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377 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Aménagement du territoire, transport et environnement 1973-2011
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 196 - Direction régionale de l'environnement et direction "politiques territoriales, aménagement et transport" de la région Bretagne : correspondance, circulaires, rapports. 2005-2010

      Contient notamment un dossier relatif au transport régional de voyageurs (2006).

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 197 - Direction de l'aménagement du territoire et des affaires financières : correspondance, notes et rapports. 2006-2009
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 198 - Direction départementale des territoires et de la mer : correspondance, arrêtés, notes et rapports. 2010-2011
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • Direction départementale de l'équipement 2001-2009

      Correspondance, plaquettes de présentation, arrêtés, notes et rapports.

      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 199 - 2001-2006 2001-2006 2001-2006

        Contient notamment le rapport d'inspection de la D.D.E. Du Morbihan (2004), un dossier relatif à la réorganisation de la D.D.E. (2006), le rapport annuel du conseil général des Ponts et Chaussées (2006) et une plaquette de présentation "La nouvelle D.D.E." (2006).

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 200 - 2007-2009 2007-2009 2007-2009
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

    • Aménagement du territoire 1973-2006
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 201 - Développement de l'éolien : correspondance, rapport, note et coupures de presse. 2002-2006

        Contient notamment un rapport "Pour un développement raisonné des éoliennes en Morbihan" (2005).

        Lieu : Morbihan

      • Base des sous-marins de Lorient 1991-2006
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 202 - Projet de reconversion : arrêté, compte-rendus de réunions, coupures de presse, plans, argumentaires. 1991-1996

          Contient notamment : le projet "Keroman 2000" proposé en 1993 par l'association Keroman 2000 et le programme d'études complémentaires réalisés par la sous-préfecture de Lorient et l'Agence de développement économique du Pays de Lorient (1995).

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 203 - Fonds pour les restructurations de la défense et Société pour le développement de l'industrie et de l'emploi : circulaires, correspondance, comptes-rendus de visites, rapports et tableaux de synthèse. 1992-2001
          Délai de communicabilité :

          25

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 204 - Comités de projet et de pilotage : comptes-rendus de réunion, notes, plans, plans de financement, plaquettes de présentation. 1998-2003

          Contient notamment une plaquette de présentation du projet de reconversion (1999), l'étude de conception et de programmation de l'Académie Eric Tabarly (2001), l'étude préalable au nouveau pôle industrialo-portuaire (2002), un dossier regroupant les documents de travail relatif au financement, à l'Académie Tabarly et à la reconversion du bloc K1 (2003).

          Délai de communicabilité :

          25

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 205 - Marchés publics et entreprises : correspondance, notes et plans. 1991-2005

          Contient notamment un dossier sur DCN et sur Catana.

          Délai de communicabilité :

          25

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 206 - Correspondance concernant la reconversion. 1993-2006
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan

      • Iles du Ponant 1973-1992
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 207 - Infrastructures : correspondance, rapports et bilans. 1976-1991

          Contient notamment un dossier relatif à la pratique sportive dans les îles (1978), un dossier concernant la dotation globale de fonctionnement (1984-1985)

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 208 - Sécurité : correspondance, notes, procès-verbaux de synthèse et coupures de presse. 1973-1991
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 209 - Promotion : correspondance, plaquettes de présentation, notes, comptes-rendus et coupures de presse. 1978-1992

          Contient notamment un dossier concernant l'Association pour la promotion et la protection des Iles du Ponant.

          Lieu : Morbihan

    • Gestion et préservation de l'eau 1985-2002
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 210 - Qualité des eaux de baignade : correspondance, bulletins d'information, coupure de presse. 1987-2002

        Contient notamment un dossier relatif au schéma de mise en valeur du Golfe (1989-1990) et à l'opération "Pavillon bleu d'Europe" (1989-2002).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 211 - Qualité des eaux destinées à la consommation : correspondance, comptes-rendus, notes et rapports. 1987-1996

        Contient notamment un protocole d'accord relatif à la protection des points d'eau publics (1988), le schéma départemental d'alimentation en eau potable des communes rurales du Morbihan (1988), un dossier relatif à la qualité des eaux en rade de Lorient (1990), un dossier reltife aux comités H2O (1990).

        De plus, plusieurs documents se rapportent à la politique de lutte contre les nitrates menée en Bretagne.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 212 - Revues de presse. 1987-1994
        Lieu : Morbihan

      • Teneur en nitrates 1989-1995
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 213 - Arrêtés et dérogations d'arrêtés préfectoraux. 1989-1993
          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 214 - Mesures de teneur en nitrates : cartes, graphiques et tableaux. 1989-1995

          Contient notamment un dossier relatif à l'évolution de la qualité de l'eau distribuée par Férel (1992-1993).

          Lieu : Morbihan

      • Actions et missions pour améliorer la qualité de l'eau 1987-1994
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 215 - Colloque sur l'eau du 11 juillet 1988 : correspondance, programme, plaquettes de présentation, rapports de synthèse, notes, actes du colloque et coupures de presse. 1987-1989
          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 216 - Observatoire de l'eau : correspondance, rapports, comptes-rendus et coupures de presse. 1988-1993
          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 217 - Programmes d'actions : correspondance, rapports, notes. 1988-1994

          Concerne notamment le programme "Bretagne eau pure" (1988-1994), le comité de pilotage des actions de sensibilisations des élus territoriaux aux problèmes de l'eau (1991-1992), le pôle compétence "Eau" (1991-1993).

          Lieu : Morbihan

      • Le Blavet 1985-1991
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 218 - Gestion des eaux : correspondance, notes et coupures de presse. 1985-1991

          Contient notamment un ensemble de documents relatif à la gestion des crues (dont les consignes de gestion des crues à l'usine de Guerlédan) et un dossier relatif aux modifications de la limite de salure (1985-1987).

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 219 - Réglementation de la pêche et sécurité : correspondance, notes et coupures de presse. 1987-1990
          Lieu : Morbihan

      • Pollution 1985-1992
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 220 - Pollution des eaux intérieures : correspondance, comptes-rendus, notes et coupures de presse. 1986-1992

          Contient notamment un dossier sur la pollution du Blavet (1986-1991).

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 221 - Société Katell-Roc (Lizio), pollution de l'eau : correspondance, notes, arrêté et coupures de presse. 1986-1991
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 222 - Plans de lutte contre la pollution. 1985-1989
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan

    • Prévention des risques 1984-2001
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 223 - Radioactivité : bulletins du Service central de protection contre les rayonnements ionisants, correspondance, coupures de presse, rapports et procès-verbaux. 1986-2001

        Contient notamment les documents relatifs à la découverte de déchets radioactifs (2001).

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • Station météorologique 1984-1995
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 224 - Création et organisation du réseau : correspondance, notes et coupures de presse. 1984-1991

          Contient notamment l'ouvrage de Jacques Lecompte et Pierre Vergnes, "Le climat de la Bretagne", La Guerche-de-Bretagne, Ouest-France, 1986.

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 225 - Bulletins régionaux d'alerte météo et comptes-rendus climatologiques. 1992-1995
          Lieu : Morbihan

    • Catastrophes naturelles 1993-1998
      Lieu : Morbihan

    • Protection de l'environnement 1981-2005
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 229 - Sauvegarde de la rigole de l'Hivern : correspondance et coupures de presse. 1985-1995
        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 230 - Petite mer de Gâvres : correspondance, notes, rapports, arrêtés et coupures de presse. 1985-2005

        Contient également un rapport de l'IFREMER sur la salubrité des coquillages de pêche de la petite mer de Gâvres (1989).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 231 - Littoral : correspondance, comptes-rendus, coupures de presse, plan et photographies. 1981-1992

        Contient notamment un dossier relatif à la Vallée du Vincin constitué de photographies et d'un plan (1988).

        Lieu : Morbihan

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