Direction des services fiscaux du Morbihan - Centre des impôts d'Auray Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Enregistrement 1976-1992
Lieu : Morbihan
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  Registres d'inscription des bordereaux des actes déposés 1977-1992
  Lieu : Morbihan
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    1878 W 133 - 22 septembre 1986 - 24 septembre 1989 1986-1989
    Données techniques : Registre/Registre
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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    1878 W 134 - 25 septembre 1989 - 5 octobre 1992 1989-1992
    Données techniques : Registre/Registre
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
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  Bordereaux des actes déposés 1979-1992
  Lieu : Morbihan
  Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1979 1979-1979
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 135 - 2 janvier - 28 juin 1979
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 136 - 2 juillet - 28 décembre 1979
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1980 1980-1980
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 137 - 2 janvier - 27 juin 1980
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 138 - 1er juillet - 30 décembre 1980
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1981 1981-1981
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 139 - 5 janvier - 30 juin 1981
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 140 - 1er juillet - 30 décembre 1981
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1982 1982-1982
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 141 - 4 janvier - 29 juin 1982
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 142 - 1er juillet - 30 décembre 1982
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1983 1983-1983
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 143 - 3 janvier - 29 juin 1983
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 144 - 1er juillet - 29 décembre 1983
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1984 1984-1984
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 145 - 3 janvier - 28 juin 1984
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 146 - 2 juillet - 27 décembre 1984
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1985 1985-1985
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 147 - 2 janvier - 27 juin 1985
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 148 - 1er juillet - 30 décembre 1985
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1986 1986-1986
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 149 - 2 janvier - 1er juillet 1986
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 150 - 1er juillet - 30 décembre 1986
      Données techniques : Registre/Registre
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      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1878 W 151 - 1er juillet - 30 décembre 1987
    Données techniques : Registre/Registre
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1988 1988-1988
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 152 - 4 janvier - 30 juin 1988
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 153 - 1er juillet - 30 décembre 1988
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1989 1989-1989
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 154 - 3 janvier - 31 mai 1989
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 155 - 1er juin - 30 août 1989
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 156 - 1er septembre - 29 décembre 1989
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1990 1990-1990
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 157 - 2 janvier - 28 juin 1990
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 158 - 2 juillet - 28 décembre 1990
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1991 1991-1991
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 159 - 2 janvier - 30 avril 1991
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 160 - 2 mai - 2 septembre 1991
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 161 - 2 septembre - 31 décembre 1991
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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    1992 1992-1992
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 162 - 2 janvier - 30 avril 1992
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 163 - 4 mai - 31 août 1992
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé
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      1878 W 164 - 1er septembre - 31 décembre 1992
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé

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