Présentation des notices

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  Aménagement du territoire, transport et environnement 1973-2011

  Lieu : Morbihan

  
  
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    2012 W 196 - Direction régionale de l'environnement et direction "politiques territoriales, aménagement et transport" de la région Bretagne : correspondance, circulaires, rapports. 2005-2010

    Contient notamment un dossier relatif au transport régional de voyageurs (2006).

    Lieu : Morbihan

    
    
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    2012 W 197 - Direction de l'aménagement du territoire et des affaires financières : correspondance, notes et rapports. 2006-2009

    Délai de communicabilité :

    50

    Lieu : Morbihan

    
    
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    2012 W 198 - Direction départementale des territoires et de la mer : correspondance, arrêtés, notes et rapports. 2010-2011

    Délai de communicabilité :

    50

    Lieu : Morbihan

    
    
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    Direction départementale de l'équipement 2001-2009

    Correspondance, plaquettes de présentation, arrêtés, notes et rapports.

    Lieu : Morbihan

    
    
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      2012 W 199 - 2001-2006 2001-2006 2001-2006

      Contient notamment le rapport d'inspection de la D.D.E. Du Morbihan (2004), un dossier relatif à la réorganisation de la D.D.E. (2006), le rapport annuel du conseil général des Ponts et Chaussées (2006) et une plaquette de présentation "La nouvelle D.D.E." (2006).

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

      
      
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      2012 W 200 - 2007-2009 2007-2009 2007-2009

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

      
      
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    Aménagement du territoire 1973-2006

    Lieu : Morbihan

    
    
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      2012 W 201 - Développement de l'éolien : correspondance, rapport, note et coupures de presse. 2002-2006

      Contient notamment un rapport "Pour un développement raisonné des éoliennes en Morbihan" (2005).

      Lieu : Morbihan

      
      
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      Base des sous-marins de Lorient 1991-2006

      Lieu : Morbihan

      
      
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        2012 W 202 - Projet de reconversion : arrêté, compte-rendus de réunions, coupures de presse, plans, argumentaires. 1991-1996

        Contient notamment : le projet "Keroman 2000" proposé en 1993 par l'association Keroman 2000 et le programme d'études complémentaires réalisés par la sous-préfecture de Lorient et l'Agence de développement économique du Pays de Lorient (1995).

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 203 - Fonds pour les restructurations de la défense et Société pour le développement de l'industrie et de l'emploi : circulaires, correspondance, comptes-rendus de visites, rapports et tableaux de synthèse. 1992-2001

        Délai de communicabilité :

        25

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 204 - Comités de projet et de pilotage : comptes-rendus de réunion, notes, plans, plans de financement, plaquettes de présentation. 1998-2003

        Contient notamment une plaquette de présentation du projet de reconversion (1999), l'étude de conception et de programmation de l'Académie Eric Tabarly (2001), l'étude préalable au nouveau pôle industrialo-portuaire (2002), un dossier regroupant les documents de travail relatif au financement, à l'Académie Tabarly et à la reconversion du bloc K1 (2003).

        Délai de communicabilité :

        25

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 205 - Marchés publics et entreprises : correspondance, notes et plans. 1991-2005

        Contient notamment un dossier sur DCN et sur Catana.

        Délai de communicabilité :

        25

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 206 - Correspondance concernant la reconversion. 1993-2006

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

        
        
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      Iles du Ponant 1973-1992

      Lieu : Morbihan

      
      
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        2012 W 207 - Infrastructures : correspondance, rapports et bilans. 1976-1991

        Contient notamment un dossier relatif à la pratique sportive dans les îles (1978), un dossier concernant la dotation globale de fonctionnement (1984-1985)

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 208 - Sécurité : correspondance, notes, procès-verbaux de synthèse et coupures de presse. 1973-1991

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 209 - Promotion : correspondance, plaquettes de présentation, notes, comptes-rendus et coupures de presse. 1978-1992

        Contient notamment un dossier concernant l'Association pour la promotion et la protection des Iles du Ponant.

        Lieu : Morbihan

        
        
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    Gestion et préservation de l'eau 1985-2002

    Lieu : Morbihan

    
    
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      2012 W 210 - Qualité des eaux de baignade : correspondance, bulletins d'information, coupure de presse. 1987-2002

      Contient notamment un dossier relatif au schéma de mise en valeur du Golfe (1989-1990) et à l'opération "Pavillon bleu d'Europe" (1989-2002).

      Lieu : Morbihan

      
      
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      2012 W 211 - Qualité des eaux destinées à la consommation : correspondance, comptes-rendus, notes et rapports. 1987-1996

      Contient notamment un protocole d'accord relatif à la protection des points d'eau publics (1988), le schéma départemental d'alimentation en eau potable des communes rurales du Morbihan (1988), un dossier relatif à la qualité des eaux en rade de Lorient (1990), un dossier reltife aux comités H2O (1990).

      De plus, plusieurs documents se rapportent à la politique de lutte contre les nitrates menée en Bretagne.

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

      
      
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      2012 W 212 - Revues de presse. 1987-1994

      Lieu : Morbihan

      
      
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      Teneur en nitrates 1989-1995

      Lieu : Morbihan

      
      
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        2012 W 213 - Arrêtés et dérogations d'arrêtés préfectoraux. 1989-1993

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 214 - Mesures de teneur en nitrates : cartes, graphiques et tableaux. 1989-1995

        Contient notamment un dossier relatif à l'évolution de la qualité de l'eau distribuée par Férel (1992-1993).

        Lieu : Morbihan

        
        
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      Actions et missions pour améliorer la qualité de l'eau 1987-1994

      Lieu : Morbihan

      
      
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        2012 W 215 - Colloque sur l'eau du 11 juillet 1988 : correspondance, programme, plaquettes de présentation, rapports de synthèse, notes, actes du colloque et coupures de presse. 1987-1989

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 216 - Observatoire de l'eau : correspondance, rapports, comptes-rendus et coupures de presse. 1988-1993

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 217 - Programmes d'actions : correspondance, rapports, notes. 1988-1994

        Concerne notamment le programme "Bretagne eau pure" (1988-1994), le comité de pilotage des actions de sensibilisations des élus territoriaux aux problèmes de l'eau (1991-1992), le pôle compétence "Eau" (1991-1993).

        Lieu : Morbihan

        
        
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      Le Blavet 1985-1991

      Lieu : Morbihan

      
      
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        2012 W 218 - Gestion des eaux : correspondance, notes et coupures de presse. 1985-1991

        Contient notamment un ensemble de documents relatif à la gestion des crues (dont les consignes de gestion des crues à l'usine de Guerlédan) et un dossier relatif aux modifications de la limite de salure (1985-1987).

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 219 - Réglementation de la pêche et sécurité : correspondance, notes et coupures de presse. 1987-1990

        Lieu : Morbihan

        
        
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      Pollution 1985-1992

      Lieu : Morbihan

      
      
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        2012 W 220 - Pollution des eaux intérieures : correspondance, comptes-rendus, notes et coupures de presse. 1986-1992

        Contient notamment un dossier sur la pollution du Blavet (1986-1991).

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 221 - Société Katell-Roc (Lizio), pollution de l'eau : correspondance, notes, arrêté et coupures de presse. 1986-1991

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 222 - Plans de lutte contre la pollution. 1985-1989

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

        
        
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    Prévention des risques 1984-2001

    Lieu : Morbihan

    
    
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      2012 W 223 - Radioactivité : bulletins du Service central de protection contre les rayonnements ionisants, correspondance, coupures de presse, rapports et procès-verbaux. 1986-2001

      Contient notamment les documents relatifs à la découverte de déchets radioactifs (2001).

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

      
      
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      Station météorologique 1984-1995

      Lieu : Morbihan

      
      
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        2012 W 224 - Création et organisation du réseau : correspondance, notes et coupures de presse. 1984-1991

        Contient notamment l'ouvrage de Jacques Lecompte et Pierre Vergnes, "Le climat de la Bretagne", La Guerche-de-Bretagne, Ouest-France, 1986.

        Lieu : Morbihan

        
        
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        2012 W 225 - Bulletins régionaux d'alerte météo et comptes-rendus climatologiques. 1992-1995

        Lieu : Morbihan

        
        
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    Catastrophes naturelles 1993-1998

    Lieu : Morbihan

    
    
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      2012 W 226 - Tempête des 11 et 12 septembre 1993 : correspondance, comptes-rendus et coupures de presse.1993 1993 1993

      Lieu : Morbihan

      
      
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      2012 W 227 - Sécheresse de 1997 : correspondance, comptes-rendus hydrologique, notes, arrêtés, communiqués et coupures de presse.1997 1997 1997

      Lieu : Morbihan

      
      
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      2012 W 228 - Intempéries de janvier 1998 : bulletins d'alerte, notes, communiqués et coupures de presse. 1997-1998

      Lieu : Morbihan

      
      
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    Protection de l'environnement 1981-2005

    Lieu : Morbihan

    
    
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      2012 W 229 - Sauvegarde de la rigole de l'Hivern : correspondance et coupures de presse. 1985-1995

      Lieu : Morbihan

      
      
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      2012 W 230 - Petite mer de Gâvres : correspondance, notes, rapports, arrêtés et coupures de presse. 1985-2005

      Contient également un rapport de l'IFREMER sur la salubrité des coquillages de pêche de la petite mer de Gâvres (1989).

      Lieu : Morbihan

      
      
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      2012 W 231 - Littoral : correspondance, comptes-rendus, coupures de presse, plan et photographies. 1981-1992

      Contient notamment un dossier relatif à la Vallée du Vincin constitué de photographies et d'un plan (1988).

      Lieu : Morbihan

      
      
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      2012 W 232 - Golfe du Morbihan : correspondance, notes, coupures de presse et plans. 1985-1990

      Lieu : Morbihan

      
      
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      2012 W 233 - Baie de Quiberon-Vilaine : correspondance, rapports, notes et coupures de presse. 1984-1993

      Contient notamment les travaux de la commission quadripartite chargée de la protection de la baie de Quiberon-Vilaine (1986-1990).

      Lieu : Morbihan

      
      
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      2012 W 234 - Forêt de Brocéliande : correspondance, rapports, notes et coupures de presse. 1990-1994

      Contient notamment les documents relatifs à l'incendie de 1990.

      Lieu : Morbihan

      
      
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    Transport 1978-1998

    Lieu : Morbihan

    
    
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      2012 W 235 - Voies navigables : correspondance, comptes-rendus et coupures de presse. 1984-1988

      Lieu : Morbihan

      
      
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      2012 W 236 - Liaisons maritimes : correspondance, notes, grilles tarifaires, analyses des comptes d'exploitation et coupures de presse. 1978-1998

      Contient notamment un dossier relatif à l'inauguration du Men-er-Vag (1980).

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan