. 1999-2003
      Demande d'autorisation de création de lits en anesthésie-chirurgie ambulatoire et de transformation de lits d'obstétrique en lits de chirurgie et de médecine.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1807 W 11 - Centre médico-chirurgical Sainte-Claire à Vannes. 1989-2000
      Demande d'autorisation de création de lits en chirurgie ambulatoire et de transformation de lits de médecine en lits de réanimation et de chirurgie.
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 12-17 - Établissements médico-sociaux 1960-2008
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 12 - Centre de gérontologie de Kerbernès à Ploemeur, inspection : dossier. 2004-2008
    Non communicable jusqu'en :
    2129
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 13 - Centre de postcure psychiatrique Kervillard à Sarzeau. 1980-2004
    Organisation : projet d'établissement (2002-2004), procès-verbaux de conseil d'administration (1980-1981, 2002) ; activité : renouvellement d'autorisation (2000) , statistique annuelle (1984, 1995-1999), comptabiblité (1992-1993, 1998).
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 14 - Centre de postcure Le Phare à Lorient. 1996-2006
    Suivi : projet d'établissement 2001-2006, demande de renouvellement d'autorisation (2000), contrat d'objectifs et de moyens 2002-2006, plan canicule (2005), comptes administratifs (2001).
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 15-17 - Centre de Postcure et de Réadaptation Sociale Agricole de l'Ouest (CPRSAO) à Billiers 1960-2008
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1807 W 15 - Présentation du centre et dossier d'admission à la participation au service public hospitalier. 1960-2006
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1807 W 16 - Fonctionnement du centre. 1961-2005
      Rapports sur le fonctionnement du centre (1980, 1984, 1990). Statistiques annuelles (1995-1999). Rapport d'orientation budgétaire (1998, 2004). Convention avec le CAT de Saint-Marcel (2001). Pharmacie, autorisation (1987), inspection (1995). Organisation : organigramme (1973), liste des infirmières (1965), formation (1961-1963), demande de renseignement sur un médecin vietnamien (1979). Correspondance (1983-2004).
      Non communicable jusqu'en :
      2056
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1807 W 17 - Projet d'établissement médical. 1981-2008
      Comptes-rendus du conseil scientifique.
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 18-21 - Établissements de thalassothérapie 1964-1996
  Dossiers de présentation et d'agrément.
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 18 - Institut de thalassothérapie à Quiberon. 1964-1995
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 19 - Institut de thalasothérapie Louison Bobet de Port-Crouesty à Arzon. 1977-1995
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 20 - Centre de thalassothérapie à Carnac. 1985-1990
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 21 - Centre de thalasothérapie de Castel Thalassa Goulphar à Bangor (Belle-Ile-en-Mer). 1989-1996
- Ajouter cette notice à votre classeur
1807 W 22-23 - Suivi des professionnels de santé 1988-2008
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 22 - Infirmiers 1988-2008
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 22 - Statuts et dossiers de plaintes contre des infirmiers. 1988-2008
    Non communicable jusqu'en :
    2129
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 23 - Cabinet de podologie 1988-2008
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1807 W 23 - Plainte contre un podologue : dossier. 1988-2008
    Non communicable jusqu'en :
    2129
- Ajouter cette notice à votre classeur
1807 W 24-32 - Permanence des soins 1994-2009
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 24 - Organisation. 2004-2005
  Instructions, correspondance (financement, dysfonctionnements). Centre d'Accueil et de Permanence des Soins (CAPS) de La Roche-Bernard : situation financière.
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 25 - Sous-comité médical du CODAMUPS (COmité Départemental de l'Aide Médicale Urgente Permanence des Soins). 2002-2006
  Composition du sous-comité, mise en place de la sectorisation, fonctionnement : comptes-rendus de réunions.
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 26 - Association départementale de permanence des Soins 56 (ADPS 56). 2002-2006
  Statuts (2003). Convention avec le CHBA relative à l'organisation et au fonctionnement du dispositif de régulation des appels médicaux (2003). Règlement intérieur du centre de régulation des appels médicaux (2003). Correspondance (2003-2005). Rapport d'activité 2004. Projet régional pour la permanence des soins primaires en déambulatoires (2004). Cahiers des charges et accord-cadre sur l'application du cahier des charges entre la préfecture du Morbihan et l'Association Départementale pour...
  ...
  Statuts (2003). Convention avec le CHBA relative à l'organisation et au fonctionnement du dispositif de régulation des appels médicaux (2003). Règlement intérieur du centre de régulation des appels médicaux (2003). Correspondance (2003-2005). Rapport d'activité 2004. Projet régional pour la permanence des soins primaires en déambulatoires (2004). Cahiers des charges et accord-cadre sur l'application du cahier des charges entre la préfecture du Morbihan et l'Association Départementale pour l'organisation de la Permanence des Soins dans le Morbihan (ADPS 56) (2005-2006).
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 27 - Médecine libérale. - Suivi. 2002-2006
  Ordre des médecins ,liste des gardes et refus de gardes de médecins, grève des ophtalmologistes (mars 2003) et des chirurgiens-dentistes : correspondance. Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie (URCAM) : correspondance, réunions, dossiers du Fonds d'aide à la Qualité des Soins de Ville (FAQSV). Union Régionale des Médecins Libéraux (URML) : composition du bureau, réunions. Conventions SOS-Médecin / SAMU 56 (Service d'Assistance Médicale Urgente).
  ...
  Ordre des médecins ,liste des gardes et refus de gardes de médecins, grève des ophtalmologistes (mars 2003) et des chirurgiens-dentistes : correspondance. Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie (URCAM) : correspondance, réunions, dossiers du Fonds d'aide à la Qualité des Soins de Ville (FAQSV). Union Régionale des Médecins Libéraux (URML) : composition du bureau, réunions. Conventions SOS-Médecin / SAMU 56 (Service d'Assistance Médicale Urgente).
  Non communicable jusqu'en :
  2057
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 28 - Pharmaciens. 2005-2006
  Tableau de gardes des pharmacies.
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 29 - Ambulanciers. 2004-2005
  Garde ambulancière : correspondance.
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 30 - Antenne SMUR (Service Médical d'Urgence et de Réanimation) de Plouharnel. 1994-2006
  Convention, bilan, correspondance.
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 31 - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). 2005-2006
  Tableau statistique des sorties, correspondance.
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 32 - Schéma Départemental d'Analyse et de Couverture des Risques (SDACR). 2008-2009
  Référentiel relatif à l'organisation du secours à personne et de l'aide médicale d'urgence (2008). Mise en cohérence du SDACR et du Schéma Régional d'Organisation Sanitaire (SROS).
- Ajouter cette notice à votre classeur
1807 W 33-34 - Prévention des risques sanitaires 2002-2010
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 33 - Grippe A H1N1 : plan de lutte. 2008-2010
- Ajouter cette notice à votre classeur
  1807 W 34 - Grands rassemblements. 2002-2006
  Réglementation (2002-2006). Rave party de Meucon (juin 2006).