Etablissement public social et médico-social de Grand-Champ

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- Administration générale

Présentation des notices

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1889 W 1-93 - Administration générale 1978-2010
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  1889 W 1-37 - Fonctionnement 1978-2010
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    1889 W 1-21 - Conseil d'administration 1984-1999
    Procès-verbaux de délibération.
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      1889 W 1-18 - Maison d'accueil spécialisé 1984-1999
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        1889 W 1 - 1984 1984
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        1889 W 2 - 1985 1985
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        1889 W 3 - 1986 1986
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        1889 W 4 - 1987 1987
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        1889 W 5 - 1988 1988
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        1889 W 6 - 1989 1989
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        1889 W 7 - 1990 1990
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        1889 W 8 - 1991 1991
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        1889 W 9 - 1992 1992
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        1889 W 10 - 1993 1993
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        1889 W 11 - 1994 1994
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        1889 W 12 - 1995 1995
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        1889 W 13 - 1996 1996
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        1889 W 14 - 1997. Janvier - avril. 1997
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        1889 W 15 - 1997. Juin - décembre. 1997
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        1889 W 16 - 1998 1998
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        1889 W 17 - 1999. Janvier - juillet. 1999
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        1889 W 18 - 1999. Octobre - décembre. 1999
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      1889 W 19-20 - Centre d'accueil pour enfants et adolescents de Pont-Coët 1993-1999
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        1889 W 19 - 1993-1995 1993-1995
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        1889 W 20 - 1997-1999 1997-1999
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      1889 W 21 - Centre d'aide par le travail (CAT) 1996-1999
      Il s'agit des délibérations du centre communal d'aide sociale de la mairie de Grand-Champ.
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        1889 W 21 - 1996-1999 1996-1999
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    1889 W 22-37 - Organisation du service
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    1889 W 22 - Création du centre d'accueil : arrêté préfectoral, réglement interieur, conventions, correspondance. 1979-1987
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    1889 W 23 - Modalités de calcul de loyer, collaboration avec l'office départemental HLM : rapports, correspondance. 1984-1985
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    1889 W 24 - Organisation des 20 ans et de la fête de Noël : liste des participants, invitations, réponses et photographies. 1984-2003
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    1889 W 25 - Enquêtes sur les effectifs et sur les besoins : rapports et statistiques. 1989-2008
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    1889 W 26 - Projet de construction d'un nouveau centre d'accueil : études. 1989
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    1889 W 27 - Mise en place du service de soins et d'éducation spécialisés à domicile : rapports. 1990-1997
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    1889 W 28 - Projet éducatif et thérapeutique pour adultes gravement handicapés : études. 1990-1991
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    1889 W 29 - Projet et mise en place d'une section autisme : rapports. 1994-2000
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    1889 W 30 - Conventions avec d'autres organismes : rapport. 1996
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    1889 W 31 - Missions de l'établissement : rapports. 1998
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    1889 W 32 - Projets d'établissement : rapports et correspondance. 1999-2010
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    1889 W 33 - Rejet du projet de loi de financement de la sécurité sociale : correspondance avec les élus. 2006
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    1889 W 34-36 - Études externes 1990-1992
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      1889 W 34 - Étude de l'ADAPEI sur les différents modes de garde des enfants handicapés : rapport et questionnaires. 1990-1991
      Non communicable jusqu'en :
      2042
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      1889 W 35 - Étude de l'ADAPEI sur le handicap : rapport. 1991
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      1889 W 36 - Étude du centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptées sur l'adaptation des équipements aux besoins actuels : rapports. 1991-1992
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    1889 W 37 - Mémoires de stage. 1978-2009
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  1889 W 38-83 - Financement 1979-2009
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    1889 W 38-81 - Budgets et comptes administratifs 1979-2009
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      1889 W 38-48 - Maison d'accueil spécialisé 1984-2007
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        1889 W 38 - 1984-1988 1984-1988
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        1889 W 39 - 1989-1991 1989-1991
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        1889 W 40 - 1992-1994 1992-1994
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        1889 W 41 - 1995-1996 1995-1996
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        1889 W 42 - 1997-1998 1997-1998
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        1889 W 43 - 1999-2000 1999-2000
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        1889 W 44 - 2001-2002 2001-2002
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        1889 W 45 - 2003-2004 2003-2004
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        1889 W 46 - 2005 2005
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        1889 W 47 - 2006 2006
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        1889 W 48 - 2007 2007
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      1889 W 49-61 - Centre d'accueil pour enfants et adolescents de Pont-Coët 1980-2007
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        1889 W 49 - 1980-1981 1980-1981
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        1889 W 50 - 1982-1983 1982-1983
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        1889 W 51 - 1984-1985 1984-1985
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        1889 W 52 - 1986-1988 1986-1988
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        1889 W 53 - 1989-1990 1989-1990
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        1889 W 54 - 1991-1992 1991-1992
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        1889 W 55 - 1993-1996 1993-1996
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        1889 W 56 - 1997-1998 1997-1998
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        1889 W 57 - 1999-2000 1999-2000
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        1889 W 57 - 1980-1981 1980-1981
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        1889 W 58 - 2001-2003 2001-2003
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        1889 W 59 - 2004-2007 2004-2007
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        1889 W 60-61 - Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) 1993-2007
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        1889 W 60 - 1993-1997 1993-1997
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        1889 W 61 - 2003-2007 2003-2007
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      1889 W 62-77 - Centre d'aide par le travail (CAT) 1979-2007
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        1889 W 62 - 1979-1981 1979-1981
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        1889 W 72 - 1994-1995 1994-1995
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        1889 W 73 - 1996-1997 1996-1997
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        1889 W 74 - 1998-1999 1998-1999
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        1889 W 75 - 2000-2001 2000-2001
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        1889 W 76 - 2002-2004 2002-2004
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        1889 W 77 - 2005-2007 2005-2007
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      1889 W 78-79 - Foyer de vie 2000-2009
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        1889 W 78 - 2000-2002 2000-2002
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        1889 W 79 - 2003-2009 2003-2009
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      1889 W 80 - Foyer d'accueil médicalisé 2002-2006
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        1889 W 80 - 2002-2006 2002-2006
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      1889 W 81 - Etablissement public intercommunal 2002-2007
      De 2002 à 2010 cet établissement regroupe l'IME, la MAS et le FAM. Il s'agit uniquement des comptes administratifs.
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        1889 W 81 - 2002-2007 2002-2007
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    1889 W 82-83 - Grand-livre 1993-2001
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      1889 W 82-83 - Maison d'accueil spécialisé 1993-2001
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        1889 W 82 - 1993-1997 1993-1997
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        1889 W 83 - 1998-2001 1998-2001
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  1889 W 84-92 - Personnel 1987-2010
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    1889 W 84 - Enquêtes annuelles de l'INSEE sur les effectifs. 1990-2009
    Non communicable jusqu'en :
    2060
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    1889 W 85 - Tableau des effectifs. 2010
    Non communicable jusqu'en :
    2061
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    1889 W 86-89 - Commission administrative paritaire 1993-2008
    Comptes rendus de réunion.
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      1889 W 86 - 1993-1995 1993-1995
      Non communicable jusqu'en :
      2046
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      1889 W 87 - 1996-1999 1996-1999
      Non communicable jusqu'en :
      2050
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      1889 W 88 - 2000-2003 2000-2003
      Non communicable jusqu'en :
      2054
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      1889 W 89 - 2004-2008 2004-2008
      Non communicable jusqu'en :
      2059
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    1889 W 90-91 - Commission technique paritaire 1987-2001
    Comptes rendus de réunion.
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      1889 W 90 - 1987-1998 1987-1998
      Non communicable jusqu'en :
      2049
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      1889 W 91 - 1999-2001 1999-2001
      Non communicable jusqu'en :
      2052
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    1889 W 92 - Formation 1991-2002
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      1889 W 92 - Plan de formation. 1991-2002
      Non communicable jusqu'en :
      2053
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  1889 W 93 - Bâtiments 1990-1992
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    1889 W 93 - Construction de la maison d'accueil de Pont-Coët : études, rapports, demandes de subventions, devis, procès-verbal de conformité, correspondance. 1990-1992