Imprimer cette page

PréfectureCabinet du préfet

Critère(s) de recherche:

377 réponses dans cet inventaire

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Affaires maritimes 1983-2008
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 180 - Direction régionale et départementale des affaires maritimes : arrêtés, correspondance et rapports. 2005-2008

      Contient notamment le rapport d'inspection générale de la D.D.A.M. de 2005.

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 181 - Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage atlantique : correspondance, statistiques, plaquette de présentation et programme de visite. 1989-1997
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 182 - Société nationale des sauveteurs en mer : correspondance, notes et comptes-rendus d'interventions. 1983-2005

      Contient notamment les dossiers préparatoires aux audiences des délégués départementaux de la S.N.S.M.

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 183 - Conférence maritime de l'Atlantique du 8 mars 1995 à Brest : dossier de présentation et actes de la conférence.1995 1995 1995
      Lieu : Morbihan

    • Port de Lorient 1992-2008
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 184 - Port de commerce de Lorient : présentation, charte portuaire et rapports. 1994-1996

        Contient notamment une étude diagnostic (Novembre 1994) et un dossier de présentation des perspectives d'évolution (Novembre 1994).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 185 - Port de commerce et de pêche de Lorient : comptes-rendus de réunions. 1994-2001
        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 186 - Plan social (1996) et conflits sociaux : correspondance et notes. 1994-2006
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 187 - Zone d'attente pour les étrangers : correspondance, arrêtés et plans. 1992-2001
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 188 - Correspondance générale. 1994-2008

        Contient notamment un dossier relatif aux sous-produits de la pêche.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan