Conseil général du Morbihan - Interventions sanitaires et sociales - Insertion et emploi Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Présentation des notices

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1859 W 1-155 - Délégation à l'insertion 1989-2009
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  1859 W 1-4 - Programme départemental d'insertion 1989-2008
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    1859 W 1 - Approbation, conditions de mise en oeuvre et règlement intérieur. 1989-2002
    Arrêtés conjoints du Préfet et du Président du Conseil général du Morbihan.
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    1859 W 2 - 4 - Projets, bilans et rapports. 1998-2008
    Rapports.
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      1859 W 2 - 1998-2000 1998-2000
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      1859 W 3 - 2001-2003 2001-2003
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      1859 W 4 - 2004-2008 2004-2008
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  1859 W 5-20 - Structures de gestion 1989-2009
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    1859 W 5-20 - Comité départemental d'insertion. 1989-2009
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      1859 W 5 - 6 - Composition du bureau. 1989-2009
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        1859 W 5 - Election et désignation des membres. 1993-1994
        Compte-rendu de réunion, avis de candidatures, procès-verbaux des votes, convocations, décisions de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales, correspondance.
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        1859 W 6 - Désignation des membres. 1989-2009
        Arrêtés conjoints du Préfet et du Président du Conseil général du Morbihan, procès-verbal de réunion, arrêté du Président de la Région Bretagne, attestation, listes des représentants, listes d'émargement, relevés de décisions du comité, correspondance.
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      1859 W 7 - 10 - Réunions du bureau. 1994-2006
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        1859 W 7 - 30 mai 1994, 8 novembre 1994, 3 avril 1995 et 9 mai 1996. 1994-1996
        Convocations, ordres du jour, relevés de décisions, comptes rendus, projet de plan départemental d'insertion, notes.
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        1859 W 8 - 17 juin 1996, 25 avril 1997, 30 mars 1998 et 30 mars 1999. 1996-1999
        Convocations, relevés de décisions, fiches de présentation du programme départemental d'insertion, comptes rendus, conventions, arrêtés conjoints du Préfet et du Président du Conseil général du Morbihan, notes, correspondance.
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        1859 W 9 - 29 mars 2000, 3 septembre 2001 et 24 avril 2002. 2000-2002
        Fiches de présentation du programme départemental d'insertion, comptes rendus, arrêté conjoint du Préfet et du Président du Conseil général du Morbihan, notes, correspondance.
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        1859 W 10 - Réunions préparatoires aux bureaux des années 2005 et 2006. 2004-2006
        Convocations, comptes rendus de réunions, copies de propositions de décision d'opportunité pour l'attribution du RMI, budget prévisionnel (notes), listes des membres du conseil départemental d'insertion, feuilles d'émargement, notes, correspondance.
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    1859 W 11-20 - Commissions locales d'insertion. 1989-2008
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      1859 W 11 - Mise en place et fonctionnement. 1989-2008
      Arrêtés conjoints du Préfet et du Président du Conseil général du Morbihan, arrêtés préfectoraux, arrêtés du Président du Conseil général, arrêté du Maire de Vannes, délibération de la Ville de Lorient.
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      1859 W 12 - 15 - Projets des commissions locales d'insertion d'Auray, d'Hennebont, de Lorient, de Ploërmel, de Pontivy et de Vannes. 1997-2001
      Rapports, tableaux budgétaires, photographies, correspondance.
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        1859 W 12 - 1998 1998
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        1859 W 13 - 1999 1999
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        1859 W 14 - 2000 2000
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        1859 W 15 - 2001 2001
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      1859 W 16-20 - Bilans et projets des commissions locales d'insertion d'Auray, d'Hennebont, de Lorient, de Ploërmel, de Pontivy et de Vannes. 2001-2006
      Rapports, tableaux budgétaires, photographies, correspondance.
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        1859 W 16 - 2001-2002 2001-2002
        Sauf la commission locale d'insertion de Hennebont.
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        1859 W 17 - 2002-2003 2002-2003
        Sauf les commissions locales d'insertion de Hennebont et de Vannes.
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        1859 W 18 - 2003-2004 2003-2004
        Sauf la commission locale d'insertion d'Auray, de Pontivy et de Vannes.
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        1859 W 19 - 2004-2005 2004-2005
        Sauf la commission locale d'insertion de Pontivy.
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        1859 W 20 - 2005-2006 2005-2006
        Sauf la commission locale d'insertion de Hennebont.
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    1859 W 21-25 - Cellules d'appui. 1989-2005
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      1859 W 21 - Mise en place, sectionnement et fonctionnement. 1989-1990
      Tableaux relatifs aux différentes structures, carte des commissions locales, comptes rendus de réunions, conventions, arrêté conjoint du Préfet et du Président du Conseil général du Morbihan instituant les cellules d'appui, notes, correspondance.
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      1859 W 22-25 - Bilans d'activités des animateurs locaux d'insertion. 2002-2005
      Rapports, tableaux statistiques des dossiers suivis par les animateurs.
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        1859 W 22 - 2002. 2002
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        1859 W 23 - 2003. 2003
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        1859 W 24 - 2004. 2004
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        1859 W 25 - 2005. 2005
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  1859 W 26-28 - Plans locaux d'insertion 1997-2006
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    1859 W 26 - Projets locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) du Centre Bretagne Pontivy-Loudéac et du Pays de Redon et de Vilaine. 1999-2000
    Mise en place : rapport, cahier des charges, tableaux de répartition par agence et par tranche d'âge des bénéficiaires du revenu minimum d'insertion, compte-rendu de réunion, notes, correspondance.
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    1859 W 27-28 - Projets rural pour l'insertion par l'économique (PRIE).
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      1859 W27 - Nord-ouest et nord-est du Morbihan. 1997-2000
      Mise en place, fonctionnement du conseil d'administration et subvention du Conseil général : protocole d'accord, attestations, procès verbaux de réunions, rapports d'activité 1998 et 1999, avenant au protocole d'accord, liste des membres du conseil d'administration, rapports et délibérations du Conseil général, comptes rendus de réunions de la commission permanente du Conseil général, plan d'actions pour 2001 (rapport), pièces comptables, correspondance.
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      1859 W28 - Centre-est Bretagne. 2000-2004
      Mise en place et reconduction : protocoles d'accord, rapports d'activités 2000 et 2001, procès verbaux de réunions, statuts, note explicative, délibération du Conseil général, guide à l'usage des partenaires du projet rural d'insertion par l'économique (PRIE), comptes annuels 2001 (rapport), cahier des charges pour la mise en oeuvre du chantier d'insertion, appel d'offre du chantier d'insertion, attestations, conventions de partenariat entre le Conseil général et le PRIE, bilan 2001-2003 et...
      ...
      Mise en place et reconduction : protocoles d'accord, rapports d'activités 2000 et 2001, procès verbaux de réunions, statuts, note explicative, délibération du Conseil général, guide à l'usage des partenaires du projet rural d'insertion par l'économique (PRIE), comptes annuels 2001 (rapport), cahier des charges pour la mise en oeuvre du chantier d'insertion, appel d'offre du chantier d'insertion, attestations, conventions de partenariat entre le Conseil général et le PRIE, bilan 2001-2003 et projet de reconduction pour 2004-2006 (rapport), notes, correspondance.
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  1859 W 29-85 - Revenu minimum d'insertion 1989-2009
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    1859 W 29-31 - Mise en place 1989-1994
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      1859 W 29 - Création d'un comité de pilotage : liste des membres, comptes rendus, ordre du jour, correspondance. 1989-1993
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      1859 W 30 - Création de la documentation pour l'obtention du R.M.I. 1989-1993
      Notes d'information, projets de conventions, formulaires vierges de demande et de renouvellement de contrat, correspondance.
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      1859 W 31 - Mise en place des structures de suivi du R.M.I., création de postes de travailleurs sociaux, évaluation du dispositif, attribution de crédits départementaux et contrôle de la Chambre régionale des comptes. 1993-1994
      Compte-rendu de réunion, arrêtés, projets de conventions, budget prévisionnel (note), liste des organismes agréés par la commission locale d'insertion, notes, correspondance.
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    1859 W 32-81 - Suivi individuel des bénéficiaires 1990-2009
    Dossiers individuels.
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      1859 W 32-36 - Commission locale d'insertion de Hennebont 2007-2009
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        1859 W 32-36 - 2007-2009 2007-2009
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        1859 W 32 - ABR - COU. 2007-2009
        Non communicable jusqu'en :
        2060
        
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        1859 W 33 - DAR - GRI. 2007-2009
        Non communicable jusqu'en :
        2060
        
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        1859 W 34 - GRO - KHL. 2007-2009
        Non communicable jusqu'en :
        2060
        
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        1859 W 35 - LE B - LOP. 2007-2009
        Non communicable jusqu'en :
        2060
        
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        1859 W 36 - MAS - TRE. 2007-2009
        Non communicable jusqu'en :
        2060
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      1859 W 37-43 - Commission locale d'insertion de Lorient 2007-2008
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        1859 W 37-41 - 2007 2007
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        1859 W 37 - ABI - BUE. 2007
        Non communicable jusqu'en :
        2058
        
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        1859 W 38 - CON - DUB. 2007
        Non communicable jusqu'en :
        2058
        
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        1859 W 39 - FOR - LE B. 2007
        Non communicable jusqu'en :
        2058
        
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        1859 W 40 - LE C - MOU. 2007
        Non communicable jusqu'en :
        2058
        
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        1859 W 41 - NAU - TRE. 2007
        Non communicable jusqu'en :
        2058
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        1859 W 42-43 - 2008 2008
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        1859 W 42 - AUG - JEG. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 43 - LE C - VIA. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
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      1859 W 44-70 - Commission locale d'insertion de Ploërmel 2004-2009
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        1859 W 44-47 - 2004 2004
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        1859 W 44 - BOT - CRA. 2004
        Non communicable jusqu'en :
        2055
        
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        1859 W 45 - DAN - HOC. 2004
        Non communicable jusqu'en :
        2055
        
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        1859 W 46 - JAN - MIL. 2004
        Non communicable jusqu'en :
        2055
        
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        1859 W 47 - MOR - VAI. 2004
        Non communicable jusqu'en :
        2055
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        1859 W 47-50 - 2005 2005
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        1859 W 48 - ANQ - DUP. 2005
        Non communicable jusqu'en :
        2056
        
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        1859 W 49 - FAV - JOU. 2005
        Non communicable jusqu'en :
        2056
        
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        1859 W 50 - LE D - VER. 2005
        Non communicable jusqu'en :
        2056
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        1859 W 51-57 - 2007 2007
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        1859 W 51 - ALL - BRU. 2007
        Non communicable jusqu'en :
        2058
        
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        1859 W 52 - CAN - DAN. 2007
        Non communicable jusqu'en :
        2058
        
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        1859 W 53 - DEL - GAU. 2007
        Non communicable jusqu'en :
        2058
        
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        1859 W 54 - GEN - HAR. 2007
        Non communicable jusqu'en :
        2058
        
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        1859 W 55 - HER - LE T. 2007
        Non communicable jusqu'en :
        2058
        
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        1859 W 56 - LAB - QUA. 2007
        Non communicable jusqu'en :
        2058
        
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        1859 W 57 - REN - VIG. 2007
        Non communicable jusqu'en :
        2058
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        1859 W 58-70 - 2008 2008
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        1859 W 58 - AME - BER. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 59 - BIH - BRI. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 60 - CAD - COU. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 61 - DE K - DES. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 62 - DIS - GAU. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 63 - GEF - HIL. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 64 - HOA - LE L. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 65 - LE M - LUC. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 66 - MAR - OOS. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 67 - PAU - QUI. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 68 - RAD - ROU. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 69 - RAC - SCH. 2009
        Non communicable jusqu'en :
        2060
        
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        1859 W 70 - SEG - VIB. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
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      1859 W 71-82 - Commission locale d'insertion de Vannes 2006-2008
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        1859 W 71 - 2006 2006
        MOI - VOL.
        Non communicable jusqu'en :
        2057
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        1859 W 72-82 - 2008 2008
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        1859 W 72 - AGU - BEG. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 73 - BEJ - BRO. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 74 - CAR - DUP. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 75 - EME - GUI. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 76 - HIP - LE P. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 77 - LE Q - LEU. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 78 - LOG - MON. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 79 - MOR - QUI. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 80 - REN - SMI. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 81 - TAN - TIR. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
        
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        1859 W 82 - TOL - YAL. 2008
        Non communicable jusqu'en :
        2059
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    1859 W 83 - Fonds individuel logement 1990-1991
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      1859 W 83 - Fonds départemental d'aide au logement, état des aides versées aux bénéficiaires du revenu minimum d'insertion. 1990-1991
      Cahier.
      Données techniques : Registre
      Non communicable jusqu'en :
      2042
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  1859 W 84-155 - Offre d'insertion 1989-2005
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    1859 W 84-152 - Actions collectives 1990-2005
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      1859 W 84-138 - Dispositifs conventionnés d'insertion 2005-2007
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        1859 W 84-138 - Organismes et associations à destination des bénéficiaires du RMI, financement des projets d'insertion. 2005-2007
        Conventions, pièces comptables, feuilles d'émargement, rapports, contrats d'avenir, dossiers de demande de conventionnement, attestations fonds social européen, bulletins de paie, comptes rendus de groupes de travail, correspondance.
        
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        1859 W 84-108 - 2005 2005
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        1859 W 84 - 2005-56-001 à 2005-56-007 2005
        Non communicable jusqu'en :
        2056
        
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        1859 W 85 - 2005-56-008 à 2005-56-017 2005
        Non communicable jusqu'en :
        2056
        
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        1859 W 86 - 2005-56-018 à 2005-56-026 2005
        Non communicable jusqu'en :
        2056
        
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        1859 W 87 - 2005-56-027 à 2005-56-036 2005
        Non communicable jusqu'en :
        2056
        
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        1859 W 88 - 2005-56-037 à 2005-56-045 2005
        Non communicable jusqu'en :
        2056
        
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        1859 W 89 - 2005-56-046 à 2005-56-052 2005
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        1859 W 90 - 2005-56-053 à 2005-56-062 2005
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        1859 W 91 - 2005-56-063 à 2005-56-070 2005
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        1859 W 92 - 2005-56-071 à 2005-56-080 2005
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        1859 W 93 - 2005-56-081 à 2005-56-090 2005
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        1859 W 94 - 2005-56-091 à 2005-56-096 2005
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        1859 W 95 - 2005-56-097 à 2005-56-101 2005
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        1859 W 96 - 2005-56-102 à 2005-56-106 2005
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        1859 W 97 - 2005-56-107 à 2005-56-111 2005
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        1859 W 98 - 2005-56-112 à 2005-56-116 2005
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        1859 W 99 - 2005-56-117 à 2005-56-123 2005
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        1859 W 100 - 2005-56-124 à 2005-56-129 2005
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        1859 W 101 - 2005-56-130 à 2005-56-136 2005
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        1859 W 102 - 2005-56-137 à 2005-56-141 2005
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        1859 W 103 - 2005-56-142 à 2005-56-144 2005
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        1859 W 104 - 2005-56-145 à 2005-56-155 2005
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        1859 W 105 - 2005-56-156 à 2005-56-161 2005
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        1859 W 106 - 2005-56-162 à 2005-56-167 2005
        Non communicable jusqu'en :
        2056
        
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        1859 W 107 - 2005-56-168 à 2005-56-176 2005
        Non communicable jusqu'en :
        2056
        
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        1859 W 108 - 2005-56-177 à 2005-56-189 2005
        Sauf le dossier n° 2005-56-180.
        Non communicable jusqu'en :
        2056
        
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        1859 W 109-125 - 2006 2006
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        1859 W 109 - 2006-56-001 à 2006-56-012 2006
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        2057
        
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        1859 W 110 - 2006-56-013 à 2006-56-021 2006
        Non communicable jusqu'en :
        2057
        
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        1859 W 111 - 2006-56-022 à 2006-56-030 2006
        Non communicable jusqu'en :
        2057
        
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        1859 W 112 - 2006-56-031 à 2006-56-042 2006
        Sauf le dossier n° 2006-56-038.
        Non communicable jusqu'en :
        2057
        
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        1859 W 113 - 2006-56-043 à 2006-56-053 2006
        Non communicable jusqu'en :
        2057
        
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        1859 W 114 - 2006-56-054 à 2006-56-060 2006
        Non communicable jusqu'en :
        2057

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